I. Le système douanier en 1789: vœux libre échangistes

isolés. — Maintien des douanes. — Réformes dans leur administration: régie directe. — Tarif uniforme, clair, modéré. — Exportation: matières premières, objets fabriqués.

— II Traités de commerce: traité franco-anglais de 1786: ses conséquences ruineuses, suppression ou modification nécessaire. — Nécessité de consulter les commerçants avant la conclusion des traités. — III Commerce maritime et colomal : système colonial ; arrêt du 30 août 1784 ; ports francs; commerce du Levant; transit et entrepôt; encouragement du commerce maritime.

I. Condamnation des privilèges: justice, intérêt de l'Etat et du commerce. — Les privilèges: manufactures royales, brevetées; manufactures urbaïnes et manufactures rurales. — II. ZLibérté commerciale : justice, droït naturel, propriété. — Intérêt du commerce. — III. Les corporations et leurs concurrents : chambrelans, colporteurs. — Commerce extérieur : Compagnies privilégiées, Compagnie des Indés. — Les transports : messageries; navigation intérieure. — IV. Les classes exclues du commerce : noblesse, juifs, ecclésiastiques. — Libéralisme des Cahiers.

I. Délimitation du sujet. — Lourdeur du système fiscal à l'égard de l’industrie et du commerce. — Les créations d'offices. — II. Impôts de fabrication: marques; inspections. — Papiers, fers, métaux précieux, amidons, huiles

276 TABLE DES MATIÈRES

et savons; cuirs, décadence des industries du cuir. —: