‹ Les Caisses de Secours & de Retraites: Des Ouvriers MineursChapitre 23 sur 85 · SR: 0 PE · texte numérisé non relu

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vriers mineurs est une société qui a pour but, soit par une retenue sur les salaires des ouvriers valides, et par une subvention de l'exploitant, soit par l’une ou l’autre de ces deux sources, de constituer un fonds de réserve destiné à fournir aux ouvriers ou à leurs familles, dans certains cas d’infortune, des secours déterminés. — Si les ressources proviennent de l’ouvrier soit seul, soit concurremment avec l'exploitant, la caisse est dite de prévoyance; si les ressources proviennent de l’exploitant seul, elle est dite de bienfaisance.

C'est surtout la première de ces deux institutions voisines que nous nous proposons d'étudier ; et il suffit pour cela de nous laisser guider par les termes mêmes de la définition.

Ÿ 1 — Caisses de Prévoyance

La Caisse de secours est une société, mais quelle espèce de société ?

Au début, les caisses de secours nées de l’accord libre du patron et de l’ouvrier ne furent pas partout constatées dans des contrats écrits ; en maints endroits, aucun acte authentique n’en marqua le point de départ et la coutume souvent fut seule en vigueur. — Avec le temps, cependant, des règlements furent élaborés autant pour servir de règles à l'avenir que pour marquer l’origine d’une convention; peu à peu, ils se pré-

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