INTRODUCTION

Le crédit, remède à la crise agricole.

Les diverses formes sous lesquelles il a été employé successivement.

Pour venir en aide aux populations des campagnes, leur procurer l’argent qui leur manquait,on s’est adressé au Crédit.

€ Il n’y a qu’un moyen, disait M. Méline, de « procurer de l’argent à ceux qui n’en ont pas, « c’est de leur prêter en leur faisant crédit ».

Dans son rapport à M. le Ministre de l’agriculture, M. Josseau,ancien président de la Sociélé nationale d'agriculture, en démontrait à la fois l'utilité et la nécessité.

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Le crédit sans doute peut être dangereux, mais ne pas vouloir s’en servir « ce serait, dit M. Wollemborg, comme un homme qui préfèrerait un couteau sans tranchant à une lame très aiguisée de peur de se couper les doigts ».

Tout l'intérêt de la question consiste donc à trouver quelle est la meilleure organisation du crédit à l’agriculture, celle qui permettra d’en faire bénéficier tous ceux, et ceux-là seuls, qui doivent en faire un bon usage :

« Peu de questions, disait M. Lourties, ont « donné lieu à autant d'enquêtes, de projets ou « de propositions de loi, de rapports parlemen- « taires ou extra-parlementaires, que celle de « l’organisation du crédit agricole en France ».

C’est que, si, commele disait M. Dupin en 1845, « il n’y a pas un crédit agricole, mais le crédit » cette modalité du crédit, qu’on appelle le crédit agricole, et qui n’est pas différente par sa nature du crédit en général, mais bien par son mode de fonctionnement, est plus difficile à organiser que tout autre. Et c’est sans plan bien arrêté qu’on a cherché à l’organiser, en utilisant tour à tour, en même temps ou successivement, les différentes formes du crédit: hypothécaire, mobilier, personnel. |

Crédit hypothécaire. — Sous cette forme le

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crédit, qu’il s'adresse à l’agriculteur ou à tout autre, a le même mode de fonctionnement.

C'est en 1840 que, sur le vœu du conseil général de l’agriculture, le Ministre chargea M. Royer d'étudier les sociétés de crédit agricole de l'Allemagne. Dans son rapport, celui-ei concluait à l’introduction chez nous des sociétés de crédit foncier allemandes, les Landschaften (1). Cela devait entraîner une refonte de notre régime hypothécaire. On se mit à l’œuvre, mais les évènements de 1848 vinrent interrompre ces recherches.

En 1852, le 20 février, fut promulguée une loi sur les sociétés de Crédit Foncier, qui autorisait, soit des sociétés de prêteurs,soit des sociétés d’emprunteurs (article 2). Mais,dès la même année (2), le crédit foncier fut organisé sous le régime du monopole au profit de la Banque foncière de Paris. Son but était double :

1° Encourager les grand travaux, que l’on faisait à cette époque.

1. Une landschaft est une association solidaire de grands propriétaires fonciers empruntant collectivement sur gage un mobilier et prêtant individuellement à chacun de des membres. M. Maurice Block : Une crise de la propriété rurale en Allemagne.