D'APRÈS UNE GRAVURE D'AVELINE
1. Le Mail. — 2. L'entrée de l'Arsenal. — 3. L'Arsenal. — 4. Le Pont Gramont. — 5. Les Célestins. (BIBLIOTHÈQUE NATIONALE. — EXTAMPES VIT. — Centralisation des cartiers parisiens à l'Hôtel de Nemours.
Dès que le contrat fut établi, le 12 avril 1664, les maîtres cartiers et les direc-
teurs de l'Hôpital général adressèrent une requête au roi demandant son enregis- 5 : ! je c SO] 2
trement. Le Parlement de Paris saisi prononcça l'arrêté suivant, le 29 juillet 1664 :
(1) Les maîtres cartiers de Paris nommés dans les quatre procuralions établies en vue de Ja si
trat passé ave directeurs de l'Hôpital g 1, le 42 avril 1664, sont : Louis d >, qui avait pour e
t, Claude Va in, Richard Lamv, Pierre Matou an Varneville, Louis C
>, Louis de Campre Guillaume 4 le, Jean Paumier,
> » Damiens, Michel de la Rt nu Noblet, F an Robert le jeune,
Robert Damiens, Jacques Dé , Laurens Damiens p uurens Damiens fils, Pierre de Camproger, Antoine Caque-
lart, Laurens du Pont, Benoit Ruelle, Robert Gellée, Guillaume Aubin. Claude Leblond, Pierre de Laistre, Antoine Morin, Charles Desbans, Daniel Ruelle, Pierre Quillot, Francois de Laistre et Eustache Martin,
« La Cour ordonne... que le contrat du douzième avril 1664 sera exécuté en sa forme et Leneur el conformément à iceluy tous les maitres cartiers seront tenus de faire leur demeure en l'Hôtel de Nemours, loué pour cet effet, el de satisfaire à Loutes les autres charges el conditions portées par ledit contrat, el ce faisant, l
sdits carliers et chacun d'eux en particulier déchargés de toutes les condamnations rendues par le passé, laut en principal qu'en dépens et demande de non jouissance et main levée
des saisies... »
Malgré ce contrat, tous les maîtres cartiers ne travaillaient pas dans l'Hôtel de Nemours; il y avait quelques-uns de ces industriels répartis dans les divers quartiers de la ville ; c’est ainsi que l’on constate l'existence de plusieurs d’entre eux chez M. le Maréchal de la Force, à l'Hôtel de Soissons, à Arsenal, au Temple, à la Bastille, à l'Hôtei de Vendôme.
Trois ans après avoir signé ce contrat, les cartiers se plaignaient de ce nouvel état de choses et rédigèrent un long réquisitoire contre les directeurs de FHôpital vénéral :
Y'a été, disent-ils, par violence que lesdits carliers se sont enfermés dans l'Hôtel de Nemours pour éviter de plus cruelles vexations que celles qui leur étaient failes journellement, eL ont été contraints d'acquiescer à tout ce que leur demandaient les directeurs et le marquis d'Héruaull, au logis duquel ils ont élé forcés de signer le contrat du 12 avril 1664 el une procuration donnée à quelques maitres cartiers mal intentionnés, menaçant de ruine ceux qui ne le voudraient pas faire. »
Les cartiers soutiennent cependant qu'ils S'arrangeraient fort bien que leurs marchandises se débitassent à l'Hôtel de Nemours et qu'ils aient leur domicile dans ledit hôtel, mais à condition, toutefois, que les directeurs ne favorisent pas les uns au détriment des autres. Is déclarent, à ce sujet, que leurs collègues de La Rue, Robert et Matouzeau fraudent à la parfaite connaissance des commis. Matouzeau, entre autres, contrairement aux clauses du contrat, s’est fait donner par le premier Président une autorisation de vendre, quand bon lui semblerait, des cartes à jouer, tant de sa fabrication que de celle de quelques autres maîtres, et il ne se gêne pas pour en sortir «des charges de chevaux de l'Hôtel de Nemours où il est domicilié ».
VILL. — Mesures prises par les Directeurs de l'Hôpital général
pour combattre la fraude.
Les directeurs de l'Hôpital général, loin de prendre cette déclaration en considération, firent imprimer et distribuer des affiches portant ce titre : AVIS AU PUBLIC Moyen pour gagner de l'argent
EN S'ACQUITTANT DE SA CONSCIENCE ET EN FAISANT UNE ŒUVRE DE CHARITÉ ENVERS LES PAUVRES
Dans ce placard, les directeurs rappellent qu'il a plu au roi, « avec applaudissement de tous les gens de bien », d'instituer le droit sur les cartes en faveur de l'Hôpital général, tant parce que ce droit est d'autant plus juste et innocent qu'il est destiné à un besoin aussi pieux que celui d'aider à la subsistance et nourriture de plus de huit mille pauvres dont l'Hôpital est ordinairement chargé.
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Ils rappellent encore que les cartiers, après avoir passé un contrat avec eux en 1664, cherchent à frauder par les moyens les plus malhonnètes, puis ajoutent :
«.. Etcomme ces contraventions et ces fraudes sont non seulement des larcins faits aux pauvres auxquels le droit devrait valoir une somme considérable, elles font préjudice à ceux qui font contrôler quelques cartes dans ledit bureau. Et n'étant pas juste que trente ou quarante particuliers qui ont engagé l'Hôpital général à de grandes dépenses profitent encore injustement, comme ils font par leurs fraudes et tromperies, d’un droit si favorable et si innocent que le roi a eu la bonté de donner aux pauvres el
duquel il veut qu'ils jouissent : et chacun devant contribuer à faire qu'il soit obéi et ses ordres exécutés, les directeurs, à leur égard pour s'acquitter de leur devoir, faire découvrir et avoir preuve desdites fraudes : ont fait publier des moniloires en toutes les paroisses de Paris et dont plusieurs personnes, pour s'acquitter de leur conscience, ont été en révélations chez leurs curés. »
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HÔTEL DE VENDÔME DANS L'ENCLOS DUQUEL THAVAILLAIENT PLUSIEURS MAÎTRES CANTIERS
(BIBLIOTHÈQUE NATIONALE. — ESTAMPES
Pour engager plus vivement les particuliers à surveiller la vente des cartes et leur fabrication, les directeurs de l'Hôpital général promettaient à ceux qui dénonceraient les cartiers fabriquant et vendant ailleurs qu’à l'Hôtel de Nemours, le quart des amendes et confiscations qui seraient prononcées contre les délinquants.
IX. — Embarras de gestion de l'Hôpital général, Surséance du droit sur les cartes.
Malgré toutes les précautions qu'il semblait avoir prises, l'Hôpital général ne tira aucun profit de la concession qui lui avait été faite : il était, en effet, peu soutenu par les tribunaux et il se trouvait en lutte continuelle avec les cartiers de Paris qui refusaient de se soumettre. Obligé de transiger plusieurs fois avec les cartiers, il dut régir lui-même la perception des droits jusqu'en 1665. A cette
époque, les directeurs tentèrent d'affermer leur dotation, mais les fermiers ne purent soutenir leurs baux malgré la minime redevance qui leur était demandée. L'Hôpital général voulut encore essayer de mettre en faveur la perception des droits sur les cartes en intéressant les autres hôpitaux des grandes villes où des fabriques de cartes existaient; mais, contre son attente, il ne trouva pas l'appui qui lui était si nécessaire, Au commencement de l’année 1674, les cartiers, profitant du moment pendant lequel M. Colbert travaillait à l'établissement des manufactures dans tout le royaume, lui représentèrent que la levée d’un droit si grand sur les cartes et sur les dés faisait beaucoup de préjudice au commerce en empêchant les étrangers de venir se fournir des cartes à jouer en France. Colbert compatit à leur réclamation, et, sur son rapport, le Parlement rendit un arrêt par lequel le roi ordonna qu'il fût sursis à la marque et à la levée des droits sur les cartes.
Ce fut à la suite de cette surséance que les cartiers quittèrent, en avril 1671, l'Hôtel de Nemours, où ils avaient été contraints d'établir leurs OUVTrOIrS depuis le milieu de l’année 166%.
X. — Projets de restauration du droit sur les cartes en 1679, 1681 et 1692.
Pendant les années 1673 et 1674, les finances de l'Etat étaient dans une situation bien précaire (1); Colbert, pour essayer d'équilibrer le budget, eut recours à de nombreux expédients. Comme il ne voulait pas, cependant, que les nouveaux impôts qu'il se proposait d'établir causassent un dommage trop erand aux commerçants et aux industriels, il demanda à tous les intendants du royaume un rapport indiquant les taxes qui pourraient être établies sans soulever de réclamations. Plusieurs préconisèrent de « rétablir l'impôt sur les cartes », mais la plupart combattirent ce projet comme devant ruiner cette industrie.
Vers 1684, on projette le rétablissement du droit sur les cartes. Les maitres cartiers de Paris, craignant pour la liberté dont ils jouissent depuis une dizaine d'années, font un rapport qu'ils adressent au contrôleur général des Finances et dans lequel ils tendent à démontrer que la ferme des cartes n'a jamais produit de résultat appréciable, mais, au contraire, a servi à faire naître d'interminables procès civils et criminels et à amener la ruine et la désolation de la communauté des maîtres cartiers de Paris. L'auteur du mémoire déclare que, si l'on persiste à vouloir rétablir le droit, on causera un préjudice considérable non seulement aux cartiers, mais à l'Etat lui-même, en diminuant la fabrication et le commerce qui se fait de cette sorte de marchandise en plusieurs villes du royaume.
Malgré toutes les difficultés que l'on éprouvait à percevoir le droit sur les cartes, il ne manquait pas de conseillers pour engager le contrôleur des Finances à l'augmenter, se basant en cela sur exemple de l'étranger. Nous citerons, à ce sujet, une lettre de l'abbé Mélani, en date du 18 février 1692, adressée au contrôleur général, dans laquelle le donneur de conseils ne demande rien moins, pour prix de ses bons offices, que d’être remercié par quelque grasse pension :
tandis que les dépe atteignirent Ja somme de livres, alors que les dépenses s'élevérent à 109 200 271
(4) Les à 107 464 000 liv livres.
nus de 16173 s'élevérent à 15695616 liv En 1674, les recettes fureut de 80859