LES CONSEILS DE LEURS COMPAGNIES

pour les conseils inférieurs émana du conseil supérieur, qui porta son choix sur des gens de l’aristocratie, absolument indépendante des colons ordinaires. Ces conseils inférieurs reçurent le droit de nommer et de destituer leurs présidents, de prononcer contre leurs membres la peine de l'exclusion, et de pourvoir aux vacances qui viendraient à se produire après la première nomination, Mais, on le sait, une seule colonie prit naissance sous la charte de 1606, et, sous les chartes de 1609 et de 1619, un seul conseil paraît avoir subsisté, formé uniquement de membres choisis parmi les associés, Le roi fit la première nomination, laissant aux associés le soin de nomn.er aux vacances, Le conseil unique compta dès lors cinquante-trois membres, tous astreints à prêter serment, comme conseillers du roi devant le lord chancelier, où le lord grand trésorier du royaume, ou le lord chambellan de la cour. Le président convoquait, à son gré, les réunions sous la charte de 1609; sous celle de 1612, une séance au moins dut être tenue chaque semaine, pour l'expédition des affaires ordinaires, Sous la charte de 1609, le conseil avait encore des attributions illimitées; sous celle de 1612, il ne conserva que l'expédition des affaires courantes et l'exécution des décisions de la compagnie, les affaires les plus importantes, en particulier. l'emploi et l'aliénation des terres, la nomination des fonctionnaires et la confection des lois, demeurant désormais réservés aux assemblées générales des associés ©). — La Géorgie, elle, n’eut dès

l'origine, qu'un seul conseil, dit conseil commun, qui compta

d'abord quinze membres, et plus tard vingt-quatre. La charte nomma les quinze premiers; la compagnie devait choisir les autres, et, à la réunion générale et annuelle du troisième jeudi de mars. pourvoir aux emplois vacants, Les conseillers étaient choisis parmi

! Poore, If, 1890; LL. Roy., 1606; 1904-1905. Comp., ci-dessus, L, p. 13-

Bañcroit, |, 123. 58; IT, 109-103.

Poore, IT, 1890, 1898-1899,

les associés et nommés à vie. Avant d'assumer leurs charges, ils juraient, devant le président, d'accomplir fidèlement leur mandat. Is pouvaient se démettre par écrit, et les associés les destituer pour mauvaise conduite ou infidélité dans l'exercice des fonctions, La charte leur donnait spécialement mandat de nommer les principaux agents, d'employer l'argent et les biens de la compagnie au profit de la colonie, et leur permettait de passer, par actes revétus de leur sceau, les conventions et contrats nécessaires. La présidence de leurs réunions était déférée comme celle des assemblées de la compagnie entière. La présence de huit membres au moins, y compris le président, était exigée pour la validité des délibérations, et l’assentiment de la majorité des présents pour la validité des décisions. Enfin, aucun ne pouvait recevoir une rémunération de ses services),

Formés où non en compagnie, les propriétaires recevaient la propriété absolue du sol et de tous ses accessoires, les mines, les chasses, les pêcheries de toutes sortes, les marais, les cours d’eau, la mer elle-même jusqu'à une certaine distance des côtes Deux actes y joignaïent les biens sans maître, les épaves, et l'un de ceux-ci même le produit des condamnations prononcées contre les gens qui se rendaient à la colonie ou en revenaient ), tandis que l'autre laissait aux inventeurs la moitié de ambre gris trouvé dans la coioniel". Les terres quele roi avait déjà cédées à d’autres personnes, ou que les sujets d’autres princes ou États occupaient

D Poore, [,