CHAPITRE VL

I n'y a guère que les constitutions de la Caroline de 1660, qui aient traité expressément de l'acquisition du droit de cité : elles la faisaient dépendre de la prestation de ce serment, auquel elles subordonnaient. comme on sait, l'utilité et la sécurité de la rési-

dence dans la colonie); en autres termes, elles n’accordaient qu'au

citoyen la résider *e sûre et utile. Suivant les époques et les lieux. le roi, son représentant , le gouverneur royal, les propriétaires, principalement l'assemblée législative, réglèrent la condition respeclive des citoyens et des étrangers. Pour cette matière, comme puur beaucoup d'autres, le pouvoir dut légalement appartenir d’abord surtout au roi et aux propriétaires, maîtres mêine w’interdire l’accès du sol®); puis, il fut peu à peu surtout exercé par lassemblée législative, Dans la métropole. le roi pouvait octroyer une condition intermédiaire entre celle du simple étranger et Île du citoyen proprement dit, le Parlement seul cette dernière, Dans les colonies, l'assemblée législative paraît avoir non seulement pu faire à certains étrangers une situation privilégiée, comme le roi en Angleterre, mais encore avoir b'entôt établi toutes Les règles de la nacuralisation, et peut-être seule. comme le Parlement. exercé le droit de naturaliser. Souvent, peut-être le plus souvent, la

naturalisation fut conférée par des lois, faites non pour des caté

U Bancroll, 1, 3973 Marshall, 55 la condition du Connectieut, du Neon

1183 Poore, 11, 140$: el, ci- Jersey et de la Virginie, à diverses

dessus, °/19-250, époques : Story, 1, 79: Bancrolt, 1! Vos., ci-dessus, 2 19-9/0, 10, 246-447,

Vor, notamment, à cel égard, su ) Comp. Blackstone, [, 3506

Heurs emploi.

de 1669. qui de cité : elles . auquel elles ité de la résirdaient qu'au et les lieux. le iétaires, prindition respec- , Comme puur rtenir d’abord “interdire l'ac- ‘ par l’assem- , cclroyer une rer et Île du nière %), Dans seulement pu comme le roi Les règles de ement. exercé s souvent, la

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