COMPOSITION DES ASSEMBLÉES

ou du peuple, y siégeait, aux termes de plusieurs textes 1, Dans quelques colonies le lieutenant-gouverneur, adjoint où remplaçant éventuel du chef du pouvoir exécutif, y siégeait également, tantôt peut-être de plein droit et en euncours avec le gouverneur”, tantôt seulement, avec la permission de celui-ci, pour le remplacer On verra, ailleurs, que, dans la plupart des colonies, le gouverneur avait auprès de lui, pour l'aider à exercer ses fonctions, un conseil de gouvernement, qui portait d'ordinaire ou le simple nom de conseil ou celui de conseil des assistants, Comme son chef, le gouverneur, le conseil assistait et participait aux délibéations législatives ®, C'était, à coup sûr, au moins dans les provinces royales, malgré certaines résistances des colons, la règle nettement établie et d'ordinaire observée ®. Il convient d'ajouter que le conseil, comme son chef, recevait ses pouvoirs, suivant les

lieux, du roi, des propriétaires ou du peuple 6), D'autres ofliciers

D Vie, const, 1691: M, B., ch. 1699: L. 16343 Md., L 1638-1639:

New-Haven, Conn., L. 1639; Conn., ch.

16060: R. 1, ch, 1663: N, Y., instr, des

Vie, const, 16913; MB, ch. 10699; M. B., L. 1634; Md., LL. 1638-1039, 1690: Conn,., ch. 1662: R, L,ch, 1663;

N.Y.,instr, 16643; N.J. conces, des prop.

prop., 16643 N, J., conces. des prop., 16643 Albemarle, G., 1665: Pie,, 1004-1669; Abemarle, C, , const, 1665 : ch, 1689, SS 1, 193 LL, const. 168», C.S,, const, 16703 Pie, ch, 1689,8$ 1, SS 37, ho; ch. 1683, SS 1, 143 N.

instr, 1684; M. B., ch. 1691: R.

193 LL, constil. 168», 55 37, lo; ch. LEA L, L 1696; Pie., const. 16963 N, 4,

1683, SS 1,143 NY, instr. 16843; C.

S., L. 16903 Pie, const. 1696: N, J,, instr, roy, 170%; Poore, |, 55, 9374 inslr, roy. 1702: Poore, [,255,94o: 1, [l, 1590, 1599, 1996-1597, 1999, 1920,1997, 19909, 109%,1D30, 1008; 1539,1930, 1008; ci-dessus, |, p.267

Bancrofl, 1, 158, 51, 97, 366-367; 72: Voy. aussi Bancroft, [, 154, 158,

[, 151-194, 168, 315, 4h14; Hough,