L,109, A8: IT

Hough, 1, DAS: 11, 31, 34, 59, °16-

hou: et ci-dessus, 1, pe 207-270. °h7, 409; comp. Md. ch. 1639, Poore, Conn., ch. 16693 N. Y,, iustr, 1, 812, el, ci-dessus, EL 215-948.

1061; Poore, |, 255: Hough, IE, 50. ) Vie,, const, 169931, 1698 : et ci-

Comp. note 3, RL, ch. 1663: Pouce, I, 1998; el ci-dessus, 1, p. 268.

dessus, LE, p. 25-2473 Story, F, 1094 Hough, 11, 3/3 Bancroft, 1, 225-596,

Voy. ci-après, 72-73, 82-83,

publics encore prenaient part aux travaux de l'assemblée, dans certaines colonies. C’étaient le lieutenant Sherff, les juges de paix, des juges spéciaux nommés par le gouverneur, dans la province de New-York, sous le régime des instructions ducales de 1664, et les principaux fonctionnaires ou un certain nombre des principaux fonctionnaires de la colonie, dans le Connecticut, sous celui des ordres fondamentaux de 1638, dans le bourg de New-Haven sous sa constitution de 1639, et auparavant, dans le Massachusetts sous la loi de 1634. À une époque, dans le Maryland. même les simples amis du propriétaire convoqués par ce dernier pouvaient délibérer et voter. L'assemblée, dans une autre colonie, la Caroline, sous les constitutions fondamentales de 1669, devait compter parmi ses membres, auprès des Lords propriétaires ou de leurs délégués et des représentants du peuple, deux corps ou états différents de nobles, les landgraves et les caciques ?. Enfin partout elle admit, de bonne heure, des représentants du peuple, qui en

devinrent l'élément prépondérant. Si, d'ailleurs, en général,

elle se composait des mêmes personnages à toutes les sessions, dans une colonie pourtant il fallait distinguer : aux termes des ordres fondamentaux du Connecticut de 1638, les sessions pouvaient être convoquées, suivant les circonstances, par le gouverneur où même par le peuple; la convocation venait-elle du peuple. le peuple lui-même, ou, à son gré, ses représentants s’assemblaient: la convocation émanait-elle du gouverneur, la session était tenue par les représentants du peuple. quatre au moins des principaux

ti fonctionnaires de la colonie, et le gouverneur ‘.

| , , , # s , (Q \ , sine ; [th L'assemblée représentative parait n'avoir eu, à l'origine. dans fl D Poore, 1, 513 Hough, IF, 159; parez ci-après, section [V, chapitre VIT. È Bancroft, 1, 991-059, 366-367. Dans Voy. ci-dessus, p. Q-11.

k les Ordre, font, voy, $ 10. 4 103 Poore, EL, vor.

313 Poore, Il, 1404. Cum-

iblée, dans res de paix, province de le 1664, el s principaux us celui des -Haven sous assachusetts d. même les er pouvaient nie. la Carovai compter ou de leurs u états diffénfin partout uple , qui en en général, les sessions, termes des SSIOns pour le gouverdu peuple, semblaient:

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, chapitre VIT, 11: