LE CHOIX DU GOUVERNEUR
cielle, quand la charte venait d’être octroyée, le roi nomma le premier gouverneur D, Parfois d'ailleurs le texte de la charte n'indiqua pas de quelle manière ce premier gouverneur serait remplacé %. L'assemblée législative fit çà et là des efforts pour conquérir, mais la couronne retint, dans le plus grand nombre des colonies, la collation de Pemploi ®, Gette condition fut celle de loutes les provinces royales "0, et, parmi les colonies de charte, dans le dernier état du droit, celle du Massachusetts ©, Dans les colonies de propriétaires, la nomination appartenait à ces derniers ®, A peine, dans Pune d'elles, la vit-on, pendant un court espace de temps, émaner du peuple". Dans les colonies de charte, au contraire, ce fut du peuple qu'elle émana le plus souvent, C'était la condition du Connecticut et du Rhode-lsland De bonne heure, pour un temps, dans le Connecticut, le peuple délégua son droit à l'assemblée législative , Cette dernière colonie lut peut-être même la seule où un acte constitutionnel régla la forme matérielle de l'élection. Ses ordres fondamentaux de 1638
prescrivatent que tout membre de assemblée, habile à voter,
Voy. notamment M. B., ch. 1699; Md., LE. 1704, c. 85 1716, ec. o1;
Conn., ch. 1669: Poore, !, 253, 936. 1791,097, 97; dans Bacon; — Stokes, \ote 1, ci-dessus. °03 Story, À, 110: Bancroft, 1, 198: Voy, notamment Bancroft, 1,509, Il, 151, 168, 3153 DE, 15, aûs IN,
097-030, ” 137, 1/0, Comp. Gie, ch. 1739; NH, com, 167093 N.4, instr. Poore, L, 330-3713 el, ci-dessus,
r0\.1709: C0, instr, roy, 17°q: Slokes, p. 11-19,
1193 Story, 1, 993 Bancrolt, I, 106, 7 €, N.. conces. des prop, 1700:
103 HT, ASS IV, 1333 Hough, I, Bancroft, I, 9.
109: Poore, [1 1275. Comp. ci-dessus, % Conn., ch. 1669: 1.21, ch 1602:
lp. 986, 994. comp. Re, Le pal. 1643, el com. M. B, ch. 10913 Poore, |, (URE 1691: Poore, 1, 253311, 1599, 1990:
Slokes, 91: Slory, |, 111. Slory, 1, 1713 Hough, I, 245; et, ei- Vie,, const, 1691: N.-J., conces. dessus, FL, 60-961, 271-979.
106%: Albemarle, C., const. 1007; OC 9 Ordr, fond, 1638, $$S 1, 9, 5:
D, CONv, 1670: CG. S., conces, des Poore, 1, 249-200: Slory, LE, 59. Comp...
prop, 16933 GC, LE 1710-1911: note 8, ci-dessus.
7h DU POUVOIR EXÉCUTIF.
d : as $ ; remit aux personnes chargées de recueillir les suffrages un bulletin dislinet portant le nom d’un seul candidat, et que celui-là reçût le pouvoir, qui aurait eu la majorité relative 1, Tout particulièrement dans ces deux colonies de charte, où elle demeura la règle définitive. la nomination par le peuple ou ses représentants paraît avoir été maintenue avec une rare énergie, Aux habitants du Rhode- Island. dès le milieu du xvn siècle, Le droit de présentation ne semblait nullement une prérogative suffisante ©), Bien auparavant. des [ 8 | actes du gouvernement anglais, qui subordonnaient la validité de l'élection à l'approbation royale. n'étaient observés ni dans Île Rhode-[sland ni dans le Connecticut”. I convient d'ajouter que ces actes passent pour n'avoir pas été respectés davantage dans les colonies de propriétaires, auxquelles leurs dispositions étaient également applicables 1, En réalité. le droit de nommer le chef du pouvoir exécutif fit l'objet de discussions nombreuses entre les colons, les propriétaires et le roi. Presque partout les colons durent d'abord choisir eux-mêmes tous leurs fonctionnaires, comme ils , e A A 4 ee s'empressaient de se donner à eux-mêmes des constitutions et des lois. Puis les règles précitées arrivèrent peu à peu à prévaloir F. Les ordres fondamentaux du Connecticut de 1638 prescrivaient que le gouverneur fût choisi parmi les gens qui avaient déjà exercé quelque magistrature de la colonie et qui professaient quelqu'une des religions reconnues par l'Etat. Is ne permettaient à personne d'en tenir la charge pendant plus d'une année sur deux ©, La charte du Connecticut de 166% et celle du Rhode-lsland de 1663
voulaient que le choix portät uniquement sur les freemen
D $ 9; Poore, 950-951. Voy. ci-dessus, 1, p. 11 à 190,
@ Bancroft, Il, 84, Comp., ci-dessus. passim, et Il, 9-11. Comp. Story,
F,p. 195-132. L, 30, 56: Bancroft, |, 3943 IT, 196, ) Stokes, 30: Storv, |, 112: Ban- 3061.
croft, HT, 105 3 3-8, Guillaume FE, €, 5) $ 4; Poore, I, 250. 49, S 6. Poore, 1, 293-991: Il. 1000 Ci-dessus, note Comp. ci-dessus, F, P: 207.
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11 à 190, mp. Story, x: IT, 196,
