LE CONSEIL

Entre le chef du pouvoir exécutif et les fonctionnaires qui, sous ses ordres, faisaient observer les lois, existait partout un conseil d'État où de gouvernement. I portait le nom de conseil des assistants, où celui de conseil provincial, où simplement celui de conseil, Sa mission essentielle consistait à conseiller ou à assis-

ter le gouverneur),

es acles constitulionnels composaient ce conseil d’un nombre ttul | ld

de membres très variable, tantôt de deux pour chaque comté de la colonie ©), tantôt, pour toute la colonie, de six, de neuf, de dix ®), de douze . ou encore, ici. de dix-huit”, puis de vingtuit, et là, de soixante-douze au plus ®, puis de dix-huit(®, Dans huit, et} |

les provinces royales. quoique le nombre dépendit du bon plaisir du roi, en général il était de quatorze, à savoir, douze conseillers ordinaires, et deux conseillers extraordinaires, le surintendant pour les affaires indiennes et l'inspecteur général des douanes (1),

Dans le Massachusetts, où la charte de 1691 le fixait à 28, le roi

Voy. notam. N.-H., com. 1679: 1663: Poore, 11, 1597: Bancroft, IF, Pie., ch. 1689, $ 13 1683, $ 1: const. 168. Comp, ci-dessus, 1, p. 267. 10903 Slory, F, 1093 Bancroft, IV, 134; @) Conn., ch. 1669: Albemarle, C., Poore, If, 1970, 1990, 1927, 1032. const. 1667; Poore, 1, 253: Bancroît, Comp., ci-dessus, 1, 286-288: IL, 31. IL, 407.

U) Pie, const, 1090 ; Poore, Il, M. B., ch. 1020; Poure, !, 9906. IDE OM. B., ch. 1691: Poore, |, 918.

Coun,, ordr, fond, 1638, $ #1: Pie,, ch. 1689, $ 2: Poore, I, Poore, |, 19: Story, [, 55. 1920,

\.-H,, com. 16793 Poore, IT, ® Pie,, LL, const. 1689, S$ 1 el;