LES CONSTABLES

rifs, durent veiller au maintien de l’ordre, tenir la main à l’exé-

cution des règles de police, et procéder aux arrestations. Plus sou-

vent, à défaut des shérifs, ou en concurrence avec eux, ou sous

leurs ordres, ou en vertu d’une mission exclusivement personnelle,

suivant les lieux, on voyait les constables commander à la police,

organiser le service de sûreté, se rendre aux incendies, exercer

une surveillance toute spéciale et des pouvoirs coercitifs d’une

rigueur même extrême sur les esclaves et les serviteurs, assu-

ver l'exécution soit des lois relatives aux marchands forains et

aux colporteurs, soit de celles qui prescrivaient l'observation du

dimanche et la répression du blasphème , rechercher et dénoncer

les crimes et les délits, présider aux perquisitions et aux arresta-

2,98 2-65 1719, € 24, $ 43 c. 05, Size 98, S$ 2-33: 0. 41, S$ 0, 11:

ce 46, S$ 6-7, 9, 10-123 1716, ec.

16, S$ 9-43 1719, €. 19, $8 5-6; 1792, C 19, S 1517923, ©. 19, S 8; 1724, 0, 91, 88 9, 43 1799, 0. 7, $ »; 1736, eo. 6, S 15 1740, ec. 7, S$ 3-7; 1751,0 14,88 4, 11, 1750, €. 7,$s; 1763, c. 18, NS 02-03, 98, 30-31, ha, 115, el passim; dans Bacon; \,B,.1698, 1699, 1799, 1730,1730, 1738, 1749,1745,1758, 177%; Charlers and General Laws, édit, de 1814, p. 222-393, 392, 338-330, 4h1-hha, 116, 480, 511, 518, 540-541, 557- 008, 679; — N.-H., 13, Guillaume [If ; 13, Anne; 5, Georges 1; Acts and Laws, @hit., de 1771, p.19-13, 09-03, 60; \.-L., 1709, 1747-1748; Allinson, pe 6-7, 156-1583;—N.-Y.,1709, 1737; 1748,1779, 1973: Van-Shaack, p. 78- 79: 199-201, 283-084, 667-668, 7 5y- 101, 790-798: -— Pie, 1709, 1717, 1794,1799, 1702, 1704, 17673 Acts of Assembly, édit. de 1775, p. 37-89, 05-

07, 89, 191-139, 168, 238, 3006, Shi RL ,1718,174h,1757; Bartlett, IV, 2403 V, 993 VI, 493; comp.

Public Laws de 1719 etde 1747 ;-—Vie., 1619-1763, passim; Hening, 1 à VII, passim, nolarmm, |, 223-094, 997- 209, 204-266, 271-279, 284, 997, 302, 309, 9193, 320, 330, 333, 341, 392, 4ri-hio, ha, 445, HAS, 50, he, 465, 467, 471, 484, 5a1, 593, 032, 545, 550-551; IT, 91, 78-70, 81, 87, 146,163, 92h7-a48, 258, 289, 353-354, 389-390, A89;111,172-175, 2306-9344 ; — voy. encore, sur la condition de la Virginie vers 1663, du Massachusetts vers 1691, de la Pensylvanie et du Delanare vers 1754, la charte mème du Massachusetis de 1691, et Bancroft, 1, 04, et IV, 140, 253:

- joignez Bancroft, 11, 04, 305; VE, 2993 VIL, 94, 1193 — voy. également ci-après, passim ; — comp, d’ailleurs, cidessus, p, 46-50, 52, 64-65, 63-71,

112 DU POUVOIR ÉXÉCUTIF.

lions, intenter certaines actions pénales, assister aux audiences de justice. signifier et exécuter certains actes judiciaires, procéder aux saisies, et notamment, sauf à rendre comple au trésorier, opérer celles qui avaient pour objet le recouvrement de l'impôt. recouvrer certaines amendes, percevoir des redevances fiscales,

toucher les contributions auxquelles l'Église avait droit, dresser

les listes des imposables, établir ou notifier le rôle du jury, transmettre aux autorités compétentes le résultat de certaines élections, inviter les électeurs à faire celles des conseils paroissiaux, convoquer certaines assemblées, et particulièrement, où elles étaient d'usage, les réunions périodiques des habitants des bourgs. Cette énumération montre assez qu'en certains lieux et pour certains actes, les constables furent souvent les simples auxiliaires ou subordonnés des shérifs M),

Aux coroners incombait la charge de faire les enquêtes sur les morts volontaires ou accidentelles. Ils pouvaient interroger les mourants, et, au besoin, ordonner l’exhumation des cadavres. Un jury, qu'ils convoquaient, assistait à leurs opérations. Ils eurent encore mission de procéder à d’autres enquêtes dans les pour-

D CG N., 17h13 Potter, Taylor and Yancey, p. 131-1343 — GS., 1731, 17%9%,1793,1787 1798,1739,1740, 17h1,1740,1943, 194h,1947,1901,

/ 173, 1794, 17693 Grimke, p. 129, 130,10/, 163, 168, 175, 181, 19°, 194-196, 199-°01, 206, 313-014, 296, 236, 245-246, 2743; — Conn., Slalutes, Acts and Laws, édit, de 1715, pe 20-22, 093 — Gie,, 1759, 17069:

Digest, édit, de 1801, p. 6», 813 — Md.,1719,0 1, $$ 1-23 €. 15, $S 3 el 61719, 1, $ 43e 19,88 6-7; dans Bacon: — M, B., 1640, 1646, 165, 1091,1698, 10062, 1692,1697,1712,

1725; Charters and General Laws, édit.

de 1814, p. o, 08, 71-79, 83, 9$, 200-259, 999, 398, 4413 — N. H,, 19, Guillaume IIT; :3, Anne; o et 5, Georges [; 10, Georges Il; 11, Georges HE; Acts and Laws, édit. de 1771, P-9-10,19-13, 55-56, 60, 140, 263:

— N. J., 1768; Allinson, p. 303-309:

17h3,1744,1903, 1994, 1773; Van- Shaack, p. 18-20, 78-79, 19)-°01, 2006, 236, 245-246, 391-3090, 34- 345, 701-703; — RL, 1638, 10069, 1701; Barllett, 1,653; 11,1183 111, 4o1ho5; — Vie., 1642, el 1060 à 1774.

passim; Hening, 1, 246, 344; et IT à VIT ,passin ; — comp. , ci-dessus, p. 1 10

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1 ( Yancev 8-11; -2( 1790 ,1 édit, de Do: — Laws, é J., 157 170), ; édit, de

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