‹ Les chartes coloniales et les constitutions des Etats-Unis de l'Amérique du Nord [microforme]Chapitre 72 sur 225 · LA FORCE ARMÉE · texte numérisé non relu

LA FORCE ARMÉE

De nombreux textes traitaient de la force armée, lun des plus puissants agents, peut-être l'agent le plus puissant de l'exécution des lois.

Les colonies avaient, toutes, leurs milices ou armées locales ©, C'était la condition, même, des provinces royales ®. Partout, dans les colonies comme en Angleterre, le roi déclarait la guerre,

faisait la paix. et pouvait se dire généralissime (), Le droit de

lever et d'organiser les troupes appartenait, dans les provinces

Blackstone, 1, 119, 115-117, conces, 167/43 N.-H., com. 1679; Pie.,

330-310, 309-3053 TT, 43, 285, 419- ch. roy. 16813 M. B., ch. 1691; C., l25:; IV, 4133 voy. aussi les notes de instr, roy., 17293 Poore, 1, 256, 778, Cooley, dans Cooley’s Blackstone; comp. 799, 787, 81h, 927, 941, 0993: II, Chasc's Blackstone, édit. de 188», p. 85- 1970-1977, 1370, 1384, 1388, 1309, 114, 1044-1046, 1514, 1600, 1889, 1891 1900-1901; Gch,158/3 Vie. , ch. 1606, 1609: Bancroft, L, 199-200, 417311, 33: IV, \-A., ch 16003 M, B., ch. 16°93 Me., 138; Hough, Il, 105, Comp. ci-dessus, concos, 16393 Conn,, ch, 1669: R;,, l,p. 250-251, 274-2755, 290-291. ch 10634 C., ch. 1663, S$ 14 el 15: % Story, 1, 110; Bancroft, IV, 133, Me, conces. 1664; C,, ch. 1665; Me., ® Story, 1, 129,

royales, au roi, qui l'exerçait par l'entremise de son représentant, le gouverneur, aux propriétaires dans les colonies de proprit. laires ®), et, dans les provinces de charte, à l'assemblée législative. Dans les provinces royales et dans une colonie de charte, le Massachusetts, le gouverneur représentant le roi, les propriélaires dans les colonies de propriétaires, l'assemblée législative dans les colonies de charte, hormis le Massachusetts, commandaient à l'armée et à la marine locales, et en nommaient les officiers!", Dans les provinces royales, les nominations se faisaient avec lassentiment du conseil ®, On sait qu'en vertu d’une disposition formelle de sa charte, au temps où la Géorgie n'avait pas encore la condition de province royale. ses troupes devaient obéir à l'autorité supérieure du gouverneur royal de la Caroline du Sud ®. En vérité, il n'était pas rare surtout que le roi prétendit subordonner au gouverneur de la province voisine les forces des colonies où le gouverneur tenait son mandat de l'élection.

\ l’origine, les gouverneurs royaux avaient autorité, dans leurs

provinces, sur l’armée royale, comme sur les milices locales. Plus

D ONF, com. 1679; Poore, I, \Nd., ch. 16393 Me., conces. 1639: 1270-1277: Stokes 159, 184; Slory, Conn., ch. 1669: C., ch. 1663, 8 19,el {, 1103 Bancroft, IL, 425. Comp, ci- ch. 1665: RL, ch. 16633 N.-IE com.

dessus, |, p. 90-291.

C,,ch. 1584; Vie.,ch.1606:N.-A., ch, 1690: M. B., ch. 1629; Md., ch.

10393; Me, conces. 1639; Conn., ch.

160623 G., ch. 1663, S 15: Me., conces. 1664: C., ch, 1665; Me., conces. 1674; Pie., ch. roy. 1681; Poore, 1, 256,778, 789, 14, 787, 997, 9h13 Il, 1376- 1977, 1384, 1388, 1399, 1014, 1889, 1891: Bancroft, IV, 138, Comp.

ci-dessus, 1, p. 250-951.

@ RL, ch. 16633 Poore, Il, 1600, Comp, ci-dessus, L, p. 274.

Vie., ch. 1609: M. B., ch. 1049,

1679: Pie., ch. roy. 1681; M. B., ch.

16913 Poore, 1, 256, 778, 814, 9h, 9933 IL, 1976, 1384, 1388, 139, 1914,1600,1900-1901; Stokes, 100, 186; Story, L, 110-111. Comp. Bancrol, DT, 67-68. Voy, ci-dessus, 1, p. 250-151, 274-975, 990-9091. Voy. aussi »», Georges IT, ce. 33.

%) Bancroft, IV, 133, Comp, Hougl, Il, 105.

% Ch, 173a3; Poore, I, 457: et ti

dessus, E, p. 345.

Stokes, 169-106, 184,

{ai

m4 A eu tot sol dét tin gro)

rau dev

mal

sold

cale

obél

lieu litre spéc bure des 1 proh déliv de m des 6 ronn peu | Il les usuel chois quell leurs.

la To

sentant.

propriélégislacharte.

propriéive dans datent à iciers !", |

vec l’astion forncore la autorité il 24 ’ in vérile, au pou-

> gouver-

ans leurs

iles, Plus

ces. 1030:

53,9 10,6 N.-II, com.

M. B., ch S14, og! 1, 88, 139), tokes, 100, p. Bancroll, D. 550-201,

ausst 2;

np. Hough,

Page 1