LES POUVOIRS DU GOUVERNEUR
tard la métropole crut indispensable d'assurer l'unité du commandement pour cette armée, la seule, on le verra, qu’elle eût absolument à sa discrétion : un commandant en chef de toutes les forces royales du continent américain fut donc nommé, sous lequel, des généraux de brigade commandaient aux groupes détachés dans les diverses circonscriptions militaires du continent; les gouverneurs ne relinrent que le droit de donner à ces groupes, en certains cas bien déterminés, et, en l'absence des généraux commandants, des ordres, de l'exécution desquels les officiers devaient toujours compte à leurs supérieurs ordinaires (), Des matelots de la marine royale à leur bord, il en était comme des soldats à terre : en principe, les gouverneurs royaux n’y exercaient sur eux aucune autorité; mais, à terre, les matelots devaient obéissance à toutes les lois auxquelles obéissaient les simples parlieuliers %, Si le gouverneur avait, dans les provinces royales, le litre et les fonctions de vice-amiral, en vertu d’une commission spéciale enregistrée à la haute cour anglaise d'amirauté et au bureau du secrétaire de la province, la surveillance et l'entretien des rivières et cours d’eau, la répression de la pêche par engins prohibés, celle de la piraterie en temps de paix, le devoir de faire délivrer, en temps de guerre, par les cours compétentes, des lettres de marque aux corsaires, la protection des naufragés et la garde des épaves, la perception des redevances maritimes dues à la couronne, l'exécution des lois maritimes et commerciales, furent, à peu près, les seules attributions que cette commission lui conférât. I les exerçait, suivant les lois anglaises, au prix des redevances
usuelles, en personne ou par des représentants que lui-même se
choisissait, et sous le contrôle de la haute cour d’amirauté, à laquelle tous ses actes pouvaient être déférés®). De ceux-ci. d'ailleurs. il rendait compte, chaque année, entre la Saint-Michel et |; T . . , . . . L . , 3 72 a loussaint, sil en était requis, au ro! et aux autorités compe- Slokes, 160-161, 185-188. — (®) Stokes, 161-162, — (9) Siokes, 185.
tentes, ou, faute de le faire, il perdait sa commission (), Cette commission spéciale de vice-amiral était, on le voit, plutôt civile que militaire. Mais il importe d’ajouter qu'à défaut de la marine royale la marine militaire levée par les autorités locales fut, comme la milice, dans chaque colonie, sous les ordres du gouverneur, commandant en chef des forces locales de terre et de mer.
Dans les diverses colonies les autorités habiles à lever et à organiser les troupes l’étaient également à prendre toutes les mesures nécessaires pour la défense du pays, soit contre la guerre étrangère, soit contre l’émeute ©), Dans la Caroline, sous les con-
stitutions de 1669, si le grand conseil le jugeait nécessaire, tous 9 (4 ILE
les habitants freemen, entre dix-sept et soixante ans d'âge, devaient porter les armes et fournir un service régulier . Divers textes de colonies diverses autorisaient, au besoin, la substitution du gouvernement militaire au gouvernement civil, ou l'application de la loi martiale. L’insurrection , la guerre et l'insurrection‘, la
» ‘ î f rA s mnilitainoc(t guerre, linsurrection et la violation des règlements militaires!”, ou, plus généralement encore, les nécessités de la défense, furent, suivant les temps et les lieux, les motifs décisifs et sufli-
sants de la substitution. Tantôt l'assemblée législative #), tantôt les propriétaires (, tantôt le gouverneur, comme il arrivait no-
(5) Md.,ch. 16393; C.,ch.1663,$10; 1665; Poore, I, 8143 If, 1388-
1389, 1396. Comp., ci-dessus, |,
() Sur cette commission et ces attributions du gouverneur, voy. Stokes, ch, 166, 168-177, 185. Comp, 11 et 19, Guillaume IE, ce. 7. p. 200.
® Voy. ci-dessus, 127-198, Joignez (9) N.-A., ch. 16203 M. B., ch. 16%9; Stokes, 159. Conn., ch. 16623; R, L ch. 1663 ; Poore, 9) $ 1163 Poore, IT, 1408.
M) Me., conces. 1639, 16064, 167/:
1, 256,999, 9h13 I, 16003 Stoke, 159. Comp., ci-dessus, [, p. 279.
Poore, 1, 778, 784, 783. Poore, 1, ‘° 6) Vie., ch. 1609; M. B. ch. 101; Gie., ch. 1799; Slory, Îl, 110: Poore, ® C,., Me,, Md., notes 4 et 6,0
1, 377, 9933 11, 1901, Comp. ci-des
@) Gie., ch. 173» :
Comp, ci-dessus, |, p. 310, 393-001
dessus,
sus, p. 9,el1, 554.
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