Combustibles 7nineraux [houiVe et coke
Le tonnage kilométrique des houilles et cokes, sur lensemble des chemins de fer d'intérêt général, s'est élevé à 3 milliards 19 millions de tonnes kilométriques pendant l'année 1910; la recette brute corres-
CONCUKRENCE AVEC l.A NAVI(;aT10N INTERIEUHE
oTl
poudanle a élé de 154 418 000 francs environ; ainsi, la taxe kilométrique moyenne n'a pas excédé 3 c. 08, bien que la dislance moyenne i\e transport par réseau ail à peine alleinl 104 kilomèlres.
Voici, d'ailleurs, quelques renseignemenls sommaires concernanl les bases des laril's spéciaux en vigueur sur les divers réseaux i ') :
RK<RAIX
BASES DKS TARIFS SPÉCTAUX
Etat.
Barème applicable à toutes les relulioiis, pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon de 4 tonnes au minimum, et comportant les prix ci-après par tonne :
20 kilomètres. . .
1 fr.
KO kiluiiiètres. . .
2 fr.
75 kilomèlres. . .
:? fr.
100 kilomètres. . .
:{ fr.
200 kilomètres. . .
6 fr.
300 kilomètres. . .
fr.
400 kilomètres. . .
fr.
500 kilomètres. . .
fr.
600 kilomètres. . .
fr.
Pour chaque kilo-
mètre en sus. . .
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par rame de 5 wagons au moins chargés de 20 tonnes chacun, et établi sur les bases suivantes par tonne :
8 centimes par kilomètre, jusqu'à 25 kilomètres; 4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 34 kilomètres; 2 centimes 5 par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres; 1 centime 5 par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomèlres; 1 centime 25 par kilomètre en sus, jusqu'à 300 kilomètres; 0 centime 75 par kilomètre en sus.
Barème applicable à la houille, au coke et aux agglomérés par expédition de 10 tonnes au minimum, en provenance directe des houillères françaises desservies par quatre gares, et présentant une base constante de 2 centimes par tonne et par kilomètre, frais de gare compris, sous condition d'un parcours de 100 kilomètres au moins.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport des agglomérés de fabricalion française par expédition de
(') Aucun des prix indiqués ne comprend les frais de cliai'iremenl et de déchargemenl, qui doivent être laissés de côté pour les chemins de fer comme pour la navigation.
Ont clé également éliminés, autant que possible, les frais de gare, qui s'élèvent nuniialement à 40 centimes jinr tonne.
Rli>EAl'X
BASES DES TARIFS SPKCIAUX
No un.
200 tonnes au minimum, et présentant une base constante de 2 centimes 5 par tonne et par kilomèfre, frais de gare compris, sous condition d'un parcours de 120 kilomètres au moins.
Prix fermes divers pour le transport delà houille, du coke et des agïlomérés par wagon de 4 tonnes au minimum : base globale variaiil de 4 centimes à i centime 1 environ.
Marème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon de ;1 tonnes au minimum, et établi sur les bases suivantes par tonne :
(■) centimes par kilomètre, jusqu'à !iO kilomètres (avec minimum de 40 c. |)ar tonne'i; 4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres;
3 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomètres;
2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 300 kilomètres.
Uarème applicable au dépari de diverses gares (centres de production, points frontières, ports maritimes), pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon de \0 tonnes, et établi sur les bases suivantes par tonne :
4 centimes par kilomètre, jusqu'à T'i kilomètres;
3 centimes a par kilomètre en sus, jusqu'à I2:i kilomètres: 2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomètres; ;j minimes par kilomètre en sus.
Nombreux prix fermes pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon de 10 tonnes : base globale s'abaissant jusqu'à 2 centimes.
Prix fermes pour le transport delà houille, du coke et des agglomérés à des distances ne dépassant j)as 69 kilomètres, par expédition de 100 tonnes au minimum dans des wagons utilisés à leur capacité complète : base globale s'abaissant jusqu'à 2 centimes 2.
Réduction sur les prix des trois paragraphes précédents, lorsque les transports sont efTectués dans d^s wagons de 40 tonnes pour la houille et de 30 tonnes pour le coke fournis par les expéditeurs ou les destinataires.
Réduction de moitié sur les prix du barème applicable aux wagons de 10 tonnes, pour les trains de 12 wagons chargés à 20 tonnes chacun et ijorlaul de la houille, du coke ou des agglomérés destiups à l'cxportalion par les ports de Calais ou de Dunkerque.
CONCURRENCE AVEC LA NAVIGATION INTERIEUR!-
Kl'SEAUX
BA.SES DES TARIFS SFKCIAUX
Est
{liéductioii de 10 p. 100 et de !."> p. 100 sur les prix du barème i applicable aux wagons de 10 tonnes, pour les expéditions de 100 tonnes et de 200 tonnes, au départ de centres producteurs et à destination de ctM-taines gares. ,
Barème applicable aux expéditions de 120 tonnes, entre deux concessions houillères ou d'une concession houillère à une usine de fabrication de coke, des houilles destinées à la carbonisation, aux mélanges ou à la fabrication des briquettes, sur wagons fournis par les expéditeurs ou les destinataires : base constante de 1 centime par tonne et par kilomètre.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille ou des agglomérés par wagon de 10 tonnes au moins et pour le transport du coke par wagon de 0 tonnes, et établi sur les bases suivantes par tonne :
7 centimes par kilomètre, jusqu'à 2."1 kilomètres ;
4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 7"j kilomètres;
2 centimes ii par kilomètre en sus, jusqu'à 130 kilomètres;
2 centimes par kilomètre eu sus, jusqu'à 300 kilomètres ; i centime :i par kilomètre en sus.
Prix fermes pour le transport de la houille ou des agglomérés par wagon de 10 tonnes au inoins et du coke par wagon de t» tonnes : base globale descendant à A centimes environ.
Prix fermes pour le transport du coke par wagon de 10 tonnes au moins : base globale de 3 centimes 8 à 3 centimes 9.
Prix fermes pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par expédition de 100 tonnes au minimum dans des wagons chargés à leur capacité complète : base globale descendant à 2 centimes H.
Prix fermes [luur \r transport du coke par expédition de 100 tonnes au minimum dans des wagons chargés à leur capacité complète : base globale de 2 centimes 2 environ.
Barrme applicable au dépari de certaines gares, pour le transport de la bouille, du coke et des agglomérés par wagon de 20 tonnes au moins, et établi sur les bases suivantes :
0 centimes 6o par kilomètre, jusqu'à 2"> kilomètres;
3 centimes 8 par kilomètre en sus, jusqu'à 7o kilomètres; 2 centimes M'.\ par kilomètre en sus", jusqu'à 150 kilomètres ;
RKSIiAUX
BASES DES TARIFS SPÉCIAUX
Ouest- Étaï.
1 centime 9 par kilomètre en sus, Jusqu'à :{00 kilomètres ; i centime i2'.\ p;ir kilomètre en sus.
Barème applicable aux mêmes transports par expédition de 2:')0 tonnes, dans des wagons chargés k leur capacité totale, et établi sur les bases suivantes :
0 centimes 6 par kilomètre, jusqu'à 2:; kilomètres;
3 centimes 2 par kilomètre en sus, jusqu'à T.'j kilomètres;
2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 150 kilomètres; i centime 6 par kilomètre en sus, jusqu'à 300 kilomètres ; i centime 2 par kilomètre en sus.
.Baréme applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille et des agglomérés par wagon de ii tonnes au moins, et établi sur les bases suivantes par tonne :
H centimes par kilomètre, jusqu'à 2:> kilomètres;
4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres; .3 centimes "i par kilomètre en sus, jusqu'à 30O kilomètres;
3 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 600 kilomètres;
2 centimes 5 par kilomètre en sus.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille et des agglomérés par wagon de 10 tonnes au moins ou du coke par wagon de ."J tonnes, et établi sur les bases suivantes :
7 centimes par kilomètre, jusqu'à 2:i kilomètres;
5 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à "iO kilomètres;
3 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres:
2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 400 kilomètres; t centime par kilomètre en sus.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille, des agglomérés et du coke par expédition de (>0 tonnes au moins dans des wagons utilisés à leur limite de chargement, ledit barème établi sur les bases suivantes :
6 centimes par kilomètre, jusqu'à 2'.\ kilomètres;
4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à ilO kilomètres;
3 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres: 2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 2:10 kilomètres;
1 centime 5 par kilomètre en sus, jusqu'à 400 kilomètn s; 1 centime par kilomètre en sus.
CONCURRENCE AVEC I.A NAVIGATION INTÉRIEURE
HESKAIA'
BASES DES TARIFS SPÉCIAUX
Orléans
jPrix Termes pour le transport de la houille ou des agglomérés par wagon de 10 tonnes au moins ou du coke par wagon de ;> tonnes : base globale descendant à 2 centimes 8 environ.
Barème applicable au départ des gares desservant des mines de charbon, pour le transport de la houille et des agglomérés par expédition de 20 tonnes au moins : réduction de lo p. 100 sur le barème applicable aux wagons de 10 tonnes.
Barème applicable au départ des gares desservant des mines de charbon pour le transport de la houille et des agglomérés par expédition de 40 tonnes : réduction de2o p. 100 sur le barème applicable aux wagons de 10 tonnes.
Réduction sur les prix des barèmes précédents et sur les prix fermes, lorsque les transports sont effectués dans des wagons de 40 tonnes pour la houille ou les agglomérés et de :{0 tonnes pour le coke, fournis par les expéditeurs ou les destinataires.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille, du coke ou des agglomérés par wagon complet, et établi sur les bases suivantes, par tonne :
8 centimes par kilomètre, jusqu'à 2:\ kilomètres ;
4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres;
2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomètres;
1 centime 2)1 par kilomètre en sus.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille ou des agglomérés par rame de 5 wagons au moins ciiargés chacun de 20 tonnes au minimum et pour le transport du coke par rame de 8 wagons chargés chacun de 13 tonnes, et établi sur les bases suivantes :
8 centimes par kilomètre, jusqu'à 25 kilomètres;
4 centimes par kilomètres en sus, jusqu'à 34 kilomètres;
2 centimes o par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres;
1 centime :i par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomètres;
I centime 23 par kilomètre en sus, jusqu'à 300 kilomètres ;
7 minimes 3 par kilomètre en sus.
(La condition de tonnage est réduite pour des relations déterminées.)
Prix fermes pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon complet : base globale descendant à 2 centimes environ.
KfiSEAUX
BASES DES TARIFS SPIXIACX
Prix fermes pour le transport de la iKMiille.du coke et des agglomérés par expédition de 'iO tonnes : hase globale descendant à 2 centimes 7.
Prix fermes pour le transport de la liouillr ou des agglomérés I par groupe de 2 wagons au moins chargés chacun de 20 tonnes au minimum et pour le transport du coke par groupe de :î wagons chargés chacun de i:{ tonnes : base globale de 1 centime ().
I Barème applicable au départ de toutes les gares et à destination de (juelques localités, pour le transport du coke par expédition de ;">0 tonnes des mines et usines à gaz aux hauts fourneaux, et établi sur les bases suivantes :
I 2 francs 2'ù jusqu'à 50 kilomètres;
j 2 centimes '1 par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres;
I centime il par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomètres;
1 centime 2;1 par kilomètre en sus, jusqu'à 400 kilomètres;
7 millimes ') par kilomètre en sus.
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille et des agglomérés par v.agon de 10 tonnes au moins ou du coke par wagon de S tonnes, et établi sur les bases suivantes par tonne :
8 centimes par kilomètre, jusqu'à 2o kilomètres;
4 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à lun kilomètres; 3 centimes 5 par kilomètre en sus, jusqu'à 270 kilo.mètres; 1 centime 6(i par kilomètre en sus, jusqu'à 360 kilomètres; 1 centime 2.") par kilomètre en sus, jusqu'à 400 kilomètres; 1 centime par kilomètre en sus, jusqu'à bOO kilomètres; 3 millimes par kilomètre en sus.
(Les frais de gare sont réduits à 25 centimes et même supprimés pour une partie des transports.)
Barème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille et des agglomérés par expédition de 3 wagons chargés de 2(» tonnes chacun ou du coke par expédition de 3 wagons chargés de 16 tonnes chacun : réduction de 5 p. 100 sur le barème précédent.
(Mêmes dispositions que ci-dessus pour les frais de gare.)
Barème applicable au départ des mines, ateliers de carbonisation ou de lavage et fabriques d'agglomérés, pour le transport de la
(.ONCIJ.UREXC.E AVEC LA NAVIGATION IXTEKIEURIJ
Oi t
RÉSKAI'X
DES TARIFS SPftCl Vl'X
liuuilli> fL des aggloméras [lur wagoo de 10 tonnes ou du coke de four par wagon de 8 tonnes, ainsi qu'au départ des usines à ^•»z, pour le Iransport du coke de gaz par \vai.'on de 8 tonnes,
K centimes par kilomètre, jusqu'à 2o kilomètres : .'! centimes par kilomètre en sus, Jusqu'à l'iO kilomètres; i centimes "i par kilomètre en sus, Jusqu'à 200 kilomètres; 1 centime 5 par kilomètre en sus, Jusqu'à 400 kilomètres;
1 centime par kilomètre en sus. Jusqu'à 1.000 kilomètres; 7 miilimesi) par kilomètre en sus.
Mêmes dispositions que ci-dessus jiour les frais de gare.)
Barème applicable aux mêmes transports par expédition de || 3 wagons chargés de 20 tonnes chacun pour la houille et les 1 agglomérés ou de 16 tonnes pour le coke : réduction de o p. 100 sur le barème précédent.
(Mêmes dispositions que ci-dessus |iour les frais de gare.,
Prix fermes pour le transport de la houille ou des agglomérés par wagon de 10 tonnes et pour le transport du coke par Magon de 8 tonnes : base globale descendant à 2 centimes environ.
Pri.x fermes pour les mêmes relations et les mêmes transports par expédition de 3 wagons chargés de 20 tonnes chacun en ce (jui concerne la houille et les agglomérés ou de 10 tonnes en ce qui concerne le C(dce : réduction de u p. 100 sur les prix l'ermes précédents.
Prix fermes pour le transport de la houille et des agglomérés par expédition de 0 wagons chargés de 20 tonnes chacun : base irlobale descendant à 1 centime 8 environ.
Barème applicable au départ des mines et à destination des hauts fourneaux, pour le Irausjiort par wagon de 10 tonnes de la houille devant être transformée en coke à Tusage de ces hauts fourneaux, ainsi qu'au départ des usines ou ateliers de carbonisation et à destination des hauts fourneaux, pour le transport du coke par wagon de 8 tonnes, et établi sur les bases suivantes :
H centimes 3 par kilomètre, jusqu'à la kilomètres;
3 centimes par kilomètre en sus, Jusqu'à oO kilomètres;
2 centimes a par kilomètre en sus, Jusqu'à K)0 kilomètres;
ri78
RÉSEAUX
Mini
HAISKS DKS TARIFS Sl'KCIAUX
2 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 200 kilomèti-es;
\ centime :i par kilomètre en sus, jusqu'à 400 kilomètres;
1 cenlime par kilomètre en sus.
Harême applicable aux mêmes transports par expédition de :< wagons chargés de 20 tonnes chacun pour la houille ou de ifi tonnes pour le coke : réduction de op. 100 sur le barème précédenl.
Prix fermes pour les mêmes transporis par wagon de 10 ou de N tonnes : base globale descendant à 2 centimes 3 environ.
Prix fermes pour les mêmes transports par expédition de 3 wagons chargés de 20 tonnes ou de 10 tonnes chacun : rédiiclion de ;> p. 100 sur les prix fermes précédents.
liarème applicable à toutes les relations, pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon complet, et établi sur les bases suivantes par tonne :
8 centimes par kilomètre, jusqu'à 25 kilomètres;
2 centimes 5 pai' kilomètre en sus, jusqu'à 290 kilomètres;
2 centim.es \t:\v kilomètre en sus.
Barème applicable pour le transport des combustibles minéraux expédiés directement des houillères françaises ou du coke expédié directement des usines à gaz aux usines métallurgiques, et établi sur les bases suivantes :
5 centimes par kilomètre, jusqu'à r.O kilomètres ;
3 centimes par kilomètre en sus, jusqu'à 100 kilomètres; 2 centimes par kilomètre en sus.
Prix fermes pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés par wagon complet : base globale descendant à 1 centime 9.
Prix fermes pour le transport de la houille, du coke et des agglomérés p.'ir expédition de 100 tonnes : base globale descendant à 1 centinii' o.
Kn tlehor.s des tarifs précédemment éiiumérés, il en existe d'autres <(ue je dois, eu égard à leur variété el à leur nombre, me contenter <le signaler :
CONCURRENCE AVEC LA NAVIGATION INTÉRIEURE oTO
1" Tarifs particuliers à divers réseaux pour les combuslibles destinés à l'exportation ou à la consommation de la marine. Ces tarifs sont établis soit sous forme de bart^mes belles, dont la base descend jusqu'à o millimes, soit sous forme de réduction sur les prix du trafic intérieur, soit sous forme de prix fermes, dont la base globale s'abaisse jusqu'à 1 centime 3 environ ;
2° Tarifs communs à plusieurs réseaux et comportant des barèmes ainsi que des prix fermes. — La base initiale des barèmes varie de H centimes à 2 centiuies 5, et la base tiuale de 2 centimes à 5 millimes, ce dernier chiffre s'appliquant parfois dès le 201'' kilomètre; quelques-uns ont d'assez longs paliers de début. Pour les }>rix fermes, la base globale descend à 1 centime 7.
'S"- Tarif commun au réseau de l'Est et aux chemins de fer allemands, pour le transport, par expédition, de 100 tonnes, de la houille et du coke en provenance du l)assin de la Sarre. — Ce tarif est constitué par de nombreux prix fermes.
4° Tarifs d'exportation communs à divers réseaux français et comportant : 1" des barèmes belges, dont la base initiale varie de 4 centimes 5 à 2 centimes 28, et la base finale de I centime 5 à 5 millimes, quelques-uns de ces barèmes ayant des paliers de début; 2° des prix formes dont la base globale s'abaisse a 1 centime 25.
o" Tarif d'exportation commun au Nord, à l'Est, aux chemins de fer allemands et aux chemins de fer fédéraux suisses. — • Ce tarif est constitué par des prix fermes dont la base globale descend à 1 centime 6.
Si, au lieu de se borner à envisager les bases des tarifs, on considère les taxes elles-mêmes, (jui tiennent com|)te tout à la fois de ces bases et des dislances, et si on les rapproche des prix du fret, on arrive aux résultats suivants pour un certain nombre de relations citées à titre d'exemples :
CONCURRENCE AVEC I.A >.'A\ ICATIONM.NTERIEURi:
Sauf clans des cas exceplioniiels cl pour de courtes dislaiices, les I axes par rails reslenl, d'une manière générale, sensiblement supérieures aux prix du fret, malgré l'avantage des chemins de Ter au point de vue de la longueur du pai'coii!-^.
Matériaux de consfraction. Mmârniû'
Les principaux tarifs spéciaux applicables au transport des matériaux de construction sont les suivants (M :
RÉSEAUX
BASES DES TARIFS SPECIAUX
20 kilomètres. . .
j fr.
50 kilomètres. . .
2 fr.
75 kilomètres. . .
:! fr.
100 kilotiièlres. . .
