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Par toano kiloinctriqae.

Par ionno.

Par ionoc kilomjtriqao.

Par tonne.

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(0 On n avait d'abord établi que cinq classes; puis Tadministration en a ajouté deux autres, dites classe A (6* classe) et classe B (7' classe).

Le droit fixe de i fr. i o cent, est porté à i fr. 20 cent, lorsque la marchandise doit passer sur des lignes appartenant à plusieurs réseaux.

Pour être admise à la petite vitesse , chaque expédition doit peser au moins 5o kilogrammes, ou sinon être taxée comme si elle les pesait. La taxe minimum est de 4o centimes par expédition et par ligne. Les expéditions se font en suivant Tordre chronologique des remises à la gare et, sauf les cas de force majeure, dans les vingt-quatre heures qui suivent la remise. Le délai accordé pour le transport est de vingt-quatre heures par 100 kilomètres, non compris le jour d'arrivée ni le temps consacré à {accomplissement des formalités de douane.

En considérant les marchandises qui donnent lieu aux plus forts tonnages, nous trouvons, dans la 5* classe, les céréales et farines ainsi que les pierres à bâtir, et, dans la 6** classe, la houille et le coke ainsi que les engrais. Dans la classe B, ou y* classe, nous trouvons notamment les minerais métalliques, la brique et le sable, le lignite et la tourbe.

A côté du tarif général il existe un grand nombre de tarifs spéciaux, dont l'application est si fréquente qu elle correspond aux deux tiers du mouvement commercial des marchandises à petite vitesse. On trouve, par exemple, un tarif spécial poiur les céréales, farines, sons et légumes secs , ainsi que divers tarifs spéciaux pour les denrées alimentaires , les huiles et corps gras , les produits chimiques , les matières colorantes , les textiles, les minerais, les matières premières et produits de findustrie métallurgique, etc. Dans le tarif spécial n® 19, relatif aux combustibles, on indique les bases suivantes pour le transport des houilles expédiées sous le poids de 8 tonnes au moins et à plus de 1 00 kilomètres de distance :

Droit fixe par tonne 1' So*"

T^ ., .. ,( de 101 à aoo kilomètres o o5

Droit proportionnel 1 , . r i-i v. ,

*^ r., ,. . < de aoi a 5oo kdomètres o 04

par tonne kilométrique/ 1 1, j r 1 .1 >. o

*^ ^ \ au delà de 000 kilomètres o 00

Les matériaux de construction (pierres , briques , ardoises, chaux, etc. ) font Tobjet du tarif spécial n** 2 4 , sous certaines conditions de poids et de parcours. Les tabacs font lobjet du tarif spécial n° 36.

Disons enfin qu'indépendamment des tarifs spéciaux il existe aussi des tarifs locaux ou tarifs de gare à gare, sous des conditions formelles de provenance et de destination.

De même que pour les transports à grande vitesse, les tarifs spéciaux sont applicables de plein droit à toutes les marchandises qui satisfont aux conditions imposées pour le poids et le parcours.

Cocons morts. — Les cocons morts peuvent être transportés à petite vitesse, en payant un droit fixe de 2 francs par tonne et un droit proportionnel de 3o centimes par tonne kilométrique.

Voitures et cercaeils. — Pour chaque voiture ou cercueil transporté à petite vitesse, le droit fixe est de 3 francs; la taxe kilométrique est ensuite de 3o centimes pour les voitures à deux roues, 35 centimes pour les voitures à quatre roues et i4o centimes pour les cercueils. Les wagons ou voitures de chemins de fer payent 20 centimes par kilomètre; les locomotives avec ou sans tender payent 1 fr. 5o cent.

Bestiaux. — De même que pour la grande vitesse, les bestiaux sont divisés en cinq classes (énumérées plus haut). Le tarif général, par tête et par kilomètre, est de o fr. o5o pour la 1" classe, o fr, o35 pour la 2*, o fr. 016 pour la 3®, o fr. 008 pour la 4* et o fr. oo4 pour la 5*. Les expéditions de bétail par wagons complets se font à raison de 3o centimes par wagon ordinaire et par kilomètre.