TRANSPORTS X PETITE VITESSE
Marchandises, — Pour les transports à petite vitesse, les marchandises sont divisées en sept classes, d après une nomenclature alphabétique annexée au r^ement. Lorsqu'une marchandise n est pas spécifiée dans la nomenclature, on lassimile à celle avec laquelle elle présente le plus datialogie.
Voici les bases du tarif général :
i" classe 1* dasse.
3* dasse.
4* dasse.
5* dasse.
6* dasse.
7* dasse.
DROIT
PKOPOKTIONHKI.
pur tonne kilométrique.
DROIT
PIXK
par tonne.
o' i632 o 1428 061a o5io
Le droit fixe comprend les frais de chargement et de déchargement ^^^ ; il est réduit de moitié pour les expéditions en service cumulatif, c est-àdire ayant une destination extérieure au réseau. La taxe minimum est de ^5 centimes par expédition. Chaque expédition doit peser au moins 5o kilogrammes ou, sinon, être taxée à ce poids. Les marchandises dont
(^) La Sodété se diarge , en effet , du chargement et du déchargement dans la grande majorité des cas. Cependant pour les marchandises des trois dernières classes expédiées sous un poids supérieur à 3 tonnes ou favorisées de tarifs différentids , spéciaux ou locaux , Texpéditeur et ie destinataire peuvent faire le chargement et le déchargement; on leur déduit alors 5i centimes par tonne, sur ie droit fixe, pour chaque opération.
la densité est inférieure à 200 kilogrammes par mètre cube sont taxées en leur supposant cette densité et on leur applique le tarif de la 5* classe, si cette manière de procéder conduit à un prix supérieur à celui qui résulterait de leur poids réel et de leur classe normale.
Le délai accordé pour les transports se calcule à raison de vingtquatre heures par 100 kilomètres, non compris les jours de départ et d arrivée; si la marchandise doit changer de réseau, on accorde un jour de plus pour cette transition.
A côté du tarif général figurent de nombreux tarifs différentiels, avec conditions de poids et de parcours. La nomenclature alphabétique des marchandises indique, en regard d'un grand nombre d entre elles, des tarifs différentiels correspondants. Le droit fixe par tonne est invariablement de 1 fr. 22 à; les tarifs différentiels sont, au contraire, assez variés; nous en donnons quelques exemples dans le tableau suivant :
Artichauts en paniers ou en sacs ( 3* classe)
Céréales ( 5* classe) «...
Châtaignes sèches ou fraîches , en sacs , en caisses ou en paniers ( 5* classe)\
Charbon de bois ( 5* classe)
Charbon fossile (7" classe)
Chaux pour Tagriculture ( 7' classe) .
Fer en lames (4* classe)
Pierres brutes ou seulement dégrossies ( 6' dasse)
PRIX PAR TONNB KILOMETRIQUE
POIDS minimum.
pool
\ LB8 PABC00B8 1
de 101
h aoo km.
de aoi 3ookm.
de3oi
4oo km.
de 4oi
5oo km.
an deU
de 5ookm.
tonnes.
G^GÔia
G g5ig
G g5ig
g5ig
En fait de tarifs spéciaux, nous n en trouvons qii*un seul; il est relatif à des pièces de bois , de fonte ou de fer qui exigent l'emploi de deux ou de plusieurs wagons assemblés.
Viennent ensuite six tarifs locaux, dont le cinquième, par exemple, indique le droit fixe de o fr. 7 1 4 et la taxe de o fr. o5 1 o par tonne kilométrique pour les céréales, farines et semoules transportées entre les stations de Livourne et de Navacchio, en imposant l'obligation de charger les wagons à 7 tonnes au moins. Un autre tarif (le second) est relatif
aux marbres bruts ou travaillés qui partent des stations d*Âvenza , Carrare, Massa, Querceta et Livoume, pour aller à Givita Vecchia, Rome et Naples par la ligne des Maremmes.
Véhicules et cercaeils. — La base kilométrique des prix de transport k petite vitesse varie de o fr. ao6 à o fir. SSy pour les voitures et les wagons; elle est de o fr. iio8 pour les omnibus, les diligences, les fourgons, les tenders et les cercueils; elle s*élève à i fr. 122 pour les locomotives sans tender , et à 1 fr. 53 cent, pour les locomotives avec tender. Les voitures et les cercueils payent, en outre, un droit fixe de 3 fr. 06 cent. La taxe minimum est de 5 fr. 1 o cent. ; elle s*élève à ao fr. ko cent, pour les locomotives.
Bestiaux. — La répartition des bestiaux en cinq classes a lieu pour la petite vitesse de la même manière que pour la grande vitesse.
Voici les bases correspondantes des tarifs par tête et par kilomètre :
Envoi d*une seule tète o' 1 aa4o
Envoi de deux tètes o 07660
^ - . Envci de trois télés o 07 lâo
1 classe. .< g^^^j jç ^^^,^ ^^^ ^ o663o
Envoi de cinq têtes o 061 ao
Envoi de plus de cinq têtes o o56io
a* classe o o5 100
3* classe o o3o6o
4* classe o oioao
5* classe o oo4o8
On exige, pour les quatre dernières classes, un minimum de taxe de o fr. 1 oa par tête et par kilomètre.
Pour les expéditions de bestiaux par wagons complets, on perçoit o fr. 3o6 par wagon et par kilomètre. Pour les bœufs, taureaux, vaches, grosses mules, génisses, veaux et petits bestiaux des 4* et 5" classes, lorsque l'expédition se fait pour un long parcours et par wagons complets, on paye, par wagon kilométrique, o fr. 2866 si le parcours est compris entre i5i et 3 00 kilomètres, ofr. a65a si le parcours est compris entre 3oi et 600 kilomètres, et o fr. a55o si le parcours est supérieur à 600 kilomètres.
Les conditions relatives au chargement et au déchargement, à la sécurité des animaux dans les wagons, à la responsabilité en matière d accidents de route, sont les mêmes que pour les transports à grande vitesse.
Les animaux féroces des ménageries peuvent aussi être transportés à petite vitesse en payant o fr. 612 par wagon et par kilomètre.
