MEMOIRE

ADRESSÉ A LA COMMISSION NOMMÉE POUR L*EXAMEN DU PROJET DE BANQUE PROPOSÉ PAR MM. PEREIRE

La commission chargée d'examiner le projet que nous avons eu l'honneur de soumettre à la Banque s'est déjà réunie à cet effet. Avant d'aller plus loin, elle a désiré s'éclairer davantage, non-seulement sur l'utilité de ce projet dans les circonstances actuelles, mais encore sur les avantages qu'il offre pour l'avenir. Elle nous a demandé en outre de lui donner un aperçu des bénéfices que pourrait présenter l'affaire en elle-même. L'un des membres de cette commission nous a engagés à reproduire les motifs qui nous ont déterminés à réclamer le concours du Gouvernement.

Dans le projet primitif, nous n'avions songé qu'à établir une Banque fondée uniquement sur le crédit ; mais, d'après l'avis de plusieurs banquiers, nous avons modifié cette première donnée, en admettant les conditions d'un premier versement de fonds , qui serait du dixième par exemple du capital social, afin de pouvoir effectuer immédiatement des escomptes, et d'établir successivement le crédit de cet établissement sur des bases soHdes. Ce projet ainsi modifié n'est plus qu'une caisse d'escompte, dans laquelle se trouveraient introduits des germes d'avenir qui pourraient se développer et porter assez promptement tous leurs fruits. Eu créant un établissement que réclament impérieusement les circonstances, on sortirait ainsi du cercle étroit du moment, et on aurait élevé, pour l'avenir, une- institution destinée à donner aux opérations de crédit une grande simplicité, à améliorer la position de l'industrie, et à procurer aux banquiers chargés de diriger cette affaire des bénéfices importants.

Il serait surabondant d'insister sur les motifs qui rendent nécessaire, pour le moment, l'institution d'une caisse d'escompte assez puissante pour remplacer en partie les escomptes individuels auxquels la plupart des banquiers ne se livrent plus d'une manière aussi large qu'avant la révolution de juillet ; ces motifs sont connus de tout le monde, nous nous bornerons donc à les rappeler sommairement.

Lorsque la société vient d'éprouver un changement aussi grave que celui qui s*èst opéré dans nos institutions, dans nos habitudes politiques, il est impossible d'éviter, parles moyens ordinaires, que la marche des affaires soit ralentie : leg banquiers retirent les crédits qu'ils accordaient antérieurement ; ils signent moins d'acceptations et n'escomptent plus qu'une faible partie des engagements de l'industrie. Mais il suffit qu'on ait peur pour que toutes les inquiétudes se trouvent justifiées ; on attend que le nouvel ordre de choses soit bien consolidé avant de recommencer les opérations accoutumées.

Pendant cfe temps, l'industrie, frappée subitement du retrait des capitaux sur lesquels elle était habituée à compter, va lutter à grand'peine pour parer à ses engagements, et pour continuer ses travaux journaliers, elle forcera la consommation en anticipant la vente de ses marchandises, et en les livrant sur le marché à vil prix, ou bien elle arrêtera son travail, renverra un grand nombre d'ouvriers, et laissera ses machines inactives.

Si l'on né remédiait pas à un pareil état de choses, il serait à craindre aujourd'hui que le mal ne se bornât pas à la ruine d'un grand nombre d'établissements jadis florissants, à la destruction d'une grande quantité de richesses matérielles. L'esprit du peuple est en fermentation, et, lorsqu'il demande à si juste titre qu'on améliore sa position, il faut bien se garder de l'empirer en lui retirant par imprévoyance un travail nécessaire à son existence.

Les banquiers eux-mêmes sont engagés directement ou indirectement dans toutes les entreprises industrielles, parleurs commandites, par leurô acceptations et par les effets qu'ils ont en porteenille. Se retirer tout à fait du mouvement serait chose impossible; ils doivent au contraire, dans leur propre intérêt, continuer leurs opérations. Mais, comme elle^ peuvent être de grosses chances pour des individus isolés, il ne leur reste d'autre moyen de les conjurer que de s'assurer mutuellement , de courir en commun, chacun pour une somme librement déterminée, des risques qui seraient couverts par une prime suffisante.

L'idée de l'association projetée étant donc justifiée par les circonstances présentes, il nous reste à en faire sentir toute l'importance pour un avenir peu éloigné. Et, pour mieux faire comprendre notre pensée, nous en ferons ressortir les avantages par une comparaison avec la Banque de France, chaque fois que l'occasion s'en présentera.

Le nouvel établissement doit être considéré comme un bureau de prêt et d'emprunt, où l'industrie, par l'intermédiairt des plus

riches banquiers agissant comme assureurs, ttofipninterait à tous les capitalistes aux conditions les plus favorables, puisque les porteurs des Bons à intérêt, qui sont les véritables actionnaires de lassociation, restant étrangers aux chances de prêts individuels, trouveraient un placement de leurs capitaux plus facile et plus sûr.

Le bénéfice de la compagnie serait par conséquent la prime d'assurance qui lui serait abandonnée par les capitalistes pour le travail auquel elle se livrerait dans le choix du papier, et pour couvrir les faillites qu'elle aurait à supporter.

Cette prime qui, dans les habitudes actuelles de crédit, est très élevée, à cause de Timpuissance dans laquelle sont les personnes étrangères aux affaires de juger de la solvabilité des emprunteurs, et en raison de la situation privilégiée de celui qui possède à l'égard de celui qui travaille ; cette prime, disons-nous, pourrait être fortement diminuée lorsque son importance serait déterminée par des juges compétents*

Une pareille institution, en généralisant le crédit, améliorerait la position de l'industrie, puisqu'elle tendrait directement à faire baisser le taux de l'intérêt et à réduire la prime d'assurance dont nous venons de parler. Elle augmenterait donc ainsi la solvabilité des travailleurs. Elle régulariserait en outre le taux de l'intérêt, en permettant aux banquiers de mobiliser leurs portefeuilles, de les faire circuler en découpures commodes sans nuire àr leur crédit.

Le taux de l'intérêt varie généralement sur toutes les places de commerce à diverses époques du mois. Elevé la veille des échéances , il tombe aussitôt que les payements sont effectués. Ces variations proviennent de l'inutilité d'un agent de circulation qui ne rapporte aucun intérêt entre les époques de la liquidation des effets de commerce ou des fonds publics ; pendant cet intervalle, il y a abondance, et dans les moments ou s'opère cette liquidation iF y a ce qu'on appelle vulgairement rareté d'argent ; les escomptes se resserrent, et c'est alors que l'industrie est livrée à certains capitar listes comme une proie à exploiter.

C'est à cette époque que la Banque de France re;3it la plus grande partie des bordereaux à l'escompte ; et comme, sur la place de Paris, les banquiers ne sont pas dans l'usage de négocier leurs endossements, les meilleurs crédits sont obligés de faire escompter leurs effets à 4 0/0, tandis que peu de jours après ils prennent eux-mêmes du papier à 3 et 3 3/4 0/0. Les banquiers ne mettent donc leurs effets à la Banque que lorsqu'ils ont besoin d'argent ;

aussi usentrils très sobrement de cette facilité, et ils sont forcés, par conséquent, de garder en caisse des sommes considérables.

Un autre motif tout aussi puissant contribue à limiter la masse des escomptes auxquels se livre la Banque de France ; les billets qu*elle donne en payement ne faisant que l'office de monnaie, et restant comme valeurs mortes dans les mains de ceux qui les emploient momentanément, si elle en émettait au delà des besoins de la circulation, ils reviendraient immédiatement au remboursement, et dans une proportion bien plus forte que celle dans laquelle on aurait dépassé cette limite.

Les services que la Banque actuelle peut rapporter au commerce sont donc bornés, parce que, comme ses billelM ne devraient offrir à la rigvsur qu'un simple avantage de commodité pour la circulation, et que son crédit repose sur la certitude morale qu*ils seront remboursés à présentation, elle est forcée, pour entretenir cette confiance, d'apporter une très grande prudence dans l'émission de son papier.

Mais si, par hypothèse, les banquiers pouvaient payer la plus grande partie de leurs acceptations avec les effets de leurs portefeuilles, on concevra facilement qu'ils n'éprouveraient jamais de gène, et qu'ils ne perdraient aucun intérêt. Le taux de Vescompte serait alors régulier.

Cette hypothèse du payement direct de leurs acceptations avec les effets de leur portefeuille ne serait pas réalisable de cette manière, parce que tout le monde né peut pas accorder une égale confiance à chaque individu en particulier. Gela n'est possible qu'en généralisant la confiance, en convertissant la plus grande partie des endossements individuels en Bons portant intérêt et offrant la garantie colossale que nous voulons leur donner, c'est-à-dire celle du Gouvernement et de toutes les meilleures maisons solidaires entre elles, chacune pour une somme fixée librement.

Nous avons prouvé qu'à l'aide de cet établissement les banquiers pourraient faire circuler leurs portefeuilles sans nuire à leur crédit, inconvénient auquel ils n'échapperaient pas aujourd'hui s'ils négociaient sur place leurs endossements. Ils nous reste maintenant à faire entrevoir une autre conséquence non moins importante de l'introduction de ces Bons portant intérêt, celle de diminuer considérablement la masse des acceptations particulières, puisque chaque banquier pourrait mettre à la nouvelle Banque la plupart des effets qu'il reçoit en comptes courants, et donner par contre des Bons de cette association à la place de sa signature. Gela leur

permettrait à tous d'étendre leurs escomptes et d'augmenter ainsi la masse de leurs commissions.

Le crédit de toutes les maisons véritablement utiles à l'industrie augmenterait immédiatement par l'effet d'une semblable organisa* tion. Car aujourd'hui il se passe une chose étrange, c'est que le public accorde le crédit en raison inverse de Y utilité des individus. Ce ne sont pas seulement les banquiers qui opèrent le mieux, mais bien ceux qui ne font presque rien, qui pourraient diposer de la plus grande quantité de capitaux, et aux meilleures conditions.

Cette mesure aurait l'avantage de soustraire le crédit des maisons de banque à l'appréciation irrégulière et imparfaite à laquelle il est soumis aujourd'hui de la part d'individus nécessairement incompétents, puisqu'ils ne possèdent pas les éléments nécessaires pour que leur estimation soit exacte. Un particulier ne peut jamais savoir positivement, en effet, sauf dans des cas exceptionnels, si une maison abuse ou non de son crédit, et, ce qui est plus important encore, si elle opère imprudemment. Aussi limite-t-il souvent à tort ses placements sur des acceptations de toute» solidité, tandis qu'il en prend de préférence d'autres qui ne méritent pas une égale confiance.

Cette nouvelle Banque, devenant le centre de toutes les opérations commerciales, pourrait prononcer avec une grande certitude sur le degré de confiance à accorder à chaque maison. Une prime plus forte exigée de la part des personnes qui paraîtraient douteuses, des diminutions ou même des refus de crédit faits à propos et à temps préviendraient sans doute beaucoup de malheurs. De pareils avertissements, de semblables mesures empêcheraient un grand nombre de faillites ou même les rendraient bien moins considérables, tandis que trop de personnes souffrent maintenant de l'impossibilité dans laquelle elles sont d'apprécier les moyens et la moralité des maisons qu'elles créditent.

Une objection qui a quelque valeur, dans l'état de désordre presque absolu dans lequel se trouve l'industrie, a été faite à notre projet. On nous a dit : Mais vous allez encore encourager la production, qui n'est déjà que trop forte, car tous les magasins sont engorgés. Nous pourrions expliquer l'abondance accidentelle des marchandises sur le marché par la nécessité dans laquelle on s'est trouvé de réaliser des fonds en l'absence des escomptes ordinaires; mais nous devons nous hâter d'assigner une cause plus générale à ce qu'on appelle vulgairement une trop forte production. Il n'y a jamais, en définitive, qu'une trop grande production des mêmes

f^bi)«e0 : ce qui tient à risolement des travailleur») à la concurrence qu'ils se livrent entre eux, et qui exerce sur l'industrie une actioa délétère. Or, comme les produits s'échangent entre eux, dès qu'il y a désordre, cette balance ne peut plus s'établir; il en résulte des bénéfices exagérés d'un côté, et des pertes considérables de l'autre.

Une Banque centrale qui pourrait balancer, avec plus de justesse qu'on ne l'a jamais fait, les divers besoins de l'industrie dans ses diverses directions, modérer sur un point, augmenter sur un autre les crédits demandés, tendrait successivement à introduire cet ordre si nécessaire pour qu'aucune partie notable du travail ne fût mal employée, et par conséquent perdue.

Tels sont les services que l'institution projetée est appelée à rendre peu à peu, mais d'autant plus rapidement qu'on aura établi dans son sein une division plus parfaite, et qu'elle aura provoqué au dehors une spécialisation de plus en plus grande des maisons de banque, de manière à ce que chacune d'elles soit affectée à la surveillance, à la direction d'un seul genre d'industrie.

Revenons aux avantages prochains que présente la Banque projetée.

Elle doit amener successivement les capitalistes à faire à l'industrie des prêts à plus long terme, ainsi que cela se pratique sur nos places maritimes, car ils finiront par garder ces bons comme des titres de rente, et on sent de suite combien cela faciliterait les opérations de la Compagnie.

Il y a dans la Banque de Paris un préjugé généralement établi» et qui consiste à ne prendre de papier de l'industrie qu'aux échéances de 3 à 4 mois. Ce qui a contribué à perpétuer cet usage, adopté du reste sur presque toutes les places de commerce, et qui place les travailleurs dans un provisoire permanent, c'est le règlement de la Banque de France qui ne lui permet pas d'escompter des effe.ts à plus de 90 jours; ce règlement a pour principale cause la difficulté qu'éprouverait la Banque de satisfaire au remboursement de ses billets si, au lieu de ne rester dans la circulation que 45 jours, moyenne des échéances de son portefeuille, elle les y laissait pendant 4 ou 5 mois, ce qui arrivera au contraire généralement pour les bons de l'association, à cause de l'intérêt qui y sera attaché.

Il existe beaucoup de branches d'industrie dans lesquelles la production et l'écoulement complet des marchandises exigent un temps bien plus long : ainsi les tanneurs qui gardent leurs cuirs plus d'un an dans les fosses, les marchands de charbon qui font de

longs crédits aux manufactvres qu'iis a^rovisionn^nt, legmfjlneurs, etc., et presque tous les marcliands qui sont obligés d'avoir un assortiment qui ne peut pas être épuisé immédiatement. Il est donc évident que, quel que soit le biais qu'on prenne, on est tonjours dans la nécessité de renouveler la promesse de ceux dont le travail ne s'accomplit et ne se réalise pas dans 3 mois. Les Cabrtcants ou marchands ne payent jamais, en dernière analyse, que quand ils ont terminé leurs opérations ; mais, en attendant, le système des renouvellements tes écrase de commissions, et dans des moments de crise ils sont menacés de ne pouvoir renouveler leurs billets : ils sont donc toujours dans une position précaire. On dira pourtant avec raison qu'il y a des dangers à courir en prêtant à longs terme». Le crédit est une arme à deux tranchants : toute la question consiste à savoir la manier, à connaître autant que possible les individus auxquels on prête. Mais nous maintenons en résumé que les négodants ou les manufacturiers les plus solides sont ceux qui ne s'obligent à payer que quand ils }e peuvent, parce qu'alors ils travaillent avec confiance et sécurité. Cependant comme il faut fixer un terme, nous proposerions d'escompter provisoirement des effets à 6 mois, échéance généralement adoptée dans l'industrie.

Reproduisons ici les dispositions du projet, afin d'en faire bien comprendre l'économie et de présenter un aperçu des bénéfices qu'on peut espérer de réaliser.

« Un capital de garantie serait formé, soit par les banquiers et 1» premières maisons de commerce seuls, soit avec le concours du » Gouvernement.

» Il serait versé en espèces un dixième de la souscription.

» Il serait émis, au nom et sous la responsabilité de l'assoçia- » tion anonymoi des Bons au porteur, produisant intérêt à raison » de 1 «entime par jour pour 100 fr., ou 3 fr. 65 pour 100 l'an, » payables tous les 6 mois, i^^ avril et 1®' octobre; l'intérêt s'a- » jouterait chaque jour à la somme principale de chaque Bon.

» L'escompte des effets à deux signatures, des effets jusqu'à » 6 mois, les prêts sur dépôt de rentes seraient l'objet de l'asso- » ciation.

» L'avance se ferait soit en espèces, soit en Boris de l'association.

» Chaque emprunteur payerait 3 fr. 65 pour 100 d'intérêt jusqu'à » l'échéance de chaque prêt, plus demi à 2 pour 100 de commis- » sion, plus ou moins, selon la durée du prêt et la nature des ga- » ranties qu'il offrirait.

» Ces Bons retourneraient naturellement dans la caisse générale,

» soit par le payement des effets escomptés, soit par les rachats » opérés par la Banque avec les fonds provenant des rentrées en » espèces ; ils auraient ainsi pour échéance réelle Téchéance moyenne » du portefeuille de la compagnie.

» Chaque porteur de bons pourrait même avoir la faculté de faire » réchange de ses Bons contre des effets escomptés par la compa- » gnie et portant sa garantie. »

Et d'abord, on nous a demandé si Ton échangerait directement les Bons de Tassociation contre les effets de chaque emprunteur ; dans ce cas, on nous eût fait sentir les inconvénients de la nouvelle opération à laquelle chaque individu serait obligé de se livrer pour la négociation de ces bons jusqu'à l'époque où ils pourraient facilement circuler comme monnaie dans toutes les branches du commerce. Nous ne pensons pas que cet échange direct soit nécessaire avec tous les emprunteurs : car il serait ouvert dans l'établissement un bureau d'emprunt où les capitalistes viendraient apporter leurs fonds contre ces nouveaux effets ; ainsi on pojirrait en effectuer des négociations importantes par l'intermédiaire des banquiers qui auraient un intérêt virtuel à favoriser leur placement chez leurs clients, puisque ce serait le seul moyen pour eux d'utiliser cens* tamment leurs portefeuilles et de transformer levers acceptations en endossements ; comme le taux de 3 fr. 65 c. pour 400 est assez élevé pour des Bons aussi solidement garantis, il est probable qu'ils gagneraient bientôt une prime qui servirait de commission aux banquiers qui en faciliteraient l'écoulement.

Au moyen de la double condition de non-remboursement à VUe et de l'échange facultatif des Bons de la Banque contre les effets escomptés, cet établissement pourrait, dans des temps de crise, continuer à prêter à l'industrie les plus grands secours en faisant circuler avec une garantie sociale directe des effets qui seraient restés autrement comme papier mort jusqu'à l'échéance dans les portefeuilles des négociants et des manufacturiers, privés ainsi des moyens d'alimenter leurs travaux.

Dans ces temps de crise, les Banques ordinaires commencent par diminuer et finissent bientôt par arrêter tout à fait leurs affaires. Si les billets se présentent en trop grande abondance au remboursement, ce qui est inévitable, elles sont obligées de suspendre Meurs payements, ce qui est déjà arrivé à des établissements de ce genre qui comptaient cependant une longue existence.

Nous allons donner maintenant sous deux points de vue un aperçu des bénéfices sur lesquels on doit compter.