CHAPITRE H. — Le domaine congéabi.e

Les origines du domaine congéable 263

Il est le mode de tenure prédominant en Basse- Bretagne. 266

Seigneurs fonciers et domaniers 269

En quoi consistent les édi.fices et superfîces 269

Le congément et la baillée. Le remboursement des droits

répara foires 272

Condition économique du domaine congéable 277

Les rentes convenancières. Le di'oit de cliainpart 279

Les obligations seigneuriales. Les cm-vées ordinaires et

extraordinaires 281

En quoi le régime diffère suivant les divers usements 286

Persistance du domaine congéable 288

Aggravation du régime dans le dernier tiers du XVIIP siècle. Hausse des l'entes et des commissions; les congéments, plus fi'équents. Les abus des seigneurs fonciers 291

Hostililé des paysans cinfi-e le dniiiaine congéable au

début de la Révolution 298