ORGANISATION DE LA PROPRIETE EN BASSE-BRETAGNE
tout lorsqu'on veut les mettre en valeur, soient transformées en convenants W.
Voici, par exemple, la seigneurie de Launay. Elle comprend: 1° le manoir, dont les bâtiments sont ruinés, et qui est tenu à domaine congéable ; 2° les métairies, des bois taillis, un moulin; 3° des convenants, qui sont au nombre de quarantecinq; 4° des fiefs nobles et des tenures roturières qui doivent des chefs-rentes (2). Le prieuré de Saint-Sauveur de Guingamp •contient : la maison prieurale avec deux petits jardins, un moulin banal, plusieurs pièces de terre données à ferme, des convenants, enfm des tenures qui acquittent des chefsrentes (3).
Il convient de remarquer que, dans les seigneuries de Basse- Bretagne, sur lesquelles, presque sans exception, s'est maintenu le régime du domaine congéable, les tenures féodales sont moins nombreuses, les mouvances, moins étendues que dans les seigneuries de la Haute-Bretagne (*).
C'est du domaine proche, — on se l'explique aisément, —
(1) Voy. l'Aveu des terres du Garo, Loyon et Penhouet, par René de Quermeno, en 1641 ((onds de Largouet, Arch. du Morbihan) : « ... Une pièce de terre en labeur, autrefois en bois taillifs, tenue à domaine congéable par Guillaume Riguidel, pour en payer chacun an de rente à chacun terme de Saint-Gilles 50 s. mon. et une perrée fourmant. — Une autre pièce de terre en lande, de 9 journaux, aujourd'hui en domaine congéable, baillé audit Riguidel, qui paie de rente chaque année la somme de 20 s. mon... ». De la seigneurie de Loyon dépendent deux pièces de terre, de 5 et 3 journaux, « autrefois en bois taiUifs, aujourd'hui partie en labeur et partie en frotage, tenues à titre de convenant par la veuve Martin Marchant, qui paie une demi-perrée de seigle mesure de Vannes et un chapon »; 4 journaux, autrefois en bois, aujourd'hui en partie cultivés, tenus à domaine congéable par les héritiers de Jean Jegat, qui donnent une rente d'une demi-perrée de seigle, etc.
(2) Déclaration de 1540 et aveu de 1652 (Arch. de la Loire-Inférieure, B 1633).
(3) Fonds de Saiiit-Melaine (Arch. d'Ille-el-Vilaine, H 24). Cf. la Déclaration de Jean du HaUay, seigneur de Kergouanlon (Arch. de la Loire- Inférieure, B 1660, fol. 279 et sqq.), de François de Coetlogon, seigneur de Pontblanc [ibid., B 1660, fol. 141 et sqq.); la Déclaration de la seigneurie de Tréduday, près de Vannes ijonds de Pire, Arch. d'Ille-et-Vilaine, E 207).
(4) Henri Sée, L'administration de deux seigneuries de Basse-Bretagne, lac. cit., pp. 289-90. Cf. l'Inventaire de la seigneurie de Châteaugiron, de 1765, fiefs de l'évêché de Quimper (Arch. d'Ille-et-Vilaine, E 22).
que le propriétaire noble tire le plus clair de son revenu; les mouvances, sauf dans des cas exceptionnels d), lui rapportent beaucoup moins. Consultons le Sommier de la seigneurie de Fouesnel, de 1785(2); il nous fournit les chiffres suivants ;
Revenu du domaine proche 12.1981. 10s.
— des fiefs 1.5171. 12s. 2den.
Revenus casuels (rachats, lods et ventes). 1.1331. 12s. Uden.
Les revenus de la seigneurie de Gosné, en 1765, sont estimés comme il suit (3) :
Domaine proche, affermé 1.225 livres
Fiefs 867 livres
Dans la seigneurie de la Villetehart w, les recettes se répartissent ainsi :
Domaines, dîmes, rentes foncières 8.160 livres
Fiefs 918 livres
Droit de rachat 25 livres
Les fermages des métairies, des moulins, la coupe des bois, et, en Dasse-Bretagne, les rentes convenancières sont beaucoup plus lucratifs que les redevances seigneuriales, souvent immuables depuis plusieurs siècles (s).
(1) Tels les suivants : dans la seigneurie du Gage, au XVIII' siècle, le domaine proche ne rapporte que 2.372 1., tandis que le revenu total est évalué à 7.9-41 1. {Grand de la seigneurie, E 81); le domaine proche de la seigneurie de Saint-Gilles ne produit que 2.GÛ9 1., tandis que les fiefs donnent 3.795 1. (Arch. d'IUe-et-X ilaine, E 81).
(2' Arch. d'IUe-el-Vilaine, E 62. Cf. Saulnier, La maison de Poi-x et la seigneurie de Fouesnel en Bretagne, d'après des documents inédits (Mém. de la Soc. archéologique d'I Ile-et-Vilaine, t. XV, pp. 261 et sqq.).
(3) Inventaire de la seigneurie de Chàteaugiron lArcli. d'llle-et-Vilaine,E2Z).
(4) Arch. d'IUe-et-Vilaine, E 81. — Cf. le Grand de la terre et seigneurie de Boishermé, au XVII' siècle {{o7ids du Plessis-Botherel, Arch. d'IUe-et-Vilaine, E 268) : la métairie produit 620 livres, la dîme 100 livres, le moulin 40 livres; les bailliages rapportent à peine 120 livres. Cf. J. Trévédy, Les derniers seigneurs de Guémadeuc, dans le Bull, de la Société d'émulation des Côtesdu-Nord, an. 1888, t. XXVI, pp. 165-209.
(5) On évalue parfois la renie du domaine proche à 5 %, celle des mouvances à 2,8 %; cf. le Partage de la succession Beschard de Saint-Gilles. en 1709 (fonds de la Chaponnière, Arch. d'Ille-et-Vilaine, E 104) : la métairie de la Chaponnière et ses dépendances sont prisées 30 1. de rente et par fond 600 1.; le clos de la Roche, 20 1. de rente et par fond 400 1.; la maison noble du Coudray, 30 1. de rente et par fond 600 livres; les deux fiefs de Penabal et de Pouenée sont prisés « à 70 1. de renie et par fond à 2.450 1. au denier 35 »; les fiefs de la Moignerais et de Pontheron, « 20 1. de renie et par fond, au denier 35, 700 1. ».