CHAPITRE I) E U X I E M E

saurait déposséder le titulaire (1). Eu droit, il est vrai, le seigneur peut, comme il lui plaît, destituer son maire (2); mais, en fait, presque toujours le maire conserve son ollice ; même s’il se rend coupable d’un délit, il est rare qu’il perde la mairie, on le condamne simplement à l’amende (3). Puis, voici que se marque la tendance à l’hérédité : dans beaucoup de domaines, la mairie devient un ollice héréditaire. En vain les seigneurs s’efforcentils de s’y opposer ; l’abbé de Saint-Père de Chartres, par exemple, fait souvent jurer uses maires, au moment de les instituer, qu’ils ne prétendront jamais à aucun droit héréditaire ou féodal (4) ; mais, en réalité, même

(1) Ibid., p. CXLIV et sqq.

(2) Cf. un acte de partage conclu entre l’abbaye de Luxeuil et le comte de Champagne, en 1258 : (( Villici dicte terre, qui villicationes et qui officia tenent jurehereditario etservientes ecclesie eas sicut hactenus possidebunt, nisi délinquant in aliquo, per quod debeant villicationes seu officia amittere per judicium. Aliivero villici sive ministri dicte terre nostre, qui per nos instituebantur et destituebantur, de consensu communi instituentur et destituentur » (Teulet, Layettes du Trésor des Chartes, t. ni, p. 427).

(3) En 1134, Raoul obtient la mairie de Rozoy à titre viager : « Concessimus siquidem ei majoriam ut libero homini in vita sua, nullo succedente herede, liabendam ; eo scilicet tenore ut, si forte aliquod forisfactum inde fecerit, quamdiu illud in capitulo voluerit emendare, majoriam non possit amittere » (Cart. de Notre-Dame de Paris, 1. 1, p. 383). Cf une charte de 1125 (Cart. de Marmoutier pour le Danois, pp. 169-70).

(4) En 1204, l’abbé concède une mairie à un certain Laurent : « Quia verotunctemporis uxorem nonhabebat, quando uxorem ducere voluerit, ad consilium nostrum et secunduni consuetudinem ecclesie nostre, uxorem ducet, et quod in jam dicto majoratu nichil juris hereditarii reclamabit; sed post ejus decessum majoratus noster libéré et quiete in nostrum dominium revertetur » (Cart.de Saint-Père, p. 672). Cf. une charte de 1130-1149 (ibid., p. 389). Voy. une lettre de Louis VIII, de 1224, déclarant « quod Robertus de Viriaco, in nostra presentia constitutus, abjuravit coram nobis totum jus hereditarium quod reclamabat in majoria de Viriaco. Canonici autem Reate Marie Parisiensis dederunt eidem Roberto predictam majoriam ad firmam » (Cart. de Notre- Dame de Paris , t. ii, p. 332.)

L ADMINISTRATION DU DOMAINE

lorsque le maire a prêté un serment de ce genre, c’est toujours le fils qui est désigné pour succéder au père (1). En certains cas, le propriétaire stipule que la mairie ne sera héréditaire que jusqu’à la seconde (2) ou la troisième génération (3), mais rien ne prouve que les conventions de cette sorte aient été vraiment observées. Il semble bien que, dès le xiic siècle, beaucoup de mairies soient absolument héréditaires. Ainsi, pour citer un exemple, le villicus de Quimperlé détient son office à titre héréditaire : s’il est fatigué de ses fonctions, il pourra présenter à l’abbé une liste de six personnes, sur laquelle celui-ci lui choisira un suppléant (4).

Le maire n’est donc plus un simple officier domanial; il est propriétaire de son office, et il devient même propriétaire foncier. Considérons, en effet, que le maire non seulement ne reçoit pas de salaire, mais que, pour prix de sa ferme, il est encore obligé de donner au seigneur

(1) (( ...Ego Eustachius abbas... notum... Martino de Empregni Villa et fdlio ejus Alberto soli, si patri superstes fuerit, majoratus villicationem in vita sua, et dimidium campiparti masure quam tenuit pater, nisi reatu exigente perdiderit, me pari assensu fratrum commendasse; adjuncto etiam hoc, Albertum uxorem nullatenus esse ducturum, nisi favente nostre perpiissionis licentia » (Charte de 1079- 1101, Cart. de Saint-Père , p. 430). Cf. ibid., p. 389.

(2) En 1166, Thibaut, comte de Blois, atteste que la mairie de Goenputei appartiendra, sa vie durant, à Robert Pajot, et, après sa mort, à son fils, mais ensuite elle reviendra à l’abbaye de Saint-Martin-des-Champs ( Cartons des rois , n° 598', p. 302).

(3) Voy. un acte de 1296 (Cart. de Cormerij , pp. 203 et sqq.)

(4) Henri Sée, Etude sur les classes rurales en Bretagne , p. 53. En 1240, Philippe, maire de Sceaux, abandonne à l’abbaye de Saint-Maur la cinquième partie de la mairie de Sceaux qu’il possède à titre héréditaire ( Cart. de Saint-Maur , Arch. nat. LL 46, fol. 51). Cf. une autre charte de 1222 (ibid., fol. 39 r°). Cf. A. de la Borderie, / Est. de Bretagne , t. ni, p. 115. — Cependant, sur certains domaines, l’hérédité des mairies et des autres offices seigneuriaux n’a pu s’établir (IL Sée, op. cit., p. 53).