CHAPITRE SEPTIEME

Noël, de Pâques et de la Saint-Jean. Le tenancier sait donc exactement l’époque de l’échéance de chaque redevance ; à cet égard, il est garanti contre tout arbitraire (i).

Les redevances en nature, comme les cens, deviennent des objets de transaction ; par l’effet des héritages, des donations, des ventes, les coutumes tombent souvent entre les mains de personnes qui ne possèdent pas le domaine, et il arrive même que ces redevances soient partagées entre plusieurs propriétaires, au point que les tenanciers ignorent parfois à qui ils doivent les acquitter (2).

ÏII

Une autre catégorie de redevances réelles, ce sont les chainparts ou terrages. Le champart (campipars) représente h abandon fait au propriétaire par le t enancier d’une partie de sa récolte. En général, les terres qui sont soumises au champart n’ont pas à acquitter h1 cens (3). De meme qu’il y a des terres tenues à cens, d

(1) Voy.,par exemple, Cart. de Notre-Dame de Saintes. n° 147. ap. Grasilier, op. cit., t. n, p. 110 : « Li mas lleginaldi Vicarii unum pôrcum et VI I Ito panes et quatuor sextaria vini, et quatuor gallos et quatuor sextaria ad Nathale, et unam gallinam ad Quadragesimam, et XII nummos ad Ramos Palmarum et XII nummos ad Sanctam Mariam Augusti... » Gf. Cart. de Fontenay- le-Marmion , n° XXXI 1 1, pp. 36-37.

(2) Voy. un procès qui s’élève, en 1318, entre Jeanne d’Avrigny et les habitants du village de Brégy. Jeanne d’Avrigny réclame à ces paysans les arrérages d’une rente de trente livres, que. pendant plusieurs années, ils ne lui ont pas payée. C’est une rente que le comte de Dammartin a cédée autrefois à son père. Jeanne d’Avrigny gagne son procès, mais la cour du roi reconnaît que les hommes de Brégy, en n’acquittant pas cette rente, n’ont commis réellement aucun délit, car ils ignoraient rechange qui avait eu lieu entre le comte et le père de Jeanne d’Avrigny (Olim. t. ni, pp. 1391 et sqq., n° XLV).

(3 On lit, par exemple, dans une charte du xn'“ siècle:

« Terre de II ullinvilla non dant censussed gerbagia ». (Bibl. Nat,, ms. iat. , n° 11.024, fol. 32 v°).

LES REDEVANCES REELLES

en est d’autres qui sont tenues à champart : l’expression de « terre date ad campipartem »se rencontre très fréquemment dans les chartes (1).

Quel est le taux du champart ? Il varie essentiellement de domaine à domaine et même detenure àtenure. Le plus souvent, le tenancier est astreint à donner au seigneur la dixième, la onzième (2) ou la neuvième gerbe (3) ; parfois, mais plus rarement, il lui abandonne un sixième, un cinquième ou un quart de la récolte (4).

Le champart, suivant les régions, porte différents noms : dans la Bretagne celtique, on l’appelle terquisiaeth (5), dans le Midi, tasca ou agrarium. Il semble que, dans le Midi, le taux du champart soit souvent plus modéré que dans le Nord : en Provence, comme nous l’apprend le Cartulaire de Saint- Victor de Marseille, la tasca équivaut fréquemment au treizième, parfois même au vingtième de la récolte (6). Il est vrai qu’en Pioussillon X agrarium s’élève le plus souvent au

(1) Voy. la charte de fondation de l'abbaye de Saint-Sau veur par Néel le Vicomte, vers 1080 : «... Dedi etiam eis in omnibus maneriis meis, ubi terre fuerint ad campartum, ut medietatem garbarum camparti et décimé habeant pro décima, et ego aliam pro camparto ». (Léop. Delisle, Histoire de Saint- Sauveur le Vicomte , Pièces justificatives, no 38, p. 43).

(2) Léop. Delisle, Etude sur la condition de la classe agricole en Normandie , pp. 47-48.

(3) Dans un domaine royal du Toulousain, le champart se lève à la neuvième gerbe. ( Olim , t.m, pp. 1059-1060, n° IV, an. 1316). Sur les domaines de l’abbaye de Foigny, le terrage est souvent à la treizième gerbe (Cart. de Foigny, Bibl. Nat., lat. 18.373, passim.)

(4 Lempereur, op. cii p. 348. Quelquefois le champart , équivaut à la septième partie de la récolte : cf. une charte de 1176 [Cart. de Noyers, p. 633) : « Habet terras ad septimae gerbae terragium ».

(5) IL Sée, Etude sur les classes rurales en Bretagne , p. 63 ; une variété du champart, en Bretagne, c’est le kevrod , qui porte sur le miel.

(6 Cart. de Saint- Victor de Marseille , Préface, p.