CHAPITRE QUATORZIEME

le monopole du banvin(l). L’avoué du chapitre, le comte de Sancerre exige, pour sa part, des habitants de Bengy le gite et le service militaire. — Ces exemples tendraient à prouver que, sur la plupart des domaines, coexistent les diverses formes du régime domanial.

Il serait intéressant de pouvoir déterminer quelle est la part des revenus de l’agriculture qui revient au propriétaire. Malheureusement, les données que nous possédons à cet égard sont tout à fait insuffisantes. Le taux de la rente que représentent les redevances domaniales est essentiellement variable. On voit bien que les terres à champart rapportent plus au seigneur que les terres à cens (2). Mais comment évaluer tout l’ensemble des services et des obligations auxquels sont astreints les tenanciers ? — Il semble, cependant, que la rente de la terre soit beaucoup . plus élevée au moyen âge que de nos jours, si l’on en juge par le taux de l’intérêt des diverses redevances, que l’on peut approximativement apprécier d’après les actes de ventes : sur les domaines de Notre-Dame de Paris et de l’abbaye de Marigny, au xme siècle, il est, en moyenne, de 5 ou G pour cent (3) ; à la même époque, l’on voit assez souvent le taux de l’intérêt du cens s’élever jusqu’à 8 ou 8 1/2 pour cent (4).

(1) Ibid., fol. 334, 344 v°, 346 v°.

(2) Voy. Brutails, Introd. au Cartulaire de Saint- Seurin de Bordeaux , pp. GII et sqq.

(3) Cart. de Notre-Dame de Paris, Préface, p. CGXXXIV; Cart. de Morigny , passim.

(4) En 1230, 7 sous de cens sur une maison sont vendus 4 livres, ce qui fait un intérêt de 8,7 % (Bibl. Nat., ms. lat., 9973, fol. 62 v°) ; en 1320, le prieur de Montierneuf achète

6 sous de cens au prix de 72 sous, ce qui porte l’intérêt à 8 °/0 (Cart. saintongeais de la Trinité de Vendôme , n° CXXXIV, p. 189) ; le même achète 20 deniers de cens pour 20 sous, ce qui donne un intérêt supérieur à 8 °/0 (ibid., n° CXXXV); en 1319, on lui vend 12 sous de cens au prix de

7 1.. 20 den. : l’intérêt est donc de 8 1/2 °'o (ibid., n° CXXX, pp. 186-187). Gf. ibid., n° CLXX, pp. 225-226.

La plupart des redevances domaniales ont persisté non seulement jusqu’à la fin du moyen âge, mais même jus- .qu’à la fin de l’Ancien Régime. Il est certain cependant que ces redevances ont diminué de valeur. Il faut distinguer, à cet égard, les taxes pécuniaires et les taxes en nature ; comme la valeur de l’argent s’est progressivement affaiblie, le revenu des cens, de la taille abonnée, par exemple, tend sans cesse à perdre de son ancienne importance. Or, au cours de l’époque féodale, on l’a vu, les taxes arbitraires se transforment peu à peu en taxes abonnées, et nombre de redevances en nature sont converties en redevances pécuniaires. Aussi les aveux des xiv.e et xve siècles marquent-ils une très sensible diminution des revenus de la propriété foncière (1) ; les ressources de beaucoup de seigneuries, de beaucoup d’établissements ecclésiastiques surtout, deviennent tout à fait insuffisantes. Ainsi s’expliquent la création de nouveaux modes de tenures, l’extension des fermages et métayages, que l’on remarque dans les derniers temps du moyen âge (2).

On voit donc quelle est la portée, quelle est l’étendue du régime domanial. C’est sur lui que repose toute la société du moyen âge ; ce sont les paysans qui, au prix d’incessantes souffrances, entretiennent les classes supérieures ; même émancipés du servage, ils portent

(1) Voy., par exemple, Mahul, Cartulaire et archives des communes deV ancien diocèse de Carcassonne , t. v, pp. 93 et sqq. — Louis d’Anjou, en 1400, déclare que ses revenus domaniaux ont beaucoup perdu de leur valeur (Beautemps-Beaupré, Preuves des institutions de l'Anjou et du Maine , n° 66, dans les Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine , 2e partie, t. iv, pp. 96 et sqq).

(2) Cf. H. Pirenne, Le livre de l'abbé Guillaume de Ryckel, Polyptyques et comptes de Saint - Trond , Gand, 1896 ; voy. aussi Brutails, Introd. au cartulaire de Saint-Seurin de Bordeaux , pp. CCII et sqq.