LES ORIGINES DU REGIME DOMANIAL

I. L’organisation delà famille et le régime de la propriété foncière dans les cités grecques. Deux grandes classes sociales : l’aristocratie, qui possède la terre ; les esclaves, qui la cultivent. — II. La propriété foncière dans le monde romain. Développement des grands domaines et de l’esclavage. — III. Dans les derniers siècles de l’Empire romain, l’institution du colonat tend à modifier la condition des populations agricoles, à transformer l’esclavage en servage. Les origines du régime domanial. — IV. Les progrès du régime domanial et de l’autorité seigneuriale pendant l’époque mérovingienne.

Pour bien comprendre la condition des classes rurales au moyen âge et la nature du régime domanial, il est nécessaire de se représenter nettement les origines de ce régime. L’institution qui caractérise le plus fortement l’état social du moyen âge, c’est le servage ; Tinstitution fondamentale de la société antique, c’est l’esclavage. Comme l’esclavage s’est transformé en servage par l’effet d’une lente évolution, il est bien évident que l’état social du moyen âge est conditionné, dans une forte mesure, par l’état social du monde antique. Quant au régime domanial, ses origines sont aussi fort anciennes ; bien qu’il ne se soit pleinement épanoui qu’au moyen âge, déjà à l’époque de l’Empire romain, on le voit apparaître, et les traits essentiels qui le caractériseront tendent à se

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fixer. Ce sont en effet des phénomènes économiques très généraux et très persistants qui ont créé ce régime.

Au moyen âge comme dans F antiquité, toutes les institutions sociales reposent sur Forganisation de la famille et de la propriété, telle que Font connue les Grecs et les Romains; cette organisation s'est perpétuée pendant tant de siècles qu’ aujourd’hui encore elle n’est pas complètement abolie.

Dès le début des temps historiques, en Grèce, on voit le régime de la famille très solidement établi. Comment s’est-il constitué ? Ce n’est pas ici le lieu d’étudier à nouveau cette question. On connaît la théorie de Fustel de Coulanges, qui veut que Forganisation de la famille ait été déterminée par le culte des ancêtres. Quelque profonde que soit cette théorie et quelque part de vérité qu’elle contienne, elle ne saurait suffire à expliquer la constitution de la famille. Il faut tenir compte aussi des besoins, des nécessités économiques. La famille, dans la lutte pour l’existence, était le groupement naturel, et à une époque où il n’existait aucune autorité publique, elle a constitué aussi, sans aucun doute, la première organisation politique.

11 est encore infiniment probable que de Forganisation de la famille dérive le régime de la propriété. Les familles ne peuvent se perpétuer que si elles ont des moyens d’existence assurés, et, pendant longtemps, l’on ne pourra vivre que de la propriété foncière. La question essentielle, c’est de savoir comment cette propriété peut se transmettre. De très bonne heure, certaines règles se sont établies, grâce auxquelles les enfants ont hérité du père: l’héritage est donc une institution fondamentale, qui se perpétuera à travers les siècles.

Ainsi se sont créées et se sont conservées les fortunes

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patrimoniales : les propriétaires de ces fortunes ont formé une classe supérieure, une aristocratie, qui d'abord a gouverné souverainement partout. Cette aristocratie n’est autre que la classe des propriétaires fonciers. Et la possession de la terre aune telle importance sociale que même dans les cités où la démocratie a fini par l'emporter, il y a toujours, comme le dit M. Guiraud, « corrélation nécessaire entre la qualité du propriétaire foncier et la jouissance des droits politique^ (1) )>. La classe populaire ne prit part au gouvernement que dans les cités où elle réussit à s'approprier le sol. Il y a là en effet une nécessité pratique : pour remplir les fonctions officielles, il faut avoir des loisirs, des rentes que la terre seule peut donner. La principale fonction du citoyen dans les sociétés grecques, c'est de défendre la cité en combattant; or, pour faire la guerre, il faut être libre de tout autre travail. Ainsi s’explique le mode d’exploitation des terres : il est infiniment rare que le propriétaire cultive lui-même les champs qui lui appartiennent. Dans la cité grecque, il existe donc deux classes fondamentales : l’une qui gouverne et combat ; l’autre, qui par son travail nourrit la caste gouvernante et militaire (2). Telle est la classification fondamentale que l’on retrouvera au moyen âge, et que connaissent encore, dans une certaine mesure, les sociétés modernes.

C'est aussi un fait remarquable que, dans la société grecque, la classe laborieuse se compose des éléments, des catégories, qui reparaîtront presque identiques dans le monde romain, et que l’on reconnaîtra encore, en dépit de profondes modifications, à l’époque du régime féodal. Ce sont surtout les esclaves qui cultivent les terres au profit du maître, sous la direction de ce dernier,

(1) Paul Guiraud, La propriété foncière en Grèce , Paris, 1893, pp. 595 et sqq.

(2) Ibid., p. 420.

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ou plutôt — c’est le cas le plus fréquent — sous la direction d’un régisseur, d’un intendant, qui presque toujours est d’origine servile (1). Tel est le mode d’exploitation des terres qui semble le plus général dans les cités grecques.

M ais il faut noter que les cultivateurs ne sont pas tous des esclaves. Au lendemain des temps homériques, il existe déjà des serfs ; parmi ces serfs, figurent des affranchis, qui ont reçu du maître un lot de terre suilisant pour assurer leur existence ; et dans leurs rangs, on voit aussi des hommes de condition libre, mais qui, contraints par la misère, consentent à se faire serfs pour ne pas mourir de faim (2). La classe des paysans comprend aussi des fermiers et même, notamment en Attique, de petits propriétaires libres. Mais la petite propriété ne joue qu’un rôle tout à fait effacé dans l’histoire économique de la Grèce, et il lui est difficile de se maintenir.

Presque partout, la grande propriété, qui un moment avait semblé sur le point de se morceler, se reconstitue dans les derniers temps de l’indépendance grecque, grâce à la diminution des naissances, à l’émigration, aux dettes qui précipitent les petits propriétaires dans le prolétariat (3).

En un mot, dans le monde grec, voici les deux phénomènes prédominants : 1° Les nobles, grâce au mode d’exploitation des terres, sont affranchis de toute préoccupation matérielle. L’aristocratie jouit du prestige de la noblesse et de la fortune ; elle possède presque toutes les terres cultivables et tient sous sa dépendance tous les pauvres ; et, comme elle est mieux armée et sait mieux combattre, elle survit à toutes les révo-

(1) Paul Guiraud, op. cit ., pp. 452etsqq.

(2) Ibid., pp. 122 et sqq.

(3) Ibid., pp. 389 et sqq.

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lutions ; et ainsi, la grande propriété se maintient intacte.

2° Les populations agricoles dépendent étroitement de cette aristocratie foncière. Les cultivateurs, meme serfs, sont les humbles sujets du grand propriétaire. Le servage existe déjà, mais l'institution prédominante, c’est l’esclavage : sous la direction d’un intendant, les esclaves cultivent en commun le domaine.

Ce régime a pour conséquence directe de donner des loisirs à la classe aristocratique, et il paraît tellement nécessaire que les philosophes, les théoriciens les plus hardis du monde grec n’ont jamais admis la possibilité d’une société où l’esclavage n’existerait pas. Aristote considère que l’homme libre ne doit se livrer à aucun travail manuel ; c’est dire que l’esclavage lui semble d’une absolue nécessité. Quand les philosophes grecs parlent d’un gouvernement démocratique, ils entendent un gouvernement dans lequel tous les citoyens détiennent une part d’autorité. Mais les citoyens ne comprennent que les hommes libres, c’est-à-dire le plus souvent, comme en Attique, à peine un dixième de la population totale. Ces hommes libres sont donc vraiment des aristocrates, de sorte que, suivant nos idées modernes, les démocraties grecques ne sont, en réalité, que des aristocraties très étroites.

Que l’on considère maintenant le monde romain, l’on y trouve un régime social, qui ressemble singulièrement à celui des cités grecques. A Rome, on voit se constituer une aristocratie très puissante de propriétaires fonciers. Tout d’abord, il est vrai, les citoyens romains semblent n’avoir possédé que des domaines restreints, mais peu à peu, grâce aux conquêtes, les domaines s’étendent ; voici que les puissants usurpent les pro-

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priétés publiques, évincent les petits propriétaires libres qui se ruinent et s’endettent. Et en meme temps, pour la même raison, le nombre des esclaves s’accroît rapidement : prisonniers de guerre et citoyens ruinés viennent en grossir la masse.

A Rome, les domaines de l’aristocratie furent, de bonne heure, beaucoup plus étendus qu’en Grèce, et les esclaves aussi y furent beaucoup plus nombreux. Le développement de l’esclavage détermina le partage dê la maison romaine en deux familles :1a familia rusticci et la familia urbana. Le domaine rustique s’organise, la division du travail s’y établit ; c’est déjà une administration compliquée, toute une hiérarchie, à la tête de laquelle se trouve le régisseur {üillicus)1 et qui comprend encore le sous-régisseur ( subvillicus ), des surveillants, des conducteurs de travaux (magistri openuii).

Ces travaux englobent tout l’ensemble de l’exploitation domaniale : parmi les esclaves, on trouve des laboureurs, des vignerons, des hommes de peine; d’autres soignent l’écurie, les étables, la basse-cour; il en est qui sont bergers ou patres. Comme le domaine rural doit suffire à tous les besoins de ceux qui l’habitent, il contient des artisans de tous les métiers, le meunier, le boulanger, des tisserands, des fileuses, des maçons, des médecins. On le voit, sur le domaine les esclaves sont répartis par services ; ils résident au centre de la villa , et l’activité de chacun, dans sa spécialité, doit s’étendre à tout le domaine. Il n’en est pas encore qui soient casés sur la terre, qui aient reçu de tenure distincte.

Le lait caractéristique, c’est que la familia urbana devient rapidement plus nombreuse que \n familia rustica. Les esclaves domestiques sont répartis en divers services, qui de jour en jour se multiplient : dans les maisons patriciennes, c’est toute une armée de valets de chambre, huissiers, serveurs; le maître ne sort jamais

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sans ni l imposant cortège d’esclaves. Il en est aussi qui sont attachés au service personnel de la mère de famille ; ce sont encore des esclaves, qui sont chargés de l’éducation des enfants ( pédagogues J, qui font olhce de médecins, do secrétaires, d’hommes d’affaires ; sur les marchés d’esclaves, on achète non seulement des gladiateurs, mais des philosophes et des artistes. C’est que, dans le monde romain, l'esclavage a surtout pour but de satisfaire aux goûts d’un luxe effréné ; l’esclavage domestique joue donc un rôle beaucoup plus considérable que l’esclavage rustique (i).

Ce caractère de l’esclavage explique la persistance de l’ancien régime rural. Il y a eu de bonne heure des affranchissements ; il semble donc que ces affranchissements eussent dû peu à peu opérer la transformation de l’esclavage en servage. S’il n’en a rien été, au moins pendant les deux premiers siècles de l’empire, c’est que le maître ne connaît guère que ses esclaves domestiques ; il n’affranchit que ces derniers, soit parce qu’ils lui sont familiers, soit parce qu’ils lui ont rendu des services personnels. L’affranchi, c’est presque toujours un ancien domestique, qui pénètre dans la classe moyenne des villes. Au second siècle de notre ère, l’institution de l’affranchissement se développe très rapidement. Le maître a en effet tout intérêt à affranchir un grand nombre de ses esclaves domestiques, car il reste leur patron, il garde sur eux des droits, bien plus, il possède presque toujours une part dans les bénéfices qu’ils réalisent, lorsqu’ils se livrent au commerce ou à l’industrie (2).

(1) Voy. Wallon, Histoire de V esclavage dans V antiquité , 2e édition, 1879, t. n, passim.

(2) Henry Lemonnier, Etude historique sur la condition privée des affranchis aux trois premiers siècles de V Empire romain. Paris 1887.

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IÏI

C'est seulement à partir du me siècle que la situation des esclaves ruraux tend à se transformer, grâce aux progrès du colonat : c’est ce que prouve de façon définitive l’admirable étude de Fustel de Coulanges (1). De tout temps, il y avait eu sur les grands domaines, à côté de l’exploitation servile, des fermiers qui donnaient au propriétaire un fermage en argent. Mais de plus en plus, le louage à prix d’argent se transforme en métayage : il est moins pénible au fermier de donner une part des fruits qu’une somme en argent. Ce fait a une importance considérable : voici que le fermier partiaire est surveillé par des intendants du domaine, qui le plus souvent appartiennent à la condition servile ; puis, le métayer ne pourra que bien difficilement si; libérer : il est désormais comme rivé au domaine et sa situation tend à devenir héréditaire (2).

Considérons aussi que beaucoup de terres étaient restées en friche : des hommes libres, qui ne possèdent pas de patrimoine, viennent peu à peu s’y fixer pour les cultiver : le cas est fréquent surtout sur les grands domaines, sur les terres du fisc, où se trouvent des saltus , c’est-à-dire de vastes landes encore incultes. Ces colons volontaires ne songent pas à quitter le sol qui les fait vivre ; et d’autre part, le propriétaire n’a pas intérêt à les expulser : les voilà donc fixés sur le domaine (3).

Les barbares, qui occupent les lisières de l’Empire, demandent aussi des terres. Le gouvernement leur en

(1) Fustel de Coulanges, Le colonat romain , dans les Recherches sur quelques problèmes d'histoire, Paris 1885, in -8°.

(2) Ibid,, pp. 20 et sqq.

(3) Ibid., pp. 25 et sqq.

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pour coloniser des terroirs incultes. Pour citer un . exemple, en 409, des Scyres sont établis dans l’Empire. L’acte d’établissement est tout à fait caractéristique : « les propriétaires n’exigeront d’eux qu’un travail d’hommes libres ; ils n’auront pas le droit de faire d’eux des esclaves, et ils ne devront pas non plus les attacher à d’autres travaux qu’aux travaux agricoles. » A ces colons, il est interdit de quitter leurs champs, aux propriétaires, de les expulser (1).

Ainsi, par une transition insensible, le colonat se transforme en servage. Il est encore une institution politique qui a puissamment contribué à cette évolution: c’est le cens , c’est-à-dire l’impôt que chaque domaine doit payer à l’Etat d’après le nombre des cultivateurs qui y résident. En théorie, c’était le cultivateur luimême qui devait acquitter l’impôt ; en fait, c’était le propriétaire qui remettait à l’Etat toutes les contributions des hommes de son domaine ; c’était lui qui les percevait et qui en était responsable. La plupart des colons se trouvèrent donc inscrits sur les registres du cadastre avec les terres, les champs, les vignes qu’ils cultivaient : ces registres s’appelaient libri censuales , polyptyca : ce sont les prototypes des nombreux polyptyques que le moyen âge nous a conservés. Ces inscriptions régulières fixent, pour ainsi dire, légalement l’homme au sol, en vertu d’un acte authentique (2).

Voilà donc le colon attaché à la glèbe. A la fin du IVe siècle, c’est un phénomène général. En 371, Valentinien Ier déclare : « Nous ne pensons pas que les colons aient la liberté de s’éloigner des champs auxquels il est certain que leur origine et leur naissance les attachent. S’ils s’en éloignent, ils seront ramenés et punis. Le propriétaire qui aura attiré ou reçu chez lui le colon d’un autre, non seulement devra une indemnité pour le trait) Ibid., pp. 43 et sqq.

INTRODU CTION

vail dont le propriétaire légitime a été frustré, mais encore sera passible d'une amende prononcée par le juge. » En fait, depuis longtemps, les colons étaient attachés au sol ; à cette pratique, les empereurs donnent une sanction légale. Il est vrai que tous les colons 11e sont pas inscrits sur les registres du cens. Mais bientôt, la prescription suffira pour fixer à jamais sur le domaine les cultivateurs de condition libre, à la fin du Ve siècle, une loi de l’empereur Anastase déclare que « le colon libre, qui aura cultivé une terre pendant trente années consécutives, 11e pourra plus quitter cette terre » (1).

Il faut se représenter nettement la condition du colon. Il a tous les droits civils de b homme libre ; il peut contracter un mariage légitime, il peut posséder la terre en toute propriété. En droit, 011 11e saurait le confondre avec l’esclave ; mais, en réalité, il tend -à devenir une personne servile : il appartient à la terre « pour laquelle il est né », il en devient comme le sujet : « Il est voué à la terre par une sorte de servitude », dit le législateur. Dès la fin du iv° siècle, on n’admet plus qu’un homme libre épouse une colone (2).

Le colon est si étroitement attaché au domaine qu’il .lui est déjà difïicile de se marier sur un domaine voisin : pour rendre possibles les mariages de cette sorte, les propriétaires doivent échanger leurs colones. L’on saisit ici une origine lointaine du formariage (3 .

Le colon, c’est déjà le serf du moyen âge : il cultive une tenure, il paie un fermage fixé par la coutume ; une loi de Justinien déclare que le fermage doit être acquitté « aux termes fixés par la coutume ». Sur chaque domaine, il existe; une coutume spéciale, qui règle les services auxquels sont astreints les colons. Ceux-ci

(1) Fustel de Coulanges, op. cit., pp. 92 et sqq.

(2) Ibid., pp. 104 et sqq.

(3) Ibid., pp. 109.

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sont soumis à des redevances et à des corvées. La principale redevance, c’est la pars agraria , une part des fruits, une sorte de champart. Les corvées sont aussi nettement déterminées : sur le saltus burunitanus , les colons doivent aux maîtres, chaque année, six journées de travail. Il est évident que ces corvées n’ont de raison d’être que si, déjà à l’époque romaine, le propriétaire a établi sur son domaine une réserve, qu’il fait cultiver par ses colons (t).

On voit donc comment, par quelles transitions insensibles le colon libre finit par devenir un serf. Il ne serait pas moins intéressant de savoir comment l’esclave, s’élevant peu à peu à une condition supérieure, tend aussi à devenir un serf. Mais cette transformation a dû s’opérer beaucoup plus lentement, et c’est pourquoi sans doute elle est beaucoup moins apparente. On sait cependant que certains esclaves ont reçu des

tenures et qu’en raison de ces tenures ils doivent au

maître des redevances et des corvées. Au début du 111e siècle, on perçoit l’existence d’une classe d 'ascripticii , qui occupent une situation intermédiaire entre l’esclave et l’ affranchi. Une loi de Valentinien Ier, de .‘167, interdit à tout propriétaire de vendre des ascripticii sans la terre qu’ils occupent. Voilà donc déjà l’esclave fixé sur le sol; il n’a aucun droit, d’aucune sorte, sur latenure qu’il cultive ; rien ne peut lui en garantir la possession, mais il est de l’intérêt du propriétaire de laisser à l’esclave la jouissance perpétuelle du lot de terre qu’il détient (2).

Dès le vie siècle, dans tout l’ancien Empire romain, l’esclavage est en voie de disparaître pour faire place au servage. Le servage ressemble singulièrement à l’ancien colonat, qui, sur certains domaines, sur les terres de l’Eglise romaine, par exemple, s’est maintenu

(1) Ibid., pp. 127 et sqq.

(2) Ibid., pp. 54 et sqq.

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presque sans changements tel qu’il existait à l’époque romaine : les colons doivent des redevances en nature et en argent, et aussi des corvées ; la perception de ces redevances, la surveillance des colons sont confiées à un conductor , qui appartient le plus souvent à la classe servile ; il est interdit aux colons de quitter le domaine où ils sont nés, de se marier sur un domaine étranger, mais, par contre, ils jouissent de sérieuses garanties : le propriétaire n’a pas le droit d’augmenter les charges qui pèsent sur leur tenure (1).

C’est donc à l’époque romaine qu’il faut chercher les lointaines origines du régime seigneurial : le servage

commence à se constituer ; on use déjà de la pratique du bail à long terme. Ces deux phénomènes dérivent de nécessités économiques, et ils déterminent la division du domaine en deux parties distinctes, qui sont : 1° la maison du maître, château luxueux où réside le propriétaire riche et oisif ; 2° les tenures des paysans, dont le travail nourrit le seigneur. Telle est déjà dans ses traits essentiels la constitution du domaine, telle qu’elle subsistera pendant tout le moyen âge (2).

Remarquons aussi que ce n’est pas le propriétaire en personne, mais son intendant, le villicus ou le conductov , qui dirige l’exploitation du domaine ; c’est là Fundestraits caractéristiques du régime seigneurial (3). Mais voici un phénomène plus grave encore : le propriétaire devient peu à peu le maître de la justice sur son domaine ; il devient l’intermédiaire naturel entre l’Etat et les hommes du domaine.

Sur les terres du fisc, la justice domaniale se subs-

(1) Fustel de Coulanges, op. cit., pp. 146 et sqq., et Paul Fabre, Les colons de V Eglise romaine an VL' siècle, dans la Reçue d'histoire et de IL té rature religieuses^. I, pp. 7 i et sqq.

(2) Voy. Beaudouin, Les grands domaines dans l'Empire romain , dans la Nouvelle revue historique du droit français et étranger , an. 1897, pp. 549 et sqq, et 731 et sqq.

(3) Ibid., pp. 592 et sqq.

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titue pleinement à la justice d’état. Sur les domaines des particuliers, en droit, l'intendant n’a aucun pouvoir de juridiction sur les hommes qui y résident ; mais, en fait, il exerce une réelle autorité judiciaire sur les cultivateurs et sur les clients du propriétaire : il a des prisons particulières où il enferme les délinquants ; il dispose d’une force armée pour mettre à la raison les réfractaires; il juge lui-même les contestations qui s’élèvent entre les hommes du domaine. La loi est impuissante à triompher de ces usurpations. Et d’ailleurs, les juges impériaux ne peuvent se saisir des malfaiteurs que par l’entremise du propriétaire : c’est reconnaître à ce dernier un droit de coercition et de police sur tous les habitants du domaine (1). Les grands domaines sont astreints, il est vrai, aux impôts d’état ; mais c’est le propriétaire qui les acquitte au nom de ses tenanciers ; il parvient peu à peu à échapper aux obligations fiscales, et le voici qui va lever à son profit ces impôts d’état, qui se transforment, de la sorte, endroits seigneuriaux (2). Ainsi, dès les premiers siècles de l’ère chrétienne, voyons-nous se constituer les seigneuries, les grands domaines autonomes et les classes sociales, qui caractériseront la civilisation du moyen âge (3).

IY

A l’époque mérovingienne, la véritable unité d’exploitation rurale, c’est, comme dans les siècles précédents, le domaine du grand propriétaire. Les anciens domaines étaient si fortement constitués qu’ils ont pu se perpétuer pendant des centaines d’années; aujourd’hui encore subsistent les noms de villages qui figurent déjà dans les chartes mérovingiennes; les propriétés privées du

(1) Beaudouin, loc. cit., an. 1898, pp. 99 etsqq.

(2) Ibid., pp. 88 et sqq.

(3) Sur tout ce qui précède, cf. aussi Adolf Schulten, Die roemischen Grundherrschaften, Weimar, 1896.

INTHODl C.TIOX

vie ou du yiic siècle; out forme les neuf dixièmes de nos communes modernes. — Le régime dominant est celui de la grande propriété, qui semble bien être d’origine romaine b, et que ni les invasions barbares, ni le hasard des successions et des mutations n’ont pu entamer. Il subsiste, il est vrai, de petites propriétés, contenant un ou plusieurs manses, mais elles sont presque toujours enclavées dans les grands domaines, et il convient de remarquer aussi que ces petits propriétaires ne cultivent pas eux-mêmes leurs terres ; ils se contentent d’en percevoir les redevances (2).

L’organisation du régime domanial, qui se dessine déjà dans les premiers siècles de l’ère chrétienne, s’allirme encore plus nettement à l’époque mérovingienne. Chaque domaine comprend deux parties bien distinctes : le manse seigneurial ou mansus indominicatus et les tenures de paysans; c’est dire que les tenures individuelles se sont substituées partout à la culture collective et impersonnelle. L’unité de 'tenure est déjà lixée : c’est le mcuise, qui subsistera pendant tout le moyen âge. (Jn fait caractéristique, c’est la permanence des manses, dont nous trouvons la preuve évidente dans le Polyptyque d'Irminon; lorsque l’abbé de Saint-Germain-des-Prés lit écrire le registre des terres de l’abbaye, il 11e fît pas un lotissement nouveau, il confirma simplement le lotissement ancien : les tenanciers de chaque domaine furent convoqués, et ils déclarèrent, sous la foi du serment, l’étendue de leurs manses.

(1) O11 peut constater, en effet, que dans les pays où des émigrants ont éliminé ou absorbé l’ancienne population gallo-romaine, par exemple dans la partie de l’Armorique où les Bretons se sont établis, les domaines sont moins étendus et 11e correspondent pas aux villa , que l’on retrouve dans le reste de la Gaule (Fustel de Coulanges, L’alleu et le domaine rural pendant l’époque mérovingienne , p. 227, et Henri Sée, Etude sur les classes rurales en Bretagne au moyen âge, p. 14).

(2) Fustel de Coulanges, op. cit., pp. 253 etsqq.

INTRODUCTION

Dès maintenant, la tenure est personnelle et héréditaire : c’est pour chaque famille de paysans la vie assurée ; chacune a sa terre, ses intérêts, son individualité distincte (1).

Voilà donc le servage constitué d’une façon définitive. Toutefois, il ne faut pas oublier que l'ancien esclavage subsiste encore. De nombreux affranchissements tendent à le tarir, mais il s’alimente encore à des sources, qui, moins nombreuses que dans l’antiquité, n’ont cependant pas complètement disparu : prisonniers de guerre, criminels de droit commun, qui n’ont pu acquitter la composition souvent exorbitante, sont précipités dans l’esclavage, sans compter tous les hommes, qui par dévotion se font les esclaves d’une abbaye ou qui tombent dans la servitude pour avoir épousé une personne de condition servile (2).

L’esclave est toujours considéré comme un objet de propriété qui peut être vendu, donné ou légué. Il ne peut se marier que dans sa classe et avec une personne qui appartienne au même maître. Il n’est pas justiciable des juges publics ; il n’est soumis qu’à la juridiction du propriétaire. Ainsi, sa condition légale n’a guère changé depuis l’antiquité, mais sa condition morale s’est modifiée profondément sous l’influence du christianisme : l’esclave est considéré comme une personne humaine ; l’Eglise institue pour lui le mariage ; c’est là un fait très grave: désormais, l’esclave a une famille (3).

D’ailleurs, le nombre des esclaves, à l’époque mérovingienne, tend à diminuer. Ce qui le prouve, c’est la fréquence des affranchissements. L’affranchi, il est vrai, ne devient pas l’égal de l’homme libre, car l’affranchissement ne brise pas le lien de dépendance qui existe entre l’esclave et le maître. L’affranchi, dans la

(1) Ibid., pp. 372 et sqq.

(2) Ibid., pp. 273 et sqq.

(3) Ibid., pp. 290 et sqq.

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plupart des cas, continue à rendre des services au propriétaire ; il reste son cliënt et son sujet. — L’usage des affranchissements lit donc peu d’hommes libres, peu de propriétaires du sol, mais il améliora l’existence d’un très grand nombre de familles. Il a eu, en effet, pour résultat d’augmenter, dans une très forte proportion, le nombre des serfs. Tandis que, dans F antiquité, les affranchis ont formé surtout une classe urbaine, ils constituent maintenant une catégorie nouvelle de cultivateurs, ils contribuent à former la classe des colons, des serfs. Ainsi, l’établissement du servage s’est opéré peu à peu par l’effet d’une pratique qui, insensiblement, s’est transformée en habitude. Il est vrai qu’au vu0 siècle tous les habitants de la villa ne sont pas tenanciers ; parmi eux on trouve des bergers, des veneurs, des ouvriers de toute espèce ; mais cependant, l’habitude de caser l’esclave sur le domaine devient universelle : fort souvent, le propriétaire désigne telle ou telle portion de sa terre par le nom du serf qui la cultive (1)'.

Eu ce qui concerne la condition des tenures, il n’existe pas encore, à l’époque mérovingienne, de règle fixe. Les unes sont tenues à des corvées ; d’autres, à des redevances en nature ou en argent ; et le plus souvent, les deux pratiques se trouvent combinées : « Les serfs d’église, dit la Loi des Alamans, doivent rendre le tribut ordinaire de leurs tenures : 15 mesures de bière, un porc valant un tiers de sou, 80 livres de pain, 5 poulets, 20 œufs. Ils laboureront la moitié des jours sur leurs terres, l'autre moitié sur le manse seigneurial. » — Les devoirs du serf ne sont pas toujours proportionnés à la valeur delà terre qui lui a été concédée: tout dépend de la volonté du propriétaire. Rien, n’est établi par des lois : il s’agit ici d’habitudes privées, qui ne regardent

(1) Ibid., pp. 306 et sqq.

INTRODUCTION

que le domaine et qui ne s’appliquent qu’à lui. La seule règle générale, c’est l’immutabilité des conditions que consacre la coutume ;et ainsi, en fait, sans qu’il y ait eu aucune stipulation, l’hérédité des tenures s’établit: le fils de l’esclave casé, du serf succède à son père (1).

On distingue, il est vrai, dans les actes les tenures de serfs et les tenures d’affranchis. Mais dans la réalité, comment voir une différence entre ces deux catégories ? L’affranchi semble encore bien près de l’esclave : « Ceux que nous avons affranchis, dit une formule, devront, sous le nom d’hommes libres, rester manants sur cette terre et ils n’auront jamais le droit de s’établir ailleurs. » Ce sont des serfs de la glèbe. Le maître, le plus souvent, ne peut abandonner à lui- même son affranchi, il lui donne un lot de terre, une véritable tenure. Il est arrivé sans doute que des tenanciers serviles aient été affranchis et que leurs manses soient devenus ingénuiles ; mais on ne voit pas bien quels avantages ils ont pu trouver à cette transformation (2). Quant aux tenures de colons, elles ressemblent absolument aux tenures d’affranchis.

En un mot, il paraît bien évident que, sauf le titre d’homme libre, aucun trait essentiel ne distingue le colon du serf : bientôt on verra des mariages se conclure entre personnes des deux classes, on verra colons et serfs occuper le même manse. Bien plus, le fermier luimême, qui pourtant est un homme absolument libre et qui ne s’engage qu’en vertu de sa volonté, est cependant soumis aux mêmes conditions que les autres tenanciers, astreint comme eux aux redevances et aux corvées, et, par le fait qu’il est tenu d’acquitter ces services, il tombe sous la dépendance du grand propriétaire foncier (3). Ainsi se dessine le trait fondamental du régime

(1) Ibid., pp. 374 et sqq.

(2) Ibid., pp. 392 et sqq.

(3) Ibid. , pp. 416 et sqq.

INTHODUCTION

domanial, ainsi apparaît cette idée essentielle que la condition des personnes influe beaucoup moins sur l’état social que la condition des terres. L’esclavage personnel tend à disparaître, mais la sujétion, qui dérive des rapports économiques, pèse très lourdement sur les classes inférieures.

C’est encore àl’époque mérovingienne qu’on voit poindre les droits d’usage et les banalités. Les droits d’usage apparaissent déjà nettement avec le caractère qu’ils auront plus tard : 'Ce sont des redevances que les tenanciers donnent au propriétaire, en récompense des droits de jouissance qu’il leur accorde dans ses forêts ou sur ses prés (J ). Quant aux banalités, elles ne sont pas encore spécifiées d’une façon explicite, mais elles existent sûrement. Considérons, en effet, que le domaine doit se suffire à lui-même, produire tout ce qui lui est nécessaire. Aussi comprend-il des moulins et des fours où les tenanciers sont tenus de venir moudre leur blé et cuire leur pain.

11 faut se représenter ce petit monde organisé, ordonné, qu’on appelle la villa. La villa ne forme jamais une masse confuse ; chaque homme y a sa place, chaque parcelle de terre, son rang déterminé. La maison du propriétaire en constitue le centre : c’est la fois un château et une grande ferme. En avant, se trouve une grande cour (çurtis, hof), autour de laquelle on aperçoit de très nombreuses dépendances. La curtis commande la terre domaniale, qui comprend des jardins, des champs de labour, des prés, des vignes, des bois. Souvent, au-dessous du château se groupent les habitations des paysans, qui, excepté dans les pays de l’ouest, forment une agglomération, véritable origine du village moderne (2).

(2) Ibid.: pp. 438 et sqq.

INTKODUCTIOX

Aujourd’hui, quelle que soit l'étendue d’une propriété foncière, elle est comme pénétrée par le monde extérieur ; à tout instant apparaît l’action d'un pouvoir supérieur, de l’Etat ; ses agents lèvent les impôts, rendent la justice, soignent les routes. Dans les premiers siècles du moyen âge, c’est le maître qui déjà gouverne souverainement son domaine. La seule autorité qui soit ellicace est celle du propriétaire. Sans doute, elle n’a jamais été instituée par une loi ; elle s’est établie par la force des choses. A Rome, comme chez les Germains, le maître disposait souverainement de ses esclaves, il avait droit de juridiction et de correction sur les hommes qui résidaient sur sa terre, et il était responsable de leurs actes. A l’époque mérovingienne, les affranchis, les colons sont aussi étroitement soumis à la juridiction du propriétaire. L’autorité de ce dernier s’accroît encore, en vertu de l’affaiblissement de l’autorité centrale : les effets du patronat et de l’immunité se font déjà sentir (1). En un mot, la justice domaniale existe dès l’époque mérovingienne. Elle dérive très nettement du droit de propriété ; et c’est aussi ce droit de propriété qui est à la base de toute l’organisation domaniale. Ainsi se constitue le régime domanial, qui n’est nullement un produit de la féodalité, qui lui est antérieur, et grâce auquel elle a pu s’édifier solidement.

Voici donc que, dès le début de l’époque carolingienne, se dessinent fortement les phénomènes sociaux que l’on verra se développer au moyen âge. Le servage tend à devenir la condition ordinaire des cultivateurs ; le domaine seigneurial est déjà constitué dans ses traits essentiels.