‹ Les clauses d'imputation de la dot et la pratique notarialeChapitre 73 sur 78 · L —— OUVRAGES DE LA DOCTRINE · texte numérisé non relu

L —— OUVRAGES DE LA DOCTRINE

Augry et Rau. — Cours de Droit civil. 5° éd., revue par M. Bartin, tome VII.

BAUDRY-LACANTINERIE, LE COURTOIS et SURVILLE. — Traité théorique et pratique de Droit civil. 3° éd. Du Contrat de mariage.

BourJoN. — Le droit commun de la France et de la Coutume de Paris réduits en principes... t. IT.

Cox et CAPTIANT. — Cours élémentaire de Droit civil français. 8° éd., tome I.

Guizzouarp. — Traité du contrat de mariage, tome L

LEBRUN. — Traité de la communauté entre mari et femme (1754).

PLANIOL. — Cours élémentaire de Droit civil, tome III.

PLANIOL, RiperT. — Traité pratique de Droit civil français (1925-1934) avec la collaboration de M. Nast, t. 8-9 Reg. matr. — t. 4: Successions — t. 5 : Donations et testaments.

Potier. — Ed. 1845-1848 : Traité de la communauté, tome VII. Traité des donations entre mari et femme. Introduction au titre 17 de la coutume d'Orléans.

RoDiÈRE et PonT. — Du contrat de mariage (1847), tome I. TouLLiEr. — Droit civil français (1819-1834), tome X (contrat de mariage).

Thèses sur les clauses d’imputation :

CorRrE : Rennes, 1904.

DavriL : Paris, 1908.

DELEVACQUE : Paris, 1923.

CHATON : Paris, 1923.

PicHAUD : Paris, 1925.

Log a

Page 1