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Le serrtee maritime des ports dans les îles du Cap-Vert et dans le^ pio^^^ssion^ de là Gumée portugaise est subordonné à Une autorité supérieure résidant à Tîle Saint- Jacques (S, Thiago) aiêMréiï de la province, et aux délégués de cette autorité dans les autres îles et en Guinée. L'autorité supérieure est le capitaine de port, ses dSîgj*fl6S*S0flf KS'patrons majors (patretomôrj. Un règlement daté du 31 août 1872 prescrit les deroirs de ces autorités â regard de la navigation ; les consuls étrangers sont pourvus d'exemplaires de ce règlement hfm de pouvoir en faire connaître les dispositions aux capitaines des navires de leurs nations.
La moyenne annuelle des navires qui entrent dans les ports des îles du Cap-Vert dépasse le chiffre de 1,000, non compris ceux qui touchent à Saint-Vincent pour y laisser du charbon ou pour en prendre. Les îles du Cap- Vert possèdeût d'assez bons ports; nous en donnerons iWication précise quand nous nous occuperons de chacune des îles.
Le tarif encore en vigueur dans les douanes de l'archipel du Cap- Vert a été décrété le 25 janvier 1871. Il y a dans ce tarif 96 articles concernant l'importation et 6 l'exportatiOT. Les produits étrangers importés 80us quelque pavillon que ce soit sont flujet«è la totalité de«droits. Les produits nationaux ou nationalisés par le paiement des droits de consommation ddAs Im <k)uane8 de la métropole, des Âçores ou de Ma^ dère, sont seutemem passibles de "20 pour cent du droit inscrit mi tarif général, lorsque lesdits articles sont importés par des navires portugais ; les articles non inscrits au tarif payent 10 pour cent ad valorem, indépendamment de leur nationalité et de celle du navire qui fait l'importation; l'exportation des articles non inscrits au tarif ainsi que la réexportation de tout article des dépôts de l'archipel sont passibles du droit de 1 pour cent ad valorem. On accorde l'exemption des droits d'entrée, entre autres, aux débris des navires naufragés, aux bagages des voyageurs, aux machines et aux instruments aratoires destinés, soit à la fabrication du sel, soit à quelque entreprise industrielle dûment autorisée. L'entrée est seulemMt défendue aux produits étrangers pro-
venant de ports étrangers, et dont les marques seriâeiit (contrefaites dans le but de les faire passer pour des produits d'origine nationale «
Le transit est libre entre les douanes de l'archipel, exe^ tion faite de Teau-de-'vie qui paie 20 réis par flacon duos le port d'où on l'exporte.
Les articles importés de la Guinée dans les douanes de Tarchipel sont également libres, lorsqu'ils sont des produits de la Guinée> autrement ils sont considérés, pour \m droits à payer» comme étant de proveuance étrangère. L^ douwes de la ville de Praia» chef-lieu de Tile S. Thiago^ de Mindallo, cheWieu de l'île S. Vincent, et de l'îte du Sel, sont considérées connne douanes de dépôt.
Le dépôt 0st gratuit pendant les six premiers mois, h'^tmmagasinage est payé au mois, et parxjuiuxaines lorsque le délai m parfait pas quinze jours.
Le droit d'emmagasinage est de 50 reis pour 100 kilogrammes pow les solides, et de 100 réis pour 100 litres pour les liquides.
Le droit à payer est toujours celui qui est en vigiAeuriors de la sortie des. articles du dépôt et non pas celui qui était en vigueiu* lors de leur entrée dans ledit dépôt.
Les droits ad valorem^ quant à l'importation^ isont ealoulés sur la valeur des articles au lieu de leur pmduction et le montaot.des dépenses (fret, assurance, courtage» etc.)^ jusqu'au lieu de l'importation, et quant à l'exportation des produits de l'archipel, sur leur valeur au marché ea groB.
La douane a te droit d'acheter les articles dont les ùiti^r res accusent une valeur insuffisante en ajoutant lOpourceal à la valeur déclarée.
L'évaluation devient obligatoire pour la douane toutes 1#b fi)is que l'intéressé l'exige. Si l'évaluation ne donne pas à la map^andise une valeur supérieure a S pour cent sur la déclaration, les droits sont payés d'après la déolaration, mais si ladite valem* dépasse 10 pour cent, la douane peut acheter la marchandise d'après l'évaluation, ou pereev^îlr le dirait respectif surchargé de SO pour cent comme amende.
L'évaluation est faite par arbitrage : la douane nomme Tun des arbitres, la partie intéressée l'autre, et au besoin les deux parties en nomment un troisième. Lorsque les parties ne peuvent s'accorder sur la nomination de ce dernier, cette nomination revient au juge.
Jusqu'en l'année 1877 les marchandises réexportées des douanes de la métropole ont joui d'un boni de 5 pour cent sur les droits généraux du tarif.
Le tarif de l'archipel du Cap-Vert spécifie 96 articles dont deux seulement sont prohibés, la monnaie portugaise d'argent ou de cuivre importée des pays étrangers et la monnaie étrangère de cuivre; et 17 complètement Ubres de droits, à savoir: les animaux vivants de toute espèce, les barriques vides, les chars pour le transport de matériel; le charbon végétal et tout autre combustible non mentionné dans le tarif; la monnaie étrangère d'or ou d'argent; la monnaie portugaise d'or de quelque provenance que ce soit; la monnaie, portugaise d'argent ou de cuivre des ports nationaux; les bateaux à vapeur; les instruments agricoles ou d'arts et métiers, en fer; les livres en toutes langues, les imprimés, la musique, les cartes géographiques, etc. ; les machines et ustensiles destinés à l'industrie et à l'agriculture; les matières premières de construction; les plantes, les fruits verts et les graines; les tissus grossiers de coton; les tissus grossiers de lin; les tissus pour voiles de navires, et la tonnellerie.
Ces principes sont à peu de chose près les mêmes que ceux des tarifs douaniers des autres provinces portugaises outremarines, exception faite du district de la Guinée et de la province de Mozambique.
Le tarif en vigueur dans les douanes du Cap-Vert est sur le point d'être remplacé par un autre tarif dont l'étude a été confiée à une commission, laquelle a déjà fourni les bases d'une réforme radicale, décrétée dernièrement pour les douanes de Mozambique.
Dans la Guinée portugaise, l'île de Bolama excepté, un tarif provisoire approuvé par le gouverneur général du Cap- Vert le 6 juin 1866, était en vigueur. La douane de Bolama
continuait d'être régie par le tarif qui y était établi du temps de l'occupation anglaise.
Le décret du 24 mai 1877 a accordé une très grande liberté au commerce de la Guinée portugaise. Il n'y a que H articles taxés à l'importation et 7 à l'exportation. Les voici:
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Nomenclainre
Iiiipox*ta.tioii
Eau de vie
Genièvre, cognae, liqueurs ol toute boisson alcoolique
Vin
^ , i dans un élaf «uok-onquo . .
Tabac . . * ^
( cigares
Sabres
Fusils
Poudre
Verroterie
Etoffes Dampès et autres .......
Baguettes de cuivre ou d'étain
Berlangil (toile de coton des Cafres) . .
'EsqpavtsLtlaxk
Maman^a et autres graines oléagineuses
Huile de palme
Cire
Dents d'hippopotame et défenses d'éléphant
Gommes
Cuirs préparés ou non . .
Fourrures fines
Unités
Décalitre
Kilog.
Le mille
Chaque
Kilog.
OOB
Droits Réis
Hectolitre
Décalitre
Kilog.
Chaque
Ou n'y défend que l'importation des canons et de produits dont les marques dénoncent la contrefaçon. Les produits portugais et les produits étrangers ayant déjà subi un droit de consommation dans quelque douane de la métropole ou des autres colonies, ne sont passibles que de 50 pour cent du droit respectif consigné au nouveau tarif.
Le mouvement commercial de toute la province du Cap- Vert, la Guinée comprise, est représenté par une moyenne annujelle de 700,000 francs, valeur de l'importation et d^ l'exportation.
Le tableau suivant indique les valeurs importées et exportées par les différentes dftyaîg^ ^fel'ïïCfeîp^l ^t de la Guinée dans les années économiques de 1872-1873 à 1874-1873.
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