‹ Les comités des droits féodaux et de législation et l'abolition du régime seigneurial (1789-1793) documentsChapitre 15 sur 367 · Mémoire de Vayron cadet, chanoine à Saint-Fiour, Cantal · texte numérisé non relu

Mémoire de Vayron cadet, chanoine à Saint-Fiour, Cantal

(7 avril 1790) 356

159. Adresse de la municipalité de Gaubert, Basses-Alpes (95 avril

160. Remontrances de la municipalité de Luplanté, Eure-et-Loir

(8 mai 1790) 359

161. Supplique des habitants de Saint-Martin-Rivière, Aisne (1790). 3 60

162. Mémoire des habitants de Germevilie, Charente (99 mai 1790). 363

163. Doléances du sieur Sauvât, de Sainte-Florine , Haute-Loiré

(24 mai 1790) 368

164. Plaintes delà municipalité d'Ebblinghera , Nord(3i mai 1790). 369

165. Supplique de la municipalité de Velosnes, Meuse (1790).. . . . 870

166. Mémoire des municipalités d'Angeac-Champagne , Angies, La

Pallue, etc. , Charente (1790) : 872

167. ff Arrêt du Conseil d'Etat du Roi , qui casse les délibérations prises

par les municipalités de Marsangis, Tormancy, Angely et Buisson , concernant le payement des droits de champart , terrages et autres n (1 1 juillet 1 790) . . 876

168. Lettre du procureur général syndic de l'Yonne (i3 juillet 1790). 38o

169. Mémoire du sieur Le Gorlier, président à Ghâlons, Marne (1 5 juil-

let 1790) 38i

170. Doléances du sieur Amiot, de Treilles, par Château-Landon ,

Loiret (16 juillet 1790) 383

171. Représentations des habilants d'Aynac, Lot (30 juillet 1790).. 385

172. (f Mémoire pour la commune de Gréasqiie, district d'Aix, dépar-

tement des Bouches-du-Rhônen (1790) 386

173. Supplique des habitants de Suzay, Eure (25 juillet 1790). . . . 887

174. Requête du sieur Férié, prêtre à MirepoLx, Ariège (97 juillet

175. (f Extrait des registres du directoire du département [de la Loire-

Inférieure], du 9 août 1790, au matins 889

176. Doléances du sieur J.-A. Rouilhac, seigneur de Montaut-d'Asta-

rac, Gers (1790) 899

177. Doléances du vicomte d'Alais-Montalet , Basses-Alpes (1790). . 897

178. Mémoire du directoire du département des Côtes-du-Nord (1 7 sep-

tembre 1790) 898

179. Adresse des quatorze paroisses du canton de Moyaiix, Calvados

(7 septembre 1790) ^01

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