‹ Les commandements expliqués d'après la doctrine et les enseignements de l'Eglise catholiqueChapitre 355 sur 409 · Etendue et nature de l'obligation de restituer · texte numérisé non relu

Etendue et nature de l'obligation de restituer

4. Quelle chose et combien il faut restituer, (i) La restitution qui doit être

faite par le possesseur de bonne foi. (2) Sens des termes : fruits industriels, — naturels, — et civils. (3) Les trois sortes de dépenses : nécessaires, — utiles, — et de luxe. {4) La restitution qui doit être faite par le possesseur de m^/n'^/5<?/o/. (5) La restitution que doit faire celui qui a des doutes sur la légitimité de sa possession.

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