I. LES NEUF MANIÈRES DE COOPÉRER A UNE INJUSTICE

Il y a neuf manières de coopérer à une injustice, six positives et directes, et trois négatives et indirectes. Elles sont indiquées dans ces vers latins :

« Jussio, consilium, consensus, palpo, recursus, Participans, mutuus, non obstans, non manifestans. »

On peut les traduire par les termes à peu près correspondants :

Ordre, conseil, consentement, éloges, recel ou acceptation, — Partage, silence, n'empêchant pas, ne faisant pas connaître.

Les coopérateurs à une injustice sont tenus à restitution en vertu de V injuste prise de la chose, (le seul cas, participans, excepté), si les trois conditions requises se trouvent réunies, à savoir : la culpabilité, le tort, et l'union réelle et efficace entre le tort et la culpabilité, de sorte que l'un suive de l'autre.

Pour traiter des coopérateurs en tant que complices, et de leurs obligations individuelles relativement à la restitution, il nous faut en parler séparément.