Aulard, I. Introduction LX et LXI

2. Arch. parl., 49, 380. Voici un passage du rapport de Ducos qui propose la mission au nom de la commission des douze :

« Vos comités ont pensé qu’un moyen très actif pour hâter

Sous la Conventiôn, on peut citer comme missions d’ordre purement politique celle du 24 septembre (n° 6). auprès de Montesquiou : les commissaires «mettront à exécution selon leur prudence et selon les circonstances le décret qui prononce la destitution du général Montesquiou (1) » et celle du 18 novembre (11), à l’armée de Nice « Rétablir l’ordre et la discipline dans l’armée (2). »

Dans ces missions restreintes à la fonction politique, les pouvoirs des commissaires sont généralement limités au droit de prendre des mesures disciplinaires ou de police nécessaires pour rétablir l’ordre

l’organisation de l’armée de Châlons, c’était d’en confier la surveillance à trois commissaires pris dans votre sein; le ministre de la Guerre qui, placé au centre des opérations militaires, a jugé des heureux effets qu’a produit l’envoi de députés aux différentes armées, sent lui-même tout le prix de la mesure que nous vous proposons,et vous a prié de la décréter dans une lettre dont vous avez ordonné le renvoi à la commission extraordi, naire; elle vous invite à considérer que, dans la crise extraordinaire où nous sommes, la confiance est le plus certain, peutêtre l’unique moyen de salut; et qui la réunira plus sûrement que les délégués du corps législatif, qui en ont déjà recueilli les consolants témoignages dans le cours de la mission qu’ils viennent de remplir?

Un autre motif influera sans doute sur votre détermination : au milieu des mouvements journaliers de nos armées et des accablantes occupations du pouvoir exécutif provisoire, il est difficile de s’assurer de l’état de nos fores et des opérations de nos généraux; vous avez pu remarquer cependant que ces cruelles incertitudes suspendaient l’action de vos travaux et influaient sur Ja tranquillité publique; cet inconvénient disparaît par l’envoi de commissaires qui ne manqueront pas de vous rendre compte des événements propres à diriger votre marche et à satisfaire la civique impatience des citoyens de l’Empire. »