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ordonnait d'augmenter d'un tiers, d'un quart, de moitié, de doubler mème les droits jusqu'alors perçus ?.

Enfin, à côté de ces droits d'entrée el de

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sorlie, les colons des îles en payaient une foule

1. Cf, 17 mars 1665, articles 10, 15, 19; réduction constante des avantages accordés aux colons.

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CAUSES D'INSUCCÈS 125 d'autres soit à la Compagnie, soit au roi ou à ceux à qui il les avait délégués. La liste des impôls levés à ces Litres sur les colons est fort longue : droit de capilalion, droit de petun, droits de poids el d'ancrage, droits de greffes, droits de juslice, droits euriaux, droils des cinquante pas du roi, droits d'aubaine, de sauvelage, de confiscation, droits de vigie, droits de nolariat, droits de l'amiral, droits du capilaine du port, droit du port, droit d'usage sur les nègres, droits de mutations, droits de lods et ventes, droit du prévôt de maréchaussée, laxe sur les maisons, biens vacants, droits de prises, droits de congé sur les vaisseaux, etc. EL ces droits qui — de par l'organisation en vigueur dans cerlaines îles — devaient fournir une somme fixée, élaient d'autant plus lourds que beaucoup en étaient exempts. La liste et la variélé des cas d'exemptions défient lénuméralion : ecclésiastiques, nobles, femmes et filles blanches, femmes et filles créoles, officiers de milice, juges, procureurs du roi, greffiers, visileurs de peluns, veuves des officiers, elc., ele. tous, pour un motif ou pour un autre, étaient exacts.

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