INTRODUCTION

Nous ne traiterons, au cours de cette étude, ni des conflits de maternité, qui sont très rares, ni de certains conflits de paternité qui leur sont essentiellement liés, en raison de la présomption de paternité du mari, quand par exemple deux femmes mariées se disputent le même enfant : le père de celui-ci sera le mari de la véritable mère. EE NL = Nous n'étudierons que les conflits de paternité proprement dits, qui opposent deux ou plusieurs hommes pouvant être pères d’un enfant dont la filiation - maternelle n’est pas contestée.

Comment ces conflits naissent-ils ? Quels sont les principes directeurs de leurs solutions ? Tels sont les problèmes que nous devons résoudre avant de présenter le plan de notre travail.

La paternité est un fait impossible à prouver directement. La procréation échappe au témoignage, et l’analyse du sang n’a conduit que tout récemment à une certitude purement négative : aucun lien physiologique n'existe entre deux individus n’appartenant pas au même groupe sanguin, mais l’appartenance au même groupe ne saurait prouver la filiation. (1)

Le législateur a donc établi un système de preuves psychologiques de la paternité qui, sous réserve d’obser-

(4) Léon Cassan : « L'analyse du sang dans la recherche de paternité », Journ. quot. des ann. Jud. et Lég. Marseille, n° 17.380.

vations ultérieures, se présente à peu près de la manière suivante : ou bien l'enfant a été conçu pendant le mariage de sa mère : dans ce cas, puisque celle-ci est tenue à l'obligation de fidélité envers son mari, on peut présumer que ce dernier est le père; ou bien l'enfant a été conçu hors mariage : dans ce cas, en principe, la mère ne devant être fidèle à personne, la preuve de la paternité résultera soit d’une reconnaissance, c’est-à-dire d’un aveu, soit d'une enquête ordonnée au cours d’une instance en recherche de paternité naturelle. È

Cependant, ces présomptions ne sont pas des preuves certaines de paternité : une femme mariée peut avoir un amant ; la reconnaissance est parfois mensongère, et d’ailleurs, elle ne fait preuve, en fait, que de l’existence de relations avec la mère pendant la période de conception ; un autre homme peut avoir entretenu les mêmes relations ; enfin les juges peuvent se tromper ou être incomplètement renseignés au cours de l'instance en recherche de paternité naturelle. VVra

Il fallait donc envisager la possibilité d’une contestation, soit de la paternité légitime, soit de la paternité naturelle, par tout individu se croyant lui-même père de l'enfant.

Examinons successivement les deux hypothèses.