CONFLITS ENTRE DEUX PATERNITÉS DE NATURE ORIGINELLE DIFFÉRENTE

Lorsqu'un conflit oppose une légitimité à une paternité d’origine naturelle, le classement des principes qui président à sa solution est immédiat. La primauté de la légitimité tend à s'affirmer d’une manière absolue.

Elle se justifie dans la mesure où le mariage reste une Institution régulatrice de la vie sociale, créant entre un homme et une femme une union d'existence et de destinée qui ne peut être rompue que dans les conditions prévues par la loi : on a voulu donner à cette société

\ conjugale une solidité capable de résister à toute épreuve, même à l’infidélité qu'on espère passagère et qu’on ne permet de dévoiler qu’à regret. Avec ses conditions de preuve draconiennes et ses délais très courts, l’action en désaveu de paternité permet difficilement à un mari trompé de faire déclarer adultérins les enfants de sa femme : quel scandale dans les familles, même lorsque la vérité est connue de tous ! L’adultère est admis dans certaine société, mais sa révélation publique semble la pire des hontes.

Voilà pourquoi, lorsqu'un célibataire voudra déclarer sa paternité à l’égard d’un enfant né d’une femme mariée, la loi, peut-être hypocrite et puritaine, interdira aux tribunaux de rechercher cette vérité capable de détruire tant de préjugés et de mettre en lumière tant de pauvretés.

S'il s’agit d’un conflit entre une légitimité et une légi-

timation, le principe reste le même. En effet, la légitimation, qui a pour base nécessaire une déclaration de parenté naturelle, n’est qu’un bénéfice par lequel la qualité d'enfant légitime est fictivement conférée à un enfant né hors mariage et qui peut être même adultérin ou incestueux. La filiation originelle de l'enfant légitimé est donc

une filiation naturelle à laquelle le mariage des parents

est susceptible d'enlever son caractère de filiation inférieure pour lui donner le caractère honorable et avantageux de la filiation légitime.

C’est pour cette dernière raison cependant que, dans un conflit entre une légitimité et une légitimation, la loi et la jurisprudence tendront parfois à faire triompher cette

dernière dans des cas où la filiation naturelle proprement

dite serait impossible à établir.

Le principe de défense abstraite de la filiation légitime originelle est donc tout puissant en notre matière. Toutefois, la recherche de la vérité et celle de l'intérêt subjectif de l’enfant tendent à gagner du terrain, et l’on arrive quelquefois à des solutions qui paraissent scandaleuses à d’éminents juristes.

Nous étudierons, dans un Titre I, les conflits entre une légitimité et une paternité naturelle, et dans un

Titre II, les conflits entre une légitimité et une légiti-

mation.