FN EXKCUTION DBS ARTICLES 4 ET S DU DÉCRET DU 5 FRUCTIDOR A!« III

Les noms précédés d'un * sont ceux des suppléants appelés à siéger pendant la durée de la Convention.

Les députés sont classés par départements et par ordre alphabétique dans chaque département. Il a paru inutile de respecter l'ordre purement fortuit dans k-quel les déclarations sont inscrites.

Un certain nombre de députés ne s'étant pas présentés, et le nom de quelques-uns d'entre eux n'étant mOme pas porté sur la liste récapitulative, ces absents sont signalés à la suite des Conventionnels dont on a la déclaration.

Cette liste reproduit fidèlement les déclarations telles qu'elles ont été faites. On a ajouté seulement, à la suite des mentions qu'elle renferme, l'indication du Conseil où le député a été appelé à siéger, quand il y alieu.