Voy. notamment pp. 173 et suiv
Bouroc. Le contrat de travail et le projet Millerand. Paris, Guillaumin, 1902.
Bourpon. Des contrats d'utiliié générale passés au profit d'une collectivité. Paris, 1905.
Branrs. L'état légal du contrat collectif de travail (x). Liège, Poncelet, 1905.
Brexrano. Die Arbeitergilden der Gegenwart. Berlin, 1900. Cree. Eoils of collective bargaining (2). Londres, 2° édition, 1898.
Crer. Der kollective Arbeistvertrag. Berlin, Ebner, 1904 (traduit de l'anglais).
FLescu. Zur Kritik des Arbeitsvertrags. Iéna. Fischer, 1907. Fromonr DE Bouaize. Conciliation et arbitrage. Paris, Lecoffre, 1905.
GiBox. Les conseils d'usine (3). Paris, Guillaumin, 1895. Gizman. Methods of industrial peace (4). Londres, Macmillan, 1904.
HABErsBRUNNER. Die Lohn, Arbeits, und Organisationsverâhltnisse im deutschen Baugewerbe (5). Leipzig. 1903. HEx. De Arbeidswereen Komsten in de Durmant industrie. Harlem, 1900.
Huazix. Der Tarifvertrag zwischen Arbeitgeber und Arbeitnehmer. Stuttgart, Cotta, 1906.
ImBerr. Des rapports entre patrons et ouvriers dans la grande industrie (Thèse). Paris, 1902.
1. Extraits de la Revue pratique de droit industriel. M. Brants, après avoir défini le contrat collectif, envisage sa construction juridique dans l’état actuel de nos lois. Cette étude a été reprise dans toutes les brochures de propagande des syndicats chrétiens de Belgique, pour faire passer dans la pratique les théories de M. Brants.
2. Critique des études de Webb, M, Cree s'attache à montrer les dangers des conventions collectives, qu'il présente comme un véritable mal.
3. La création de conseils d’usine n’est qu'une préparation à la conclusion des conventions collectives, L'Angleterre, qui est la patrie par excellence des conseils d'usines, est aussi le pays où les conventions collectives ont atteint le plus grand développement.
4. Voy. notamment pp. 62-129, où M. Gilman donne in-extenso plusieurs types de conventions collectives aux États-Unis.
5, Cette étude est basée sur les tarifs collectifs, qui étaient, en 1904, au nombre de 271 pour l’industrie du bâtiment en Allemagne.
me. Gewerbliche Friedensdokumente (1). Iéna, Fischer,
Iuze. Die Tarifverträge «vischen Arbeitgebern und Arbeitnehmern in Deutschland. Xéna, Fischer, 1907.
Jusrr. Papers and addresses on phase of the labor problem (2). Springfield, 1905.
KozLmann. Der deutsche Stahlwerkverband. Berlin, Panverlag, 1905.
Laronze. De la représentation des. intérêts collectifs et Juridiques des ouvriers dans la grande industrie (3) (Thèse). Paris, Rousseau, 1905.
Leroy. Le comité ouvrier des charbonnages de Wasmes. Paris, Fischbacher, 1895.
MircneLL. Organized Labor (4). Philadelphia, 1903. Morïssener. Les contrats collectifs en matière de conditions du travail (5) (Thèse). Paris, Rousseau, 1903.
Picou. Principles and Methods of industrial peace. Londres, Macmillan, 1905.
Pryras. Le contrat collectif de travail et l'organisation ouvrière (Thèse). Paris, Rousseau, 1901.
PRrEeNNer. Der gewerbliche Arbeitsvertrag. Munich, 1902. RaynauDp. Le contrat collectif de travail (Thèse) (6). Paris, Rousseau, 1901.
RaynauD. Une industrie sans grèves : les mines anglaises. Paris, Rousseau, 1901.
1. Fanny Imle donne, dans son livre, une vue d'ensemble des contrats collectifs en Allemagne. C’est un recueil de statistiques bien présentées ; mais les faits sont exposés sans critique ni commentaire,
2. Ce livre contient toute une correspondance avee M. Eliot, recteur de l'Université d'Harvard sur la question du ‘contrat collectif.
3. Cf. notamment pp. 284 ct suiv. un excellent chapitre sur les conseils d’usine et les délégations ouvrières.
4. Voy. notamment pp. 347 à 354 sur la nécessité de l'extension du contrat collectif.
5. Cette thèse n'est plus au point pour la législation comparée ; il ne faut la consulter que pour la discussion sur la nature juridique du contrat collectif.
6. Cette thèse est de beaucoup le meilleur ouvrage qui ait paru en France sur le contrat collectif; mais, dans des matières aussi modernes, aussi actuelles, bien des appréciations et bien des considérations pratiques ont été
complètement modifiées par les faits.
Ricuarp. Le contrat collectif et la sous-entreprise ouerière (1). Paris, Guillaumin, 1904.
Rosner. Der Kollektivvertrag. Vienne, 1903.
Rousse. La vraie solution de la question ouvrière. Paris,
Runpsreix. Die Tarifverträge im franzosischen Privatrecht (2). Leipzig, Hirschfeld, 1905.
ScuLoss. Les modes de rémunération du travail. Paris, Giard et Brière, 1902.
ScumeLzer. Tarifgemeinschaften (3). Leipzig, Bühme,
Suzzer. Die kollektive Vertragsschliessung zwischen Arbeitern und Arbeitgebern. Bern, 1900.
Vicouroux. La concentration des forces ouvrières dans l'Amérique du Nord (4). Paris, Colin, 1899.
VizcarD. Le travail collectif en France ; ses intérêts ; ses besoins. Paris, Guillaumin, 1894.
DezLa Vorra. 1 problemi dell'orgarizzazione del lavoro (5). Florence, 1903.
Wesg (Beatrice et Sidney). History of trade-unionism (6). Londres, Longmans, 2° édit., 1897.
We (B.et S.). Industrial democracy (5). 2 volumes ; Londres. Longmans, 2° édit., 1902.
1. M! Richard se prononce en faveur des sociétés ouvrières qui auraient pour but d'assurer la sous-entreprise du travail.
2. Le livre de M. Rundstein est documenté d'une façon remarquable ; on peut lui reprocher d'être un peu trop abstrait et d'être conçu sur un plan qui manque de netteté. |
3. Le livre de M. Schmelzer est un ouvrage de vulgarisation pour le grand public ; il abonde en faits et en considérations pratiques ; mais la valeur scientifique du livre est faible.
k. Voy. notamment pp. 265 à 299 un chapitre spécialement consacré au contrat collectif, Le reste de l’ouvrage est une enquête approfondie sur les groupements ouvriers des Etats-Unis.
5. M. Della Volta est un partisan de l’organisation du travail par des conventions collectives.
6. Cet ouvrage a été traduit de l’anglais par M. Métin en 1897. Il est tenu au courant par de nombreux articles de revues, et constitue l'enquête la plus approfondie qui ait été entreprise sur l’organisation ouvrière et sur la ques- Lion sociale en Angleterre.
7. Get ouvrage traite plus spécialement la question des conventions collectives.
We (B. etS.). Problems of modern industry. Londres, Longmans, 1898.
Weirer. Conseils de conciliation et d'arbitrage des charbonnages de Bascoup (1). Mariemont, 1897-1905.
5°. Périodiques, Revues, Comptes rendus sur les conventions collectives de travail (2).
Les articles en langue étrangère, très nombreux, ont presque tous une valeur scientifique. Nulle part, la question des conventions collectives de travail n’a été mieux discutée, avec de véritables arguments économiques et juridiques, que dans les revues anglaises et allemandes ; c'est là que ces arguinents sont résumés et présentés avec le plus de force, tandis que la préoccupation de polémique enlève à la plupart des articles français, sur ce sujet, l'intérêt scientifique qu'ils peuvent présenter.
American Federationist. Washington, 1894-1906. {4 mars 1904 : The open shops, par E. Moffett.
Annales du Musée social (3). Paris, Rousseau, 1896-1906. Année 1902, p. 269 : La convention d'Arras.
Année 1902, p. 289 : Loi du 5 mars 1902 pour l’organisation des métiers en Roumanie.
Année 1904, pp. 34-472 : Analyse, examen et discussion du rapport de M. Barthou au nom de la commission tendant à modifier la loi de 1884.
Année 1905, p. 201 : Note sur le droit d’ester en justice par les syndicats.
Annales des sciences politiques. Paris, 1886-1906.
15 juillet et 15 novembre 1904: Le contrat collectif de louage de travail, par Cailleux.
Annals of the american academy of political and social science. Philadelphie, 1890-1906.
N° de 1900 : Corporations and public welfare.
1. Série de rapports et de conférences sur la nécessité de l'établissement de conseils de conciliation pour pouvoir conclure des accords collectifs.
2. Tous les articles cités ont été consultés à la bibliothèque du Ministère du Commerce, à Paris, ou à la bibliothèque de l'Office du Travail, à Bruxelles.
3. Les Annales donnent, dans chaque numéro, une bibliographie des publications les plus récentes.
