‹ Les Conventions Collectives Relatives aux Conditions du TravailChapitre 8 sur 69 · ENS · texte numérisé non relu

ENS

Der Arbeiterfreund (1). Berlin, 1894-1906.

1905, troisième trimestre : Die Regelung des Arbeitsvertrags in der Baumwoll-industrie Englands durch Arbeitgeber und Arbeiterorganisationen.

Arbeiterwohl. Cologne, 1898-1906.

1903, n° 12 : Geschichte der Organisation der Deutschen Buchdrucker.

Archi für Socialwissenschaft und Socialpolitik (2). Berlin, 1891-1900.

1900, p. 1 : Die tarifverträge zwischen Arbeitgebern und Arbeitnehmern, par Lotmar.

1903, p. 344 : Ein Gesetz über Arbeitstarife und kollektivstreitigkeiten, par J. Sigg.

1905, p.362 : Das Reichgericht wider die Tarifverträge, par Schultz.

L'association catholique. Paris, 1895-1906.

Juillet 1903: Le contrat collectifde travail, par G. Zamanski. Février 1905 : Le contrat de travail, par V. de Clercq. Novembre 1905 : Les syndicats ouvriers en Allemagne, par G. Blondel.

Bulletin du Comité central du travail industriel. Bruxelles, 1895-1900.

Juillet 1902 : Le contrat collectif du travail, par Hubert Valleroux.

Bulletin de la Société d'études législatives. Paris, Rousseau, 1901-1907.

1904, p. 465 : Des conventions collectives relatives aux conditions du travail (3).

1005, p. 445 : Rapport de M. Colin à la commission de revision du Code civil (4).

1. Organe de l'association centrale allemande pour le bien-être des classes laborieuses,

2. Cette revue publie tous les trimestres une bibliographie critique très détaillée. Elle a été fondée en 1888 par H. Braun, Les trois premiers volumes ont été publiés à Tubingen, les autres à Berlin.

3. Get article est un projet de législation sur le contrat collectif : le Gouvernement s’est approprié le projet mot pour mot, et il en a fait le projet de loi de 1go6 sur le contrat collectif,

h. La plus grande partie de ce rapport à trait aux modifications à faire subir à la législalion en matière de contrat de travail. M. Colin précise et délimite les réformes à apporter à notre Code civil.

1905, p 499 : Rapport sur la question du contrat de travail, par Perreau.

1907, p. 180 : Rapport sur les conventions collectives relatives au contrat de travail, par Colson, p. 208. Le contrat collectif d'après la jurisprudence et les législations étrangères, par Morin.

Bulletin de la Société de législation comparée. Paris, 183o-

1901, p. 80: Etude sur le Code civil allemand et les ouvriers, par G. Blondel.

Le Correspondant. Paris, 1829-1906.

10 juillet 1905 : Le syndicalisme aux Etats-Unis, parde Witt- Guizot.

Correspondenzblatt der Generalkommission der Gewerkschaflen Deutschlands (x). Berlin, 1891-1906.

4 février 1901 : Zur Kritik des Arbeïtsvertrages.

30 juillet 1905 : Der Tarifvertrag im schweïizerischen Zivilrecht.

5 août 1909 : Die Stellung der Gemeinden zu den Tarifvertragen. :

Critica sociale. Milan, 1891-1906.

1903, n° 1 : Il contratto di lavoro, par Bonomi.

1903, n° 5 : La legge sul contratto di lavoro.

Deutsche Arbeitgeber Zeitung. Berlin, 1902-1906.

30 avril 1905 : Amerikanische Erfahrungen mit Tarifge meinschaften.

10 septembre 1905 : Waffenstillstand und Tarifvertrag. Deutsche Worte. Vienne, 1884-1906.

Octobre 1902 : Arbeitsbedingungen in Neu-Zeeland. Février 1903 : Der kollektive Arbeitsvertrag.

The Economic journal. Londres, Macmillan, 1890-1906.

1. Organe hebdomadaire, qui publie un aperçu régulier de tous les événements se produisant dans les syndicats allemands comme dans les syndicats des pays étrangers, du mouvement des grèves, de l'organisation intérieure et de l'administration des différents syndicats, des discussions importantes engagées dans les journaux corporalifs, des rapports sur la situation des affaires, sur les procès importants, ainsi que les matériaux de propagande,

C’est une petite revue d’économie sociale du plus grand intérèt, dont il faut consulter et annoter, comme nous l'avons fait, la collection com-

plète.

Mars 1899 : Organised Labor in the United States, par G. Brooks. ;

L'Économiste français. Paris, 1872-1906.

1897, n° 7: Le contrat de travail, par Paul Leroy-Beaulieu. Etudes professionnelles. Paris, 1906.

15 juillet 1906 : Le contrat de travail et le texte du nouveau projet de loi, par Poisson.

Das Gewerbegericht (1). Berlin, 1896-1906.

1905, n° 5: Die ältesten der Kaufmannschaft von Berlin über kollektive Arbeitsverträge.

1905, n° 11 : Die Berliner Tarifverträge.

Gunton's magazine. New-York, 1891-1904.

Janvier 1902 : Labor unions and labor contracts, par Ceace. Janvier 1904 : New Phases on the labor conflict. Handelingen der Nederlandsche Juristen-Vereeniging. La Haye, 1870-1906.

1905. Tome I : Is wettelijke regeling van het « Coilectieve Arbeidscontratt » doenlijk en wenschelijk: zoo ja, op welke wijze, par P. Nelissen (2).

L'Humanité, Paris, journal quotidien.

9 juillet 1906 : Les conventions collectives, par A.T.

3 octobre 1906 : Des conventions collectives, par Groussier. L'Humanité nouvelle, Paris, 1897-1906.

Janvier 1900. Le mouvement ouvrier en Suède, par Lindley. Jahrbücher fur Nationalôkonomie und Statistik (3). Iéna, 1891-1900.

Octobre 1905 : Der kollektive Arbeïtsvertrag als Gegenstand der Gesetzgebung, par Kôppe.

Journal of political economy. Chicago, 1893-1906.

1. Organe des tribunaux industriels d'Allemagne, qui sont juges des difhcultés soulevées par les conventions collectives,

2. Cette étude écrite par M. Nelissen, conseiller à la Cour de cassation des Pays-Bas, est un excellent résumé des travaux parus sur le contrat collectif aux Pays-Bas et dans les législations étrangères. L'Union des juristes néerlandais, en publiant cette étude très documentée, a entendu jouer le même rôle que la Société française des études législatives, qui a publié une proposilion de loi et un rapport sur le contrat de travail.

3. Cette revue, fondée par B. Hildebrand en 1891, publie une bibliographie méthodique et critique de tous les ouvrages et articles de revue concernant les questions sociales.

Septembre 1904 : Collective bargaining in the soaftcoal industry, par Parker.

Mémoires et documents du Musée social (x). Paris, Rousseau, 1902-1906.

Janvier 1902 : La situation économique et sociale des Etats- Unis, par Siegfried.

Février 1902: La corporation de l'acier aux Etats-Unis, par Willoughby.

Mars 1902: Les syndicats ouvriers allemands, par Tondeur- Scheffler.

Avril 1905 : Les comités de salaires dans les mines anglaises, par Raynaud.

Septembre 1905 : Les associations patronales pour les relations avec le travail aux Etats-Unis, par Willoughby.

Le mouvement socialiste. Paris, Cornély, 1899-1906.

8 et 15 février 1902 : Les trade-unions devant les tribunaux anglais, par Briquet.

8 février 1902 : La fédération générale des trade-unions, par Macpherson.

15 février, 1° mars, 1% avril et 15 avril 1903: L'évolution du trade-unionisme, par Remy.

1 avril 1905 : Le mouvement syndical en Hongrie, par Manteau.

Die Neue Zeit (2). Stuttgart, 1883-1906.

1902, n° 22 : Ueber Tarifgemeinschaften, par Feuerstein. 1903, ne 37 : Der Arbeitsvertrag, par Liebknecht.

1904, n° 20 : Eine neue Erscheinung auf dem Gebiet der Tarifvereinbarungen.

1904, n° 26 : Zur Frage der Tarifgemeinschaft, par Hehr. 1904, n° 52 : Zur Frage des Organisationszwanges, par Schnetter.

North American Review. New-York, 1816-1906.

Avril 1904 : Industrial Liberty not industrial Anarchy, par

Nelson.

1. Les monographies du Musée social forment la documentation la plus récente sur les conditions du travail moderne. Elles permettent de tenir au courant les manuels et les études d'ensemble de date ancienne.

2. Revue socialiste allemande, où, malgré leur caractère de polémique,

les articles ont une valeur scientifique et documentaire,

Août 1904: The present crisis in trade-union morals, par Adams. |

Questions pratiques de législation ouvrière. Paris et Lyon, 1900-1906.

1901, p. 292: La législation ouvrière en Australie et Nouvelle-Zélande, par Vermale.

I problemi del lavoro. Rome, 1902-1904.

Février 1903 : Il contratto di lavoro e la forma collettiva, par Ratto.

The Quarterly: Journal of economics. Boston, 1886-1906. Novembre 1905 : Employers associations for dealing with labor in the United States, par Willoughby.

La Réforme économique. Paris, 1892-1906.

1904, n° 98 : Le contrat de travail et la grève, par Desmets. La Réforme sociale (1). Paris. 1881-1906.

16 janvier 1903 : Le contrat collectif de travail, par Raynaud. 1 mai 1903 : Le droit de grève et le contrat de travail.

16 juin 1903 : Le passé et l'avenir du contrat collectif.

16 mai 1904: Les syndicats professionnels,leur capacité légale, leur avenir.

16 mars, 1 avril 1904 : L'atelier moderne et l'évolution économique.

La République française. Paris, journal quotidien.

2 juillet 1906 : Ouvriers et patrons aux Etats-Unis, par Savary.

5 juillet 1906 : Les conflits du travail : contrats collectifs. La Révolution Française. Paris, 1881-1906.

1906, p. 326 : Les derniers corps de métiers en France, par Monin.

Riforma sociale. Turin et Kome, 1893-1906.

Avril 1897. Del contratto di lavoro nella legislatione civile. Revista catolica. Madrid, 1895-1906.

Février 1905. El contrato del trabajo, par Ramos.

Revue d'économie politique. Paris, 1885-1906.

1892. p. 905 : Essai historique sur la législation industrielle de la France sous la Révolution, par Sauzet.

1. Fondée par Le Play, cette revue est surtout intéressante par les comptes rendus des conférences qu'elle organise et où les plus éminents économistes modernes prennent part à une discussion générale sur le sujet de la conférence.

CE Ge

1907, p. 170: Une forme nouvelle d'organisation du travail, par R. Jay.

1902, p. 47: Les transformations du contrat de salaire.

1903, p. 272 : La réglementation du contrat de travail en Belgique.

Revue de Paris. Paris, 1894-1906.

1897, p. 912: La guerre industrielle en Angleterre, par B. et S. Webb.

Revue politique et parlementaire. Paris, 1894-1906.

10 octobre 1903 : Les traités de travail, par Millerand.

10 juillet 1904: La réforme des syndicats professionnels, par Cabouat.

10 juillet 1906 : Le contrat collectif, par Levandowsky. Revue sociale catholique. Bruxelles, 1895-1906.

1® avril 1905 : Projet de loi néerlandaise sur le contrat de travail.

Reoue Socialiste. Paris, 1885-1906.

Mars 1902 : Le mouvement corporatif en Danemark. Octobre 1904 : Monsieur Méline et le contrat collectif, par Fournière. |

Août 1905 : L'évolution du contrat collectif de travail, par Fournière.

Rivista di diritto commerciale. Milan, 1903-1906.

1904, tome IT : I concordati di tarifle.

Schweizerische Blâttern für Wirtschafts und Socialpolitik Bâle, 1893-1906.

1900, n“ 10et 11. Die kollective Vertragsschliessung zwischen Arbeiter und Arbeitgeber.

1905, n°9. Der Dienstvertrag im Entwurf des Zivilgesetzbuches, par Lotmar.

La science sociale. Paris, 1886-1906.

Janvier 1904 : La nouvelle forme du contrat de travail, par Bureau.

Février 1904 : Le contrat de travail, par Bureau.

Le Siècle. Paris, journal quotidien.

19 septembre 1901 : Compte rendu de « Collective bargaining » de Cree, par Yves Guyot.

Sociale Kultur. M. Gladbach, 1881-1906.

1905, no 4 : Freiheit und Gebundenheit des Arbeïtsvertrags,

par Ott.

Te

Sociale Revue. Essen, 1901-1906.

1909, 1'ARER2: Arbeitsvertrag und deutsches Recht.

1903, n° 4: Gesellschaftsverhältnis zwischen Arbeit und Kapital.

Sociale Randschau. Vienne, 1900-1906.

1905, n° 1. Die Regelung der Arbeitszeit durch Tarifverträge in Deutschland.

Socialistische Monatshefte. Berlin, 1895-1906.

Janvier 1902 : Tarifgemeinschaften, par Legien.

Mars 1905: Der korporative Arbeitsvertrag, par Schildbach.

Août 1905 : Die Tarifgemeinschaft im Buchdruckgewerbe, par Dôblin.

Sociaal weekblad (1). Haarlem, 1898-1906.

1899, n° 39: Wettelyke regeling der Arbeidsovereenkomst. 1903, n° 44 : Collectieve arbeidscontracten.

1905, n° 5 Arbeidscontract.

1905, n° 6 : De regeling van het collectief arbeidscontract. |

1905, n°38: Het zoogenaende collectieve arbeidscontract. Studies in history, economics and public law (2). New-York, 1891-1906.

1898 : General strikes and lockouts.

1900: History of the central unions of labor.

Sociale Praxis (3). Berlin, 1865-1906.

1898, n° 11: Der Gesetzentwurf über den Arbeitsvertrag in Belgien.

1899. n° 38: Ein Gesetzentwurf über den Arbeitsvertrag in den Niederlanden.

1900, n° 15: Der Arbeitervertrag nach dem bürgerlichen Gesetzbuch.

1. On trouvera dans cette revue toutes les polémiques qu'a fait naître dans les Pays-Bas le récent projet de loi sur le contrat de travail. Ces polémiques sont à compléter par les articles parus dans une autre revue néerlandaise moins importante, Vragen des tijds.

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