PREMIERS TEMPS DE L'EMPIRE

SECTION I. — MÉFIANCE DES PREMIERS CÉSARS VIS-A-VIS DES CORPORATIONS; — LEUR POLITIQUE A CET ÉGARD. — INTER- DICTION DES collegia sodalitia. — Les collegia tenuiorum SONT LICITES.

Au début de l’Empire, la situation des corporatons est bien changée. Les empereurs devaient voir avec méfiance ces associations qui avaient abusé de la liberté accordée par la législation primitive (1), et qui avaient profité de leur force matérielle et morale pour attenter à la sécurité de Ja République ; en fait, elles étaient devenues des instruments de troubles entre les mains des chefs de partis. Déjà, en l’an 55, une loi, la loi Licinia, de sodalicus, avait été rendue pour déférer aux jurys criminels les membres des clubs politiques et des comités électoraux quiavaient provoqué dessoulèvements populaires(2). Et quelques années plus tard, en l’an 47, César se voyait obligé de prendre de sévères mesures de ré-

(4) Loi 4, Dig., liv. 47, tit. 22.

(2) Cic., pro Plancio, 15. — Cf. Dion GCassius, XXXIX, 37.

pression contre les corporations, et de les supprimer pour la plupart; il n'épargna, comme on l’a vu, que les très anciennes corporations, en même temps que la colonie juive de Rome (1).

Les empereurs devaient donc suivre vis-à-vis des associalions une ligne de conduite absolument opposée à celle du régime précédent ; avares d’autorisation, ils pensaient en cela comme Trajan qui ne permit pas à Pline de constituer à Nicomédie un corps de pompiers, malgré les services que ceux-ci auraient pu rendre aux habitants de la cité : ce prince alléguait que des sociétés de ce genre dégénèrent forcément en associations prohibées, en « hétairies » (2).

L'autorisation du Sénat ou de l’empereur fut désormais nécessaire pour donner force de vie aux associations, telle fut la conséquence du principe nouveau.

En dépit des entraves législatives, il y a encore, même à celle époque, de nombreuses corporations à Rome, et surtout dans les pays de domination romaine, colonieset municipes, en Gaulenotamment : plusieurs inscriptions l’attestent (3).

La correspondance de Pline et de Trajan donne de curieux détails sur les premières associations de

(4) Joseph., Antiq. Jud., XIV, 10, 8. — Suétone, J. César, 42. (2) Ep. Pline, liv. X, 42 et 43.

(3) Orellius, 2773, 4077, 4085, 4120, 4241.

chrétiens. Pline, alors proconsul en Bithynie, informe l'empereur « que des associations se réunissent à jour marqué sous prétexte de chanter des vers à la louange du Christ », et qu'illes a dissoutes, conformément à la loi et aux ordres du prince (1).

Mais Trajan est hésitant ; il recommande à son ami une grande lolérance vis-à-vis de ces réunions jusqu'à nouvel ordre, sauf à les interdire si elles deviennent inquiétantes.

« I n’est pas possible, dit-il, d'établir une forme cerlaine et générale dans cette sorte d’affaires. I ne faut pas faire de recherches contre les chrétiens ; s'ils sont accusés et convaincus, il faut les punir. »

C'est là un exemple significatif d'associations existant en fait sans avoir reçu l'autorisation.

Suétone rapporte qu’un des premiers soins de César fut de prononcer la dissolution de toutes les corporations, sauf celles qui étaient établies de toute antiquité : « Cuncta collegia, præter antiquitus constituta, distraxit (2). »

Or, par collèges très anciens il faut entendre en premier lieu les corps religieux, — nous ne disons pas « les collèges de prêtres », car ceux-ci, établis par le droit public, faisaient partie du gouvernement de l’État, et ne pouvaient être supprimés par la simple volonté du dictateur, quelque puissant qu'il fût

(1) Ep. Pline, liv. X, 97 et 98.

(2) Suétone, J. César, XLIT.

alors; — les corps religieux maintenus étaient sans doute les mercatores, les dendrophores, les centonara, etles collèges analogues.

Marcien dit d’ailleurs formellement que les réunions dans un but religieux n’ont jamais été défendues, sous la condition de ne pas violer les actes législatifs et de ne pas dégénérer en collèges illicites : « Sed religionis causa coire non prohibentur ; deum tamen per hoc non fiat contra senatusconsultum, quo illicita collegia arcentur (1). »

En second lieu, César voulait conserver celles des corporations ouvrières que le Sénat n'avait pas abolies après les troubles et pour les mêmes raisons : antique fondation et services rendus à l'État.

Auguste suivit la même politique que César vis-àvis des associations. « Au commencement de son règne, dit Suétone, des bandes nombreuses s’associaient sous le litre de collèges nouveaux pour commettre toute espèce de crimes{2). » Aussi, poursuivant la répression de tous les abus, s’attaqua-t-il aux communautés : il supprima toutes celles qui n'étaient pas anciennes et consacrées par la loi, « collegia, præter antiqua et legitima, dissolvit (3). »

Antiqua, c'est-à-dire corporations revêtues d’un

(4) Loi 1, 8 1, Dig., liv. 47, t. 22.

(2) « Plurimæ factiones, titulo collegii novi, ad nullius non facinoris societatem coibant. » Suétone, Auguste, 32.

(3) Suétone, sbid.

caractère religieux, —/egilima, corporations ouvrières aulorisées par les sénatus-consultes.

Après Auguste, les Césars ne prodiguèrent pas leur autorisation ; ils ne voulurent reconnaître que les associations qui pouvaient rendre des services à l'État. Ils exigeaient en outre qu'elles ne fussent pas secrètes, et que leurs réunions ne fussent pas trop fréquentes (1).

Le Digeste renferme sur la matière des corporations un texte important de Marcien qui nous donne d'utiles renseignements (2).

1 disposition. — Les collegia sodalitia sont interdits, et c’est aux présidents de provinces à faire respecter la loi dans leur ressort; même prohibition en ce qui regarde les militaires. « Mandatis principalibus præcipitur præsidibus provinciarum, ne patiantur esse {collegia) sodalitia, neve milites collegia in castris habeant. »

2° disposition. — Sont licitesles co//eqia tenuiorum, sous d’étroites conditions d’ailleurs. |

Que veut entendre Marcien par les « tenuiores »?

Nous possédons heureusement un texte développé qui éclaire toutela matière ; c’est un long fragment de Callistrate sur les immunités accordées à certaines corporations (3). Le jurisconsulte, s’occupant

(A) Cf. lois 4 et 3, D., Liv. 47, t. 22, et loi 4, D., liv. IL, tit. 4. (2) Loi 4, D., liv. 47,t. 22.

(3) Loi 5, Dig., liv. 50, tit. 6.

78 PREMIÈRE PARTIE des exemptions et privilèges spéciaux « privilegiis quæ tenuioribus per collegia distributis concessa sunt (1) », dit formellement que les co//egia tenuiorum sont composés d'artisans. « Ces corporations sont autorisées, parce que l’État a besoin d'elles; tels sont les corps de /abri, et autres analogues qui ont pour but d’assurer l’exécution des travaux nécessaires à la société. On n'y est admis qu’en raison de son métier, et limmunité n’est accordée qu'aux artisans seulement, arlificibus duntaxat. » Ce passage mérite d’être cité en entier : « Quibusdam collegiis vel corporibus, quibus jus coeundi lege permissum est, immunitas tribuitur : scilicet eis collegiis vel corporibus, in quibus arlifici sui causa unusquisque adsumilur : ut fabrorum corpus est, et si qua eamdem rationem originis habent, id est, idcirco inslituta sunt, ul necessariam operam publicis utilitatibus exhiberent. Nec omnibus promiscue qui adsumpti sunt in his collegiis immunitas datur; sed arlficibus duntaxat (2). »

Les tenuiores sont donc les ouvriers, gens de condilion inférieure, qui ne faisaient pas partie de la curie (3), et leurs corporations, collegia tenuio-

(4) Ibid., 8 12.

(2) Ibid., loi 5, S 12.

(3) Les collegiati, aux lermes d’une nouvelle de Majorien, forment dans la Cité un ordre inférieur à la curie et placé sous la direction des curiales.

rum (1), sont seules autorisées à l'époque classique, — d'après le témoignage de Marcien, — parce qu’elles rendent d'importants services à l’État. Chargées des approvisionnements de Rome et de travaux de toute sorte, elles dépendent de l’Administralon ; nous constaterons au Bas-Empire la situation tout originale des corporations ouvrières, que maintes entraves enserraient, et qui étaient devenues les rouages indispensables de la grande machine romaine.

On peut donc résumer ainsi la législation existante dès le début de l’Empire : « Les associations, sodalitia, sont interdites ; une exception est faite en faveur des co/legia tenuiorum, c’est-à-dire des corporations ouvrières (2). »

Nous sommes donc amené à ne plusnous occuper que de celles-ci.

SECTION II. — DÉVELOPPEMENT DES CORPORATIONS OUVRIÈRES; QUI SONT DEVENUES DES ROUAGES ADMINISTRATIFS, — SERVICE DE L’ANNONE.— CIVILISATION EN GAULE. — RÉGLEMENPATION DES CORPS DE MÉTIERS PAR ALEXANDRE SÉVÈRE.

L'industrie, peu développée à l’origine, appropriée aux besoins d’un peuple simple, rude et sans faste,

(4) Les premières communautés de chrétiens furent tolérées d’abord comme collegia tenuiorum : elles se cachaient sous les dehors

de corporations funéraires.

(2) Cf. les divers textes du Digeste sur la matière que nous avons

cités jusqu'ici.

devait progresser à mesure que Rome élargissait son empire; deux conquêtes surtout vinrent modifier la situation primitive : la conquête de Carthage qui fut la source d’un vaste commerce maritime, etlaconquête de la Grèce quiamena à Rome une foule d'artistes, et y introduisit le goût des arts et du luxe (1).

Si, comme nous l'avons dit précédemment, les corporalions ouvrières ne purent pas tirer tout le profit désirable du nouvel état de l’industrie, à cause de la concurrence redoutable du travail esclave, et à cause du mépris où étaient tenus les arts mécaniques, elles n’en prirent pas moins une grande extension au début de l'Empire. C'est qu’elles étaient devenues des rouages administratifs utiles au service et à la splendeur de Rome et des grandes villes; beaucoup d’entre elles allaient compter parmi lesinsütulions officielles de l’État ; ellesétaient . chargées d’une multitude de services publics, notamment de l’approvisionnement, annona. Le service de l’annona occupait à lui seul une importante administration publique; il concernait l’approvisionnement, la vente ou la distribution gratuite (suivant les époques) du blé nécessaire à la nourriture du peuple. |

(4) Remarquons que les «mœurs iront toujours se modifiant sous celle inflence grecque, véritable conquête du vainqueur par le vaincu qui mena son maitre à la ruine par un chemin semé de fleurs. — Voir, supra, ce qui a été dit surla question, pages 55 et s.

HISTORIQUE DES CORPORATIONS St

Ce service était assuré par des achats aux frais du Trésor, et par des contributions en nature imposées à certaines provinces. Ces contributions étaient le canon fromentarre(t), quantité de blé à fournir annuellement, ou encore l’indiction (2),tribut spécial imposé à la Sicile et à la Sardaigne ; il y avait aussi l’oblation, tribut en blé que la Sicile offrait spontanément pour les besoins extraordinaires de l’annone, en sus de l'impôt annuel. Les distributions de blé faites à la plèbe romaine furent d'abord intermittentes. — En l'an 123 avant Jésus-Christ, elles devinrent régulières ; à celte époque, le blé n’était pas livré gratuitement, mais à moitié prix. En l’an 58 avant notre ère, les distributions devinrent gratuites. Dès le temps de Cicéron, le cinquième des vecdigalia était absorbé ainsi par les distributions gratuites dans la seule ville de Rome (3). Sous Aurélien, en 270 les distributions, mensuelles jusque-là, devinrent journalières et changèrent de nature : au lieu de cinq mesures de blé par mois, chaque accipiens reçut par jour une couronne de pain (4).

Pour suffire à ces largesses et ne pas faillir un seul jour, sous peine de compromettre la sûreté de l'État, à l'approvisionnement de Rome et des gran-

(4) Code dJ., liv. 41, tit. 22 et 23.

(2) Code J., liv. 10, t. 16 et 17.

(3) Cic., pro Sextio, 25, 48.

(4) FI. Vopiscus, Aurélien, 35.

des villes, l’on comprend qu'une administration nombreuse était nécessaire et qu'il fallait une surveillance active sur les artisans chargés de la subsistance du peuple.

Les profusions des empereurs allèrent toujours en croissant. Aux distributions régulières, ils ajoutèrent les largitiones extraordinaires : augmentation de la ration de blé ou de pain, distributions supplémentaires de vin, d'huile, de viande. Au pain frais distribué tous les jours, Aurélien joignit de la viande de porc (1); il allait même y ajouter une ration quotidienne de vin, quand le préfet du prétoire l’arrêta, en lui faisant entrevoir comme conséquence la nécessité de faire aussi un jour des distributions d’oies et de poulets. Les sujets regardaient ces faveurs comme un droit; dans la situation économique de l’Empire, elles devinrent une nécessité politique. Nous voyons Claude prendre des mesures pour faire venir des vivres à Rome, mêrne pendant l'hiver (2).

L’annone occupait de nombreux corps de métier.

Les bouchers se divisaient en plusieurs métiers dictincts : les pecuaru vendaient du mouton; les boarü, du bœuf; les suarü el porcinarü, du porc. Les bouchers allaient, à certaines époques, faire, au nom de l'État, leurs réquisitions dans les campagnes de l'Italie, car la fourniture de la viande destinée au

(1) FT. Vopiscus, Aurélien, 35.

(2) Suétone, Claude, 18.

peuple était une charge qui pesait, comme bien d’au- tres, sur l'agriculture.

Les pislores, qui étaient à la fois meuniers et boulangers, étaient répartis en officinæ, c'est-à-dire en ateliers; chaque atelier était dirigé par un patronà qui étaient confiés Les animaux, les esclaves, les meules, les instruments de travail, et aussi l’administration du patrimoine de la corporation pour la portion afférente à chaque officine (1).

La situation du pistor était particulièrement dure, en ce quil était rivé, plus étroitement qu'aucun autre artisan, à sa condition (2).

Une organisation analogue existait pour les corporations de suaru et de caudicaru (bateliers).

L’annone avait des magasins dans les pays de production, des greniers à Rome et aux environs pour la réception et la garde du blé; une corporation spéciale, les naniculari, était chargée des transports. Les corps de naviculaires furent créés pour amener le blé d'Egypte d’abord ; au n° siècle, d’après le témoignage de Gaius et de quelques inscriptions, ils sont répandus dans tout l'Empire (3). L'organisation complète de ces corps de métiers ne se fit que peu à peu ; dans le principe, c'élaient des entrepreneurs particuliers qui se chargeaient des transports mari-

(4) Loi 7, code Théod., liv. 14, tit. 3.

(2) Loi 8, ibid.

(3) Loi 4 pr., D., liv. 3, t. 4.

times. Sous Claude, il leur fut accordé de grands avantages; les constructeurs de navires notamment furent favorisés (1). La navigation maritimene préoccupa pas seule les empereurs qui organisèrent aussi des corps de bateliers sur les fleuves et rivières. Un corps de bateliers, les caudicaires, était chargé d'amener d'Ostie à Rome le blé que les naviculaires déchargeaient dans ce port. Sénèque parle même des caudicaires comme d’une corporation très ancienne (2). Ils n’étaientd’ailleurs pas les seuls ouvriers du port: il y avait encore les mesureurs, les déchargeurs, les chargeurs, les portefaix qui contribuaient pour leur part au service de l’annone ; des inscriptions révèlent l'existence des scapharu dans la Bétique (3), — des lintraru, à Cadix, — des mariniers de la Saône et du Rhône,— et desnautæ dans diverses contrées (4). Parmi ces derniers, nous trouvons les bateliers parisiens, nautæ parisiaci, qui existaient déjà sous Tibère, ainsi que l’atteste l'inscription : Tib. Cæsare. Aug. Jovi. Optumo.

Maxumo. (Ara). Nautæ. Parisiac.

Publice. Posuerunt (à).

Des corporations semblables s'étaient formées à la

(1) Suétone, Claude, 18-19.

) Sénèque, de Brev. vitæ, 13.

) Corp. Berol., I, 1180.

) Corp. Berol., V, 4990.

(5) Dulaure, Hist. de Paris, t. 1, p. 47. — Ce monument, fragment d’un autel dédié à Jupiter, est au musée des Thermes de Cluny.

même époque dans différentes parties de la Gaule, situées sur des cours d’eau navigables. En effet, « les routes de terre étant rares et impraticables, les Romains n’effectuaient le transport des vivres et munitions nécessaires à leurs armées que par la voie des rivières navigables.

Lutèce, située sur la Seine, rivière dont la navigation est commode, dans laquelle viennent déboucher quelques autres, telles que l'Yonne, la Marne et l'Oise, parut dans une position heureuse, et servit de point central à la navigation d’une partie de la Gaule. Aussi voit-on, vers la fin du rv° siècle, qu’il existait sur la Seine, à Andresy, une flotte de bateaux sous la direction d’un préfet résidant à Paris, et que, lorsque les Francs eurent succédé aux Romains, une corporation de bateliers s’est maintenue longtemps dans cette ville, sous les noms de Mercatores aquæ parisiaci, confrérie des marchands de l'eau (1) ».

La navigation en Gaule, au temps de la domination romaine, avait pris un grand développement ; d'importants travaux, au dire de Strabon, avaient été faits sur la Seine, la Saône, la Loire, Le Rhône, l'Aude, la Garonne. Sur ces différents fleuves, les mariniers formèrent des associations semblables à celles des artisans et marchands de Rome ; ils furent les premiers commerçants d’une nation dont la prin-

(1) Dulaure, ouvr. cité, p. 51.

cipale richesse consista d’abord dansl’exportation des produits du sol. Les nautes, que l’on rencontre dans toutes les régions, étaient regardés comme une honorable et puissante corporation ; ceux du Rhône et de la Saône avaient quarante places réservées dans l'amphithéâtre de Nîmes (1).

La Gaule, d’ailleurs, enrichie par son commerce et son industrie, était une des provinces où les classes ouvrières avaient le plus prospéré et où les corps de métiers étaient le plus nombreux : nous en avons le témoignage dans les inscriptions des tombeaux qui ont conservé pour l’histoire les noms et les professions d'artisans detout genre (2). Ces artisans étaient presque tous membres d'une corporation ; souvent plusieurs métiers ne formaient qu’un même collège.

Quelques-unes de ces corporations paraissent avoir possédé de grandes richesses et joué un rôle assez important dans les cités gauloises. Il suffit de citer les corporations de nautes et de naviculaires qui s'étaient établies, comme nous l’avons vu, non seulement sur la Seine, mais sur la Loire, sur la Saône, sur le Rhône, sur la Durance (3), sur la Mo-

(4) A. de Boiïssieu, Inscript. de Lyon, 396.

(2) Voir : liste de quelques professions en Gaule, d’après des in. scriptions, dans Levasseur, Hist. des classes ouvrières, tome I, ch. 6, page 70, note 1.

(3) Orellius, 4120.

selle, à Narbonne (1), à Arles ; — les corporations des utriculari (2), qui semblent accompagner partout les nautes, sous la protection d'un même patron; — celles des marchands de vins (3), des tireurs de sable (4), des forgerons (5) et des charpentiers.

La conquête romaine fut particulièrement bienfaisante pour la Gaule ; une révolution très brusque se fit de suite dans les mœurs du peuple gaulois et dans l'aspect même du pays. Barbare au temps de César, la Gaule était civilisée sous Auguste, et, à l’époque des Antonins, l’une des provinces les plus florissantes de l'Empire et des plus « romaines ». Les villes avaient adopté tout de suite non seulement les institutions politiques de Rome, mais ses institutions civiles, ses mœurs, ses goûts.

L’esclavage ne paraît pas avoir exercé sur les arts manuels une influence aussi funeste qu’en Italie, . parce qu'en Gaule la population servile ne fut jamais aussi nombreuse; les corporations y étaient moins -turbulentes et moins méprisées, et les arlisans contribuèrent pour une large part à la prospérité du pays. La Gaule s'était approprié avec une merveilleuse facilité la civilisation du vainqueur. Du temps

(4) Orellius, 4241.

(2) Ibid., 90.

(3) Ibid., 4077.

(4) Ibid, 2773.

(5) Ibid., 4085.

de Strabon, on ne trouvait plus guère les vieilles coutumes gauloises qu’au delà du Rhin ;ily avait des écoles dans beaucoup de villes, les Gaulois se rendaient même à Marseille pour y étudier les lettres grecques, dit Strabon.

Au 1r siècle, les corporations ouvrières se multiplient et deviennent indispensables à la vie sociale. Gaius et les jurisconsultes classiques en font foi. Les corps de méliers, tels que les pistores (boulangers) et les /abri de lout genre, existent partout, non seulement à Rome, mais dans les principales villes des provinces (1); l'autorisation leur est facilement accordée, parce que, comme on l’a vu précédemment, l'État a besoin de leurs services. Aussi, en échange, les artisans jouissent de certaines immunités qui ne compensent pas toujours, il est vrai, les lourdes charges qui pèsent sur eux, surtout au Bas-Empire (2).

En apparence, la politique impériale favorise les corporations d'ouvriers : Marc-Aurèle les autorise à recevoir des legs; Pertinax reconnaît certains privilèges aux naviculaires (3); Antonin le Pieux règle pour tous les corps de métiers les conditions où l’immunité est accordée (4).

(4) Loi 1 pr., Dlg., liv. 3, t. 4.

(2) Voir au Dig., le titre « de jure immunitatis », liv. 50, t. 6. (3) Loi 5, S 43, D., liv. 50, t. 6.

(4) lbid. E

HISTORIQUE DES CORPORATTIONS 89

Au dire de Lampride, c’est Alexandre Sévère qui s’occupa le plus des corporations ; ce prince en créa une mullitude, « mechanica opera Romæ plurima instituit. » L’historien exagère même en disant : « Corpora omnium constituit, vinariorum, lupinariorum, caligariorum, et omnino omnium artium » (1), car personne n'a Jamais soutenu qu'il n’existâl pas de corps de métiers avant Alexandre Sévère. Celui-ci donna encore aux artisans des juges spéciaux et une juridiction spéciale : « Hisque ex sexe defensores (2) dedit ei jussit quid ad quos judices pertineret (3).» Une constitution d’Anastase défendit aux marchands et aux artisans de décliner la juridiction des juges dont parle Lampride : « Periniquum ei temerarium esse perspicimus, eos qui professiones aliquas seu negotiationes exercere noscuntur, judicum ad quos earum professionum seu negotialionum cura pertinet, jurisdictionemet præceptionem declinare conari (4).» Aucune charge publique, aucun privilège ne peut le soustraire à cette juridiction, restreinte d’ailleurs aux seules affaires du métier (5).

(4) Lampride, in Aleæ. Sev., ch. 33.

(2) Nous verrons plus tard le rôle des defensores créés par Alex. Sévère. — V. infrà, page 127.

(3) Lamp., loc. cit. — Sur Alex. Sévère, voir encore ioi 1 pr., Dig., liv. 47, t. 22.

(&) Loi 7, C., liv. 3, t. 435.

(5) La juridiction de ces magistrats répondait sans doute à la juridiction que les jurés des corporations du moyen âge exerçaient sur leurs confrères, pour apaiser entre eux les dissensions et réprimer les contraventions aux statuts.

FIN DE L'EMPIRE. — PHYSIONOMIE ORIGINALE DES CORPORA- TIONS OUVRIÈRES. — DÉPENDANCE COMPLÈTE DE L'ÉTAT. — MANUFACTURES IMPÉRIALES. — MULTITUDE DE CORPS DE MÉTIERS. — CONDITION DES ARTISANS VOISINE DE LA SER- VITUDE.

Sous les empereurs chrétiens, la physionomie des corporations est toul à fait originale; c’est l’époque la plus intéressante à étudier au point de vue de l’organisation Imdustrielle. Les conceptions économiques d’alors ne ressemblent en rien aux théories modernes.

Les textes du Code Théodosien nous montrent les artisans sous la dépendance presque absolue de l’État ; celui-ci se substitue partout à l'individu, dans le but d'assurer le fonctionnement de la vie sociale : ainsi est à peu près annihilée la liberté individuelle.

Presque toutes les lois qui font sentir à l’ouvrier sa servitude appartiennent à l’histoire du rv° siècle ; c'est à celte époque que les boulangers, les bouchers et les naviculaires se voient irrévocablement attachés, corps et biens, à leur métier, que les membres des autres corporations sont ramenés de force à

leur travail et que la condition de tous tend de plus en plus à se rapprocher de celle des esclaves employés dans les manufactures impériales.

Tousles corps de métiers dépendent de l'Administralion centrale, et leur exercice est minutieusement réglementé. Réglementation excessive en tout, telle fut en effet la politique intérieure des derniers empereurs : le fonctionnarisme administratif, la plaie du Bas-Empire, a tout envahi, et il faut de toute nécessité l'impulsion d’une force supérieure pour mettre en mouvement des rouages aussi compliqués ; mais un Jour viendra où cette force sera impuissante, et la grande machine, usée, se disloquera, incapable de continuer son service.

I n'y a donc pas lieu d’être surpris si l’on trouve, à la fin de l’Empire, tous les métiers groupés en corporations, sous les noms les plus divers; au fond, toutes ont la même organisation et la même utilité publique. Les /abricenses, ouvriers des manufactures impériales, avaient une situation particulièrement dure; c'étaient des agglomérations d'hommes libres réunis dans un atelier et travaillant sous les ordres d'un chef. Le recueil des inscriptions de Gruter cite les castellaru, les plombaru, les monetæ officinatores (1), et les murilegali;, — occupés les uns et les autres au service des eaux, aux plomberies, aux fabriques de monnaie el à celles de pourpre. Il y avait

(1) Gruter, Inscr. 1, p. 74.

encore les ouvriers de l’armée el ceux de la maison du prince (1).

Placées sous la surveillance du maître des offices ou du comte des largesses sacrés, ou de tout autre fonctionnaire de la cour, les manufactures de l'État occupaient aussi des esclaves; elles comprenaient d’ailleurs les mêmes classes de personnes que celles travaillant dans les carrières, mines et salines, c’està-dire quatre sortes d'ouvriers dont voici l'énumération : 1°les condamnés, qui élaient chargés de chaînes et esclaves sans espoir d'arriver à la liberté, car la grâce du prince les laissait en servitude ; 2° les esclaves non condamnés qui avaient le même sort que les anciens esclaves publics, par conséquent n’avaient pas de chaînes à porter, pouvaient être affranchis el possédaient un pécule dont ils pouvaient disposer par testament jusqu'à concurrence de moiüé(2);:3° les affranchis,qui étaient d’anciens esclaves publics attachés à ces travaux et devenus contremaîtres ou surveillants en même temps que libres; 4° enfin les personnes libres, mais attachées à ces travaux soit par la naissance, soit volontairement. Dans ce dernier cas, la personne quientrait dans ces services devait fournir une attestation indiquant qu'elle était libre.

(4) CG. Th.,1. X, t. 20, loi 16, 8 426.

(2) Ulpien, Rég. ,t. XX, S 16 : « Servus publicus populi romani partis dimidiæ testamenti faciendi habet jus. »

Tous, libres ou esclaves, une fois incorporés, ne pouvaient quitter les travaux, et élaient marqués à la main, afin de faciliter leur découverte en cas de fuite : « Stigmata [hoc estnota publica) fabricensium brachiis ad imitationem tyronum infligantur, ut hoc saltem modo possint latitantes agnosci (1)... » «.…. Singulis manibus eorum {c’est-à-dire les aquarii) felici nomine pietatis nostræ impresso signari decernimus, ut hujusmodi adnotatione manifesti sint omnibus (2). » Cette ignominieuse mesure de précaution prouve combien les membres des corporations officielles étaient heureux; ils ae songeaient qu’à fuir.

Plusieurs constitutions de Valentinien frappaient de lourdes amendes ceux qui recèleraient les {ertrun, les gynæcæi, les linteones, ouvriers occupés à la fabrication des vêtements de la cour (3). Les armuriers fugitifs étaient marqués de même sur les bras ou à la main, comme les soldats (4).

En dehors des manufactures impériales, l'on voit fonctionner une multitude de corps de métiers, organisés avec soin par les empereurs. Outre les bateliers et Les boulangers (navicularü, nautæ, prsto-

(1) Code J., loi 3, liv. 41, t. 9.

(2) C. J., loi 10, in fine, liv. 11, t. 42.

(3) Lois 2, 6, 9, C. Th. ,1. X, t. 20. Voir aussi au Code, loi 3, déjà étiée, iv. 11, 1.9.

(4) Loi 4, C. Th., X, 22. Voir à la suite de cette loi 4 le commentaire de Godefroy qui cite les différentes parties du corps où étaient imprimées les marques, etc.

res), que nous connaissons déjà, il y avait de nombreuses corporations chargées du service de l’annona : ainsi les o/earii, qui apportaient l'huile à Rome et à Constantinople, les pecuariüi, les suarù, les porcinarü (1), qui s’occupaient des approvisionnements de viande, les geruli, portefaix. Le salaire de ceuxci était taxé, mais nul n'avait le droit d'enlever du port ses denrées sans leur intermédiaire. « S'il est prouvé qu’un particulier à fait transporter par ses hommes des marchandises qui lui arrivaient, le cinquième de ces marchandises sera confisqué au profit du Trésor {2). »

Tous ces corps étaient placés sous l'autorité d’un magistrat spécial, le præfectus annonæ. « Tous les corps d'entrepreneurs attachés à l'Administration étaient placés immédiatement sous les ordres et sous la juridiction des préfets de l’annonæ de Rome, d'Alexandrie et d'Afrique. Ces préfets cumulaient les deux pouvoirs administratif et judiciaire en même temps qu'on exerçait la direction et qu’on tenait les comptes des approvisionnements dans leurs bureaux; leurs officiers poursuivaient les membres des corporations prises en faute, el c'était à leur tribunal qu’étaient jugés les délits. Ils pouvaient condamner à mort (3). »

(1) C., Liv. 44, t. 46.

(2) Loi 1, C. Th., liv. 44, t. 24.

(3) Naudet : Les secours publics à Rome. Mém. de l’Acad, des inscriptions, t. XIII.

Le préfet de l'annona avait au-dessus de lui le préfet de la ville qui intervenait pour surveiller les dépôts, apurer les comptes, faire les enquêtes, etc.

Venaient enfin toutes les corporations ouvrières proprement dites, c’est-à-dire celles composées d’arüsans se livrant aux travaux de toute sorte nécessités par les besoins d’une société très civilisée : construction et bâtiment, mécanique, vêtement, luxe, arts, etc. On en trouve de longues énumérations, principalement dans le Code Théodosien (1); un seul texte du Code de Justinien cite une quarantaine de corporations (2). Semblable énumération au Digeste (3). M. Houdoy, dans son ouvrage sur le droit municipal, donne la liste suivante des corps de métiers auxquels l’immunité est accordée par Constanin : l’empereur comprend dans son énumération les architectes, les médecins, les sculpteurs de bois, les ouvriers en mosaïque, les doreurs, les crépisseurs, les ouvriers qui travaillent l'argent, les brodeurs, les tourneurs, les ciseleurs sur bronze, les fondeurs, les constructeurs de machines, les ouvriers en maroquin, les niveleurs, les potiers, Les orfèvres, les verriers, les plombiers, les miroiliers, les ouvriers en ivoire, les pelletiers, les foulons, les charpentiers, les peintres de murailles, les monnayeurs, les con-

(1) CG. Th., voir à l’Index bibliographique.

(2) Loi 14, C. J., liv. 10, t. 64.

(3) Loi 6, Dig., liv. 50, t. 6.

structeurs de triges (chaises à deux roues), enfin les batteurs de métaux (1).

L'empereur Adrien avait beaucoup développé les corps d'ouvriers lors des grands travaux entrepris à cette époque, aqueducs, amphithéâtres, thermes, ponts. « Ad specimen legionum militarium, dit de ce prince l'historien Aurélius Victor, fabros, perpendiculatores, architectos, genusque cunctum exstruendorum mœænium seu decorandorum in cohortes centuriaverat (2). »

Dans les provinces en effet on trouve les corporations réunies quasi militairement sous l'autorité d’un haut magistrat, le præ/fectus fabrum : 11 a sous ses ordres les fabri ærarü, fondeurs et ciseleurs en bronze, les fabri lignarü, charpentiers, les centonaru, couvreurs, les ferraru, serruriers, et bien d’autres encore.

Enfin, soit à Rome ou à Constantinople, soit dans les villes importantes, dans les colonies ou dans les municipes, il existe des corps multiples dont maintes inscriptions révèlent l'existence, depuis les /abri navales et aurifices, constructeurs de navires et orfèvres, jusqu'aux finclores et sulores, teinturiers et cordonniers ; tous dépendent plus ou moins directement du préfet de Rome ou des gouverneurs de provinces et des magistrats municipaux.

(4) Houdoy, Droit municipal, p. 508 et s.

(2) Aur. Victor, de Vita et moribus imper., ch. XIV.

On peut se rendre compte, d'après les développements qui précèdent, du rôle de l'État à la fin de l’Empire vis-à-vis de l'industrie. L'intervention adminisirative devient de jour en jour plus étroite. Même pour les corporations qui ne dépendaient pas directement de l'État, dont les services n'étaient pas tarifés et payés par les agents officiels, la condition était voisine de la servitude. C’est l'État qui assurait le recrutement des membres, par tous les moyens possibles, même par la force : on a vu plus haut les mesures prises contre les artisans qui cherchaient à se soustraire à leur misérable situation. C’est l’État aussi qui réglait les conditions d'existence des corps de métiers, cherchant à compenser, par de nombreux privilèges et immunités, les lourdes charges qui les écrasaient (1).

Ainsi se résume toute la politique de cette époque : l'État se substitue à l'individu, il pourvoit à tous les besoins d’une société impuissante à y pourvoir elle-même. Aussi Les sujets de l’Empire s’amollissent de plus en plus, ils n’ont qu’à se laisser vivre, plongés dans l’indolence et la torpeur : ils savent que l'administration se charge pour eux des approvisionnements de tout ce qui est nécessaire à l'existence. Même il y a des distributions gratuites de

-vivres.

Les Romains d'alors ne demandent qu'une chose,

(1) V. ci-dessous, chapitre sur les immunités.

les spectacles. « Du pain et les jeux du cirque! », s'écriait, avec une amère ironie, Juvénal, dès le r* siècle. Ce cri est celui du peuple au Bas-Empire, l’époque des spectacles par excellence. Les empereurs veillaient eux-mêmes à ce que ce besoin de plaisirs fût satisfait; pour n’en citer qu’un exemple, les actrices, {hymelicæ, scenicæ, ne pouvaient plus sorlir de leur profession dégradante, etleursenfants, en naissant, devenaient membres dela corporation({). C'est d’ailleurs le même principe qui était mis en pratique pour tous les corps de métiers, et pour la classe particulière des colons.

(4) Orelli, 2619. — Cf. C. Th., de Scenicis, lois 2, 4, 9, liv. XV, re

AU BAS-EMPIRE, L'INDIVIDU EST ATTACHÉ PAR L' « ORIGO » A SA POSITION. — EXEMPLES, POUR LES MEMBRES DES CORPORA- TIONS. — BIENS IMMOBILISÉS AU SERVICE DE CERTAINES COR- PORATIONS.

IL est un principe fondamental que nous trouvons, à tous les échelons de la vie sociale, au Bas-Empire:

c'est que chaque individu est attaché par l’origo à sa position. L'Empire déjà croulant ne pouvait se main-

tenir que par la permanence des institutions, et il était secondé en cela par le fonctionnement d’une administration développée à l'excès.

Les nombreux textes du Code Théodosien qui ont rapport à notre matière consacrent tous l'application de ce principe : le corporatus oucollegiatus est lié à sa corporation par l’origo. Les charges de toutes sortes, imposées par l'État, passent du père au fils; elles deviennent héréditaires comme le passif d’une suc-

cession, — et dans l’ordre économique il n'y a pas de renonciation possible.

Déjà, en fait, depuis longtemps les charges municipales avaient ce caractère de perpétuité à l'égard des descendants; ilen advint de même pour les charges corporatives. Les enfants ne pouvaientavoir une profession autre que celle de leurs parents, — nous ne disons pas seulement «celle de leur père », car les textes nous apprennent, entre maiuts exemples, que les filles d’actrices naissaient actrices elles-mêmes (1). Etcependant cette profession peu estimée élait classée parmi les professions viles: c'était donc une déchéance imposée à l'enfant venant au monde. De même les enfants, nés d’un monetarius (ouvrier des fabriques de monnaie) et d’une femme libre de toute charge personnelle, entraient dans le corps des monelari (2). En général, l’ouvrier d’une manufacture publique ne pouvait épouser une femme libre ou la fille d'un colon qu’en faisant partager sa propre condition à sa femme et à sa postérité ; la femme libre avait cependant le droit de se séparer etle maïiire pouvait réclamer sa colone, mais il ne fallait pas laisser passer certains délais. De pareils règlements devaient rendre bien rares les unions entre les ouvriers des manufactures el lereste de la société ; aussi vivaient-ils en quelque sorte isolés des autres

(1) Lois 2, 4,9, C. Th., L XV,t.7. ()M0,C: Th, LL X) 0120 — CRISE, CNT, Xs 20

hommes. A l'inverse, si un homme n’appartenant à aucun corps de métier épousait une femme liée à une corporation, il devenait membre de la corporation, lui et les enfants à naître de cette union ; les choses se passaient ainsi pour le corps des pistores, d’après une constitution de l’empereur Constance (1), et il ne faut pas douter que celte disposition législative était applicable à d’autres corps d'artisans.

Ainsi les empereurs avaient ordonné que tout homme qui prendrait une femme dansla classe des pêcheurs demurer deviendrait lui-même pêcheur (2). On peut dire d’une manière générale que tout enfant né de la fille d’un ouvrier suivait la condition de sa mère, quelque fût d’ailleurs le père (3).

Donc l’origo qui, suivant l'expression des auteurs, rendait l’individu oënorius collegio(4), — c’est-à-dire soumis à toutes les charges de la corporation, — n'était pas seulement communiquée par la naissance, mais par d’autres modes encore : par le mariage, ainsi qu'on vient dele voir ; d’autres fois, c’était la conséquence d’une peine, d’une déchéance : en vertu d’une constitution de Constantinet Valentinien, on devenait pislor à la suite de certaines condamnations peu graves : «ad pistrina revocentur (5). »

(1) 2 et 44, C. Th., XIV, 5.

(2) Loi 5, C. Th., liv. 40, t. 20.

(3) Loi 15, ibid.

(4) Loi 8, C. Th., liv. 44, t. &; — loi 45, C. Th., liv. 40, t. 49. Gi Lo IC DR ER, + A0!

Un autre moyen employé à cette époque était l’enrôlement forcé, par ordre de l’empereur ou par désignation du magistrat (1). Ainsi les individus vacui publico officio, c'est-à-dire exempts de charges publiques, étaient attribués à certaines corporations (2).

Remarquons que, lorsqu'un membre décédé laissait un enfant mineur, celui-ci, jusqu'à vingt ans, élail, par une sorte d’excuse légale, dispensé d’exercer le métier de son père ; seulement, la corporation devait lui donner un remplaçant. Et, chose singulière, ce remplaçant restait membre de la corporation même après la majorité qui permettait àl'héritier de remplir son rôle actif au sein du collège. Cette particularité est une preuve de la nécessité où se trouvait le législateur de recruter des membres par tous les moyens possibles.

Enfin, certains biens étaient également obnoria collegio ; leur destination ne pouvait être changée, parce qu'ils étaient frappés d’une charge, d’une servitude d’une nature particulière au profit dela personne morale « corporation ». L'exemple le plus remarquable est fourni par le corps des naviculai-

res; le patrimoinedu navicularius était affecté irré-

(4) C. Th., de Navicul., lois 14 et 27, et passim (liv. 13, tit. 5). (2) Voir notamment pour Le corps des naviculaires loi 3, C. Th. LAUT t.9:

vocablement au service de la corporation (1); les acquéreurs de ses prædia étaient tenus des mêmes obligations, s’ils ne préféraient délaisser (2). La législation était {rès sévère sur ce point (3), àcause de l'utilité même des corps qui étaient chargés du transport de l'annone.

Le Code Théodosien renferme des dispositions analogues en ce qui concerneles biens des boulangers et des charculiers, pistores el suariüi (4).

L'immeuble lui-même est donc soumis directement à l'obligation ; c’est lasubstitution du lien réel au lien personnel. Il n'y a pas lieu de s’en étonner lorsqu'on sait la situation du colon attaché à sa terre et lorsqu'on voit à la même époque le service militaire et l'impôt dus par cettemême terre.

(4) Loi 5, D., liv. 50, tit. 4.

(2) C. Th., de Prædiis navic., liv. 13, t. 6. (bois 3, 9,10, C Th, 1. XIII t. 6.

(NAS Ge Th,, L'XIVSE"S.

LES ARTISANS ESSAYENT DE FUIR LEURS CORPORATIONS; ME:- SURES VIOLENTES CONTRE EUX. — RECRUTEMENT DES MEM- BRES.— CONSTITUTION DELA CORPORATION A L'IMAGE DE LA CURIE MUNICIPALE.

Pour être logique, l'État, une fois entré dans celte voie, devait non seulement veiller au recrutement des artisans dans les collèges, mais aussi à leur maintien après l’incorporation. Il fallait les empêcher de se soustraire aux charges qui leur incombaient; les empereurs furent souvent obligés d’employer la contrainte. On a vu plus haut (1)les mesures édictées contre les collegiatli fugitifs et leurs recéleurs: l'existence même de ces mesures violentes révèle la condition malheureuse des ouvriers qui cherchaient à se cacher, et surtout à fuir les villes où l'Administration faisait plus lourdement sentir le poids de son autorité. Le Code Théodosien renferme une constitution d’Arcadius et Honorius qui en dit plus sur la situation des corporations à celle époque que tous les commentaires possibles. « Les cités, privées de leurs corps de métiers.

(1) Voir suprà, page 93.

ont perdu leur antique splendeur, car beaucoup de membres des corporations, abandonnant les villes pour la vie des champs, se sont réfugiés dans des lieux solitaires et inaccessibles. Mais nous voulons, par notre autorité, anéantir de tels projets ; en quel” que endroit que soient découverts les fugitifs, nous ordonnons qu'ils soient ramenés aussitôt à leur service, sans aucune exception (1).» En lisant ce passage, où l’on voit les habitants des villes rechercher le sort, — peu enviable pourtant au Bas-Empire, — des populations rurales, un rapprochement se fait spontanément dans l'esprit avec la situation inverse d'aujourd'hui : le paysan désertantsa campagne pour la ville.

Une particularité curieuse sur les étudiantsromains est à noter à cette place.

Après l'âge de vingt ans, les jeunes gens qui étaient venus à Rome pour y faire leurs études étaient renvoyés à leur province d’origine par les soins des magistrats (2): celle mesure avait pour but d'empêcher ces jeunes gens de se soustraire, sous prétexte d’études, aux charges locales dont ils allaient être tenus chez eux. Cependant, 1l y avait un moyen pour eux d'échapper à l'obligation du retour, c'était de s'engager dans les corporations de la ville de Rome ; ils étaient alors astreints à demeurer à