SECTION PREMIERE

1 X. ITotioxis s-ar les déoixïies. — § XI. Offlcders des dédxzses. — § XXX. S-areavL et Cliazxildra des décdzxies. — § XV. Ghéocrraphle des dôolseies en Sdam.

§ I. — Notions sur les Décimes.

Les décimes étaient des deniers levés ordinairement ou extraordinairement sur le clergé de France pour la guerre contre les ennemis de l'Église à l'origine S comme part de ce corps dans les charges de TËtat déguisée sous le nom de don gratuit , qui apparaît en 1661, par la suite. M. Clamageran les explique ainsi : « Les décimes levées sur le clergé ne sont pas sans analogie » avec les emprunts forcés. Les décimes comme les emprunts » sont des ressources extraordinaires qui, par leur fréquence, » deviennent presque des revenus réguliers. Comme les em- » prunts, elles se rattachent à Tensemble des impôts directs ; » comme eux, elles grèvent une certaine classe de la Société. » Depuis trois quarts de siècle les biens de TËglise avaient » été très ménagés. Il n'en fut pas de même sous François I" : » jamais le Clergé, malgré ses privilèges, ne fut dans une » dépendance plus étroite du pouvoir temporel : « Quand le roi » a besoin de Targent du Clergé, écrit en 1535 l'ambassadeur » vénitien Marino Guidiniano, il en demande la permission au » saint siège. Si on lui oppose quelque difficulté, alors il assem- » ble tous les prélats qui lui sont dévoués, et il se fait offrir par » eux tout ce qu'il veut, à titre de don gratuit pour la défense

1. — Voir Bib. Nat., F. Fçs. (Gaigaières), 20936 diverses balles sur les décimes.

» du royaume. Les offres commencent par les cardinaux, qui » eux-mêmes ne payent rien (che nonpagano) et il lui est facile » d'en tirer de Targent, puisque les nominations sont dans ses » mains. » En 1546, l'ambassadeur Marino Cavalli constate qu'à » regard des décimes, « aujourd'hui on ne croit plus le consen- » tement du pape nécessaire. » Puis il ajoute : « Tous les prélats » reconnaissent le roi plus que le pape et S. M. se sert de leur » argent comme du sien. Il envoie au dehors des évoques et des » abbés chargés de construire à leurs frais des navires, des » maisons et des palais dont il hérite ensuite ; il se loge lui-même » ou envoie loger chez eux qui lui plaît ; les vieux soldats, pour » récompense de leurs services, sont entretenus aux dépens de » quelque abbaye ; de telle sorte que toute chose tourne au bien » du roi et au salut des âmes des prélats. »

« Chaque décime valait à peu près 140.000 écus ou 315.000 fr. » En réalité, les décimes n'étaient guère que des demi-décimes, » parce qu'on estimait les bénéfices moitié de leur valeur réelle. » Mais on en demandait souvent deux, trois et jusqu'à sept par » an. Leur produit dépassait donc quelquefois 2 millions de » livres *. »

Le rôle des décimes par diocèse se nommait département; c'est, dit le Dictionnaire de Trévoux « la distribution, l'assigna- » tion qu'on fait des tailles et autres impositions sur les élections » et les paroisses. Vectigalium descriptio. On dressa en 1516 » une taxe de chaque bénéfice en particulier, au-dessous de la » dîme ou de la dixième partie du revenu, qui fut suivie depuis ».

Le département de 1516 qui servira longtemps en effet de type pour déterminer les bases de la perception fut établi en conséquence de l'octroi par Léon X à François I" d'une décime, une année durant, à affecter à la guerre contre les Turcs. Vers le milieu du xvi* siècle apparaît le contrat arrêtant la part contributive du Clergé dans les charges publiques et portant le nom de Poissy (1561), avec engagement d'un don annuel de 1.600.000» pour dix ans. Ce pacte fut renouvelé en 1567 et son résultat demeurera définitivement acquis.