NOMENCLATURE
des principaux produits et matiferes vises dans les arret^s et ordonnances ci-dessus.
26 octobre 1914. . .
15 novembre 1914. .
20 decembre 1914. .
ler novembre 1914. .
11 decembre 1914.
(Premier tableau.)
Argent, cuivre, laiton, p omb, zinc, nickel, minerais de nickel, aluminium, etain, antimoine, ferro-manganate, minerais de manganese, ferrosilicium, phosphates bruts et superphosphates, nitrates, acide nitrique, pyrites, acide sulfurique, graphite, glycerine, matieres a tanner, explosifs, camphre, codeine, morphine, opium, loques, coton, jute, lin, chanvre et les fds et produits manufactures de ces matieres, sacs, peaux, cuirs, caoutchouc, gomme brute, gutta-percha, graisses, huiles minerales, benzine et ben ol.
Scories Thomas pulv£ris£es, chaux azot6e, goudron, toluol, sulfate d’ammonium, lin, d£chets de lin, semence de coton, huile de lin, semence de lin, huile de ricin, semence de ricin, huile de palme, huile de t6rebenthine, oleines, sttsarine, r£sine, matieres pour bandages chirurgicaux ainsi que les matieres premieres et les produits demi-manufactur6s s'y rattachant.
Platine, mercure, aciers sp6ciaux, fer-blanc, acide chlorhydrique, ammoniaque liquide, couleurs a base de goudron, bois exotiques en blocs et en troncs, jonc pele, jonc a canneler, verges d’osier, balata, fibres vulcanisees, soie, dechets de soie, fils de soie et allumettes.
Froment, seigle, orge, avoine, ma'is, farine, 16gumineux, pommes de terre.
Benzine, benzol, petrole, esprit de vin, glycerine, huiles et graisses de tout genre, toluol, carbure.
LE
25 janvier 1915. . .
27 f£vrier 1915 . . .
26 avril 1915. . . .
15 mai 1915. . . .
3 juin 1915 . . . .
14 aout 1915. . . .
9 decembre 1915. .
11 d£cembre 1915. .
10 aout 1915 . . . .
17 octobre 1916. . .
13 aout 1915. . . .
16 septembre 1915. .
11 octobre 1915. . .
21 avril 1916. . . .
29 octobre 1915. . .
20 novembre 1915. .
10 octobre 1916. . .
caoutchouc brut et dechets de caoutchouc ainsi quo de pneumatiques d’automobile-.
Plomb, masse de plomb, graphite, cuivre, sulfate de cuivre, laiton, tombac, aluminium, r6gule d'antimoine, antimoine brut ou oxyde d'antimoine, minerals d'antimoine et produits intermediates, bronze, zinc fin, nickel, mercure, etain, etain laming.
Stocks en sucre de diverses espices, en mclasse et en sirop, stocks en semences de betteraves k sucre.
Ilouilles extraites en Belgique, cokes, briquettes et sous-produits de fours a cokes fabriqu6s en Belgique.
Avoine, chevaux.
Huiles de graissage.
Toutes les huiles et graisses minOrales, animales et v6g6tales, y compris le petrole, le bitume, l'acide s6bacique, l'oleine, la glycerine, la stearine, la paraffine, la c6r6sine, la resine.
Graisse brute de bceuf et de mouton.
Stocks de carbure de calcium.
Pneumatiques neufs et usages (enveloppes et chambres k air) sans distinction entre les pneus en fabrication et ceux qui sont ou non places aux roues des autos (y compris les pneus de toutes motocyclettes et voiturettes a trois et quatre roues), caoutchouc usage de tout genre, dechets de caoutchouc resultant de fabrication, caoutchouc brut.
Caoutchouc usage et vieux caoutchouc, quelle quesoit la quantite, articles finis, de tout genre, en caoutchouc.
Stocks de racines de chicoree.
Cossettes de chicor6e de la recolte 1915-1916.
Os crus ou cuits, cornes ou pieds d'animaux abattus.
Dechets de cuir de tout genre (brochettes) obtenus dans les tanneries.
Cadavres d'animaux et parties, peaux, dechets, etc.
Peaux du gros betail, peaux de veaux, rroutons et chevres et matieres tannantes de tout genre, y compris les ecorces de chene et de pin.
a) Cuirs en poil et cuirs de chevaux, peaux de poulains, de poneys et de veaux; la declaration est oblige toire memo pour une seule piece;
b) Peaux de moutons, de chevres, de chevrettes, si le stock depasse 10 pieces par categorie;
c) Peaux de lapins, de lievres, de chiens et de chats et peaux brutes de gibier quelconque, si le stock depasse 25 pi ces par categorie;
d) Cuirs tannes (produits finis) de toute sorte, si le stock depasse soit 100 kilos pour chaque sorte de marchandise vendue au poids, soit 30 pieces pour chaque sorte de marchandise vendue au metre ou k la piece; en outre, tous les cuirs en tannerie ou en corroyage;
e) ficorces et bois servant au tannage, extraits tanniques et jus de tannage.
31 decembre 1915.
8 janvier 1916. .
10 janvier 1916. .
11 janvier 1916. .
29 f£vrier 1916 . .
6 mars 1916. . .
15 mars 1916. . . .
22 mars 1916. . . .
22 avril 1916. . . .
LES DEPORTATIONS BELGES
Tous les produits de laminoirs (produits mi-ouvres de tout genre tels que les Iingots, les brames et les blooms, les billettes, les largets, etc.), toutes les toles de fer et d’acier de plus d'un millimetre d’6paisseur, en outre les rails et tout autre materiel pour chemin de fer de campagne ou a voie etroite.
Toutes les laines (brutes, lav£es ou peign£es, blouses, d£chets de laine, bouts de fils de laine, laines artificielles et melanges de laines avec d'autres matures), matelas mis ou 5 mettre en vente.
Lin et Omouchures.
Stocks de cafe, the, cacao.
Sacs a ciment.
Tous les Olectro-moteurs, machines productrices de courant (dynamos, generatrices), commutatrices et moteurs g6n£rateurs, transformateurs, appareils de manoeuvre, suretes, disjoncteurs automatiques, apapreils de demurrage et de reglage, additeurs-reducteurs, compteurs a electricitO, etc,
Savons.
Arbres.
Stocks des produits solides ou liquides rentrant dans une des classes designees ci-apr£s :
Classe 1
manganese : metal et alliages de manganese et de fer (ferromanganese et spiegeleisen).
manganese : minerals et scories.
wolfram : m6tal et fer wolframifere (ferrowolfram).
acier wolframifere d'une teneur d'au moins 1 % de wolfram, wolfram : minerais, scories, sous-produits et produits intermediaires.
chrome : metal et fer chrome (ferrochrome).
acier chrome d'une teneur d’au moins 0,5 % de chrome.
chrome : minerais, sels, scories, sous-pro duits et produits intermediaires.
molybd6ne : m6tal et alliages (ferromolybdene.
mol.ybdene : minerais, scories, sous-produits et produits intermediaires.
vanadium : metal et alliages (ferrovanadium).
vanadium : minerais, sels, acides, scories, sous-produits et produits intermediaires.
titan : metal et alliages (ferro titan), titan : minerais, scories, sous-produits et produits intermediaires.
cobalt : metal et alliages (ferrocobalt). cobalt : minerais, sels, scories, sous-produits et produits intermediaires.
nickel : metal et alliages.
Classe 18 : nickel : minerais, sels, scories, sous-produits et produits intermydiaires.
— 19 : ferrosilicium, ferrophosphore, silicospie-
gel, silico aluminium-manganese.
— 20 : fonte pour acier et spiegeleisen ayant de
3 a 20 % de manganese.
— 21 : fer hematite.
En ce qui concerne les alliages de fer susmentionn£s, la saisie s'ytend aussi aux dychets, mitrailles et aux outils finis ou mi-ouvr£s.
16 juin 1916 . . . . Chicor6e pr6partie.
19 juin 1916. . . . Stocks de savon de toute espece et tous produits fabri-
qu6s avec des graisses et des acides s6baciques et des alcalis.
7 juillet 1916 . . . Machines-outils divis£es en 22 classes :
Classe 1 : tous les tours de 125 millimetres de hauteur des pointes et plus.
— 2 : tous les tours-revolvers de 125 millimetres
de hauteur des pointes et plus.
- — 3 : tous les tours automatiques.
- — 4 : toutes les machines a fraiser (universelles,
verticales, horizontales et simples a leviers).
— 5 : toutes les machines a tailler et raboter les
engrenages droits, les engrenages coniques, les rou s a vis sans fin et les roues hSlicoidales.
— 6 : toutes les machi .es a raboter.
— 7 : toutes les machines h percer d'une capa-
city de percjage de plus de 5 millimetres (machines a percer sur colonnes, machines a percer verticales et machines a percer radiales).
— 8 : toutes les machines a mortaiser.
— 9 : tous les ytaux-limeurs.
— 10 : tous les tours verticaux a fagonner et
aleser.
— 11 : toutes les machines a aleser et a fraiser
horizontales.
— 12 : toutes les machines a tailler, a fraiser ou
mortaiser les rainures.
— 13 : toutes les machines a poin^onner, ma-
chines a cisailler, machines a couper les fers, machines a couper les poutrelles, command6es a la main, par courroies ou par moteur ylectrique.
- — 14 : toutes les machines a travailler les toles
(machines a border, machines a onduler, etc.).
— 15 : tous les marteaux-pilons (k courroie, a
compression dJair, a vapeur ou a ressorts).
— 16 : toutes les presses, presses excentriques,
a vis ou a friction.
LES DEPORTATIONS BELGES
Classe 17 : toutes les installations de presses hydrauliques et pneumatiques.
— 18 : toutes les machines & scier les m6taux {&
scie circulate, a cadran et & scie a ruban).
— 19 : toutes les machines a meuler. rectifier et
afTdter.
— 20 : toutes les machines k trongonner.
— 21 : toutes les machines a tarauder et a fileter.
— 22 : toutes les machines pour la fabrication
des vis.
8 juillet 1916 . . . Tous les stocks, a T6tat solide ou liquide, d6sign6s
dans les classes suivantes et se trouvant a la date du ler aout 1916 dans le territoire du Gouvernement g6n6ral :
A. — Cuivre et etain
[minerals, metaux bruts, produits mi-ouvres, etc.).
Classe
