PftiNGE, Congrh dee Trçis Amériques, p. 8J

À la suite de ce discours fort applaudi, la Conférence nomma M. Blaine président, et sur la motion de M. Henderson, ajourna ses délibérations au 18 novembre.

Cette mesure fut prise pour permettre aux délégués d'accomplir, à travers le territoire des Etats-Unis, un voyage dont le programme avait été fort intelligemment tracé '. Dans un train, composé de voitures luxueuses, sous la direction de guides aimables, les représentants de l'Amérique Centrale et de l'Amérique du Sud allaient, comme dans une brillante féerie, voir se succéder les unes aux autres les opulentes cités, les vastes exploitations agricoles, les puissantes manufactures. Ce spectacle ne pouvait manquer de faire sur leur esprit une profonde impression. Devant tant de beautés et de richesses, ils seraient disposés à reconnaître la supériorité de l'Amérique du Nord et à accepter sa haute direction. C'était là, du moins, ce que l'on espérait à Washington *.

Le résultat qu'on attendait fut-il obtenu? Il est permis d'en douter lorsqu'on parcourt les journaux américains. La plupart des articles parus à l'épo-

1. M. Prince donne des détails intéressants sur ce fastueux voyage. Congrès des Trois Amériques, p. 88.

3. Les différences de race et d'intérêts économiques qui existent enlro les Etals de TAmérique du Nord et les Etats de rAmériquc du Sud, doivent s'opposer à la réalisation de cette espérance.

que laissent voir peu d'enthousiasme, et quelquesuns même ne savent pas dissimuler un véritable désappointement.

Au retour de cette excursion plus brillante que profitable, on arrêta le nombre et la composition des commissions. L'une d'entre elles dite a Commission du Bien général », composée de sept membres, fut chargée « d'étudier un plan d'arbitrage <c pour le règlement des contestations entre les diffé- « rents pays représentés au Congrès. » Le travail ainsi distribué, il y eut un nouvel ajournement jusqu'au 2 janvier 1890.

A cette date, les travaux furent repris et poussés avec une plus grande ardeur, au sein des Commissions. Les délégués de la République argentine et du Brésil formulèrent une proposition dans laquelle ils cherchaient à poser les principes d'un droit nouveau, fondé sur la condamnation de toute enquête et sur l'application la plus large de l'arbitrage. Nous extrayons les paragraphes relatifs à ce dernier objet : « 1** L'arbitrage international est une règle de droit «( public américain à laquelle se soumettent les na- « tions représentées à la Conférence pour résoudre, n non-seulement les questions relatives aux limites « territoriales, mais aussi toutes les questions pour <c la décision desquelles l'arbitrage est compatible « avec la souveraineté; 2° L'occupation armée des

« territoires disputés, sans avoir recours à i'arbî- « trage, sera réputée comme contraire aux présence tes déclarations et aux engagements acceptés par N ces nations, mais la résistance opposée à ces actes « n'aura pas le même caractère ; 3* L'arbitrage peut « se constituer sous une forme unipersonnelle, lors- « que les Etats se sont mis d'accord pour ne nom^ •I mer qu'un seul arbitre ; si l'arbitrage est collectif, « un nombre égal de juges devra être nommé par « chaque partie, avec faculté de désigner un tiers a arbitre pour le cas de partage ; cette désignation « devra se faire dans la première séance où le « tribunal se constituera; 4* Le choix des arbitres (I n'est sujet ni à des limites, ni à des exclusions; il « peut porter, dans chaque cas, sur des gouverne- « ments représentés dans cette Conférence ou sur n'im- « porte quels autres gouvernements qui auront mé- « rite la confiance des parties ; les corporations « scientifiques ou les hauts fonctionnaires des Etats « intéressés ou d'autres Etats neutres peuvent aussi « être désignés ; 5° Les présentes déclarations com- *i prennent, non-seulement les différends qui peuvent « naître dans les relations futures des Etats, mais (1 également ceux qui sont actuellement l'objet de c( discussions directes entre les gouvernements ; « cependant les dispositions réglementaires ne

« seront pas applicables au^ arbitrages déjà eons- (c titués, etc. * )»

Cette proposition était conçue en termes très vagues. Aussi le Comité « du Bien général », tout en la prenant comme base, ne crut pas pouvoir la reproduire dana sa teneur primitive. Il présenta, sous le titre a plan d'arbitrage », un premier rapport qui débutait par un préambule \

« Les délégués de l'Amérique du Nord, de celle « du Centre et de celle du Sud, assemblés en confé- « rence :

« Croyant que la guerre est le plus cruel, le plus « infructueux et le plus dangereux expédient « pour l'arrangement des différends internatio- « naux ; Reconnaissant que le développement des « principes moraux qui gouvernent les sociétés poli- «c tiques a donné naissance à un ardent sentiment « en faveur de l'arrangement amical de ces diffé^ a rends; Animés par la conviction des grands béné- « fices moraux et matériels que la paix offre à « l'humanité, et comptant que les conditions actuelles « des nations sont spécialement propices à l'adoption « de l'arbitrage à la place des luttes armées ;

f . Reoue de droit International, 1890, p. 543 et suiv. 2. Reoue de droit international, 1890, p. 644. Voyez aussi : Prince, Le Congrès des Trois Amériques, p. 1253.

H GonTaincus, en raison de leur amicale et cor- « diale rencontre à la présente Conférence que les <c Républiques américaines pareillement soumises « aux principes, aux devoirs et aux responsabilités du « gouvernement populaire et liées ensemble par de a vastes et toujours croissants intérêts mutuels peua vent, dans la sphère de leur propre action, maince tenir la paix sur le continent et la bonne volonté a parmi tous ses habitants ; Et considérant qu'il est a de leur devoir de prêter leur assentiment aux « grands principes de la paix que le sentiment public a le plus éclairé approuve,

<c Recommandent solennellement à tous les gouc( vemements par lesquels ils sont accrédités de « conclure un traité uniforme d'arbitrage \ »

A la suite du rapport relatif au « plan d^arbitrage » venait une recommandation aux puissances européennes. Elle disait : a La Conférence internationale « américaine résout : que cette Conférence ayant

« recommandé l'arbitrage pour l'arrangement des « différends entre les Républiques américaines, de- « mande la permission d'exprimer le désir que les « controverses entre elles et les nations de l'Europe « puissent être terminées de la même manière ami- V cale. Il est de plus recommandé que le gouver-

f . Nous étudierons les dispositions de ce traité dans le chapitre VU.

(c nement de chaque nation représentée dans ce traité « communique ce désir à toutes les puissances

« amies ^. »

Ces deux rapports*, soumis à l'examen de la Conférence, rencontrèrent une certaine résistance. Les délégués du Chili refusèrent de discuter le premier. Pour expliquer leur hostilité, ils donnèrent diverses raisons.

Ils alléguèrent, d'abord, que le Comité dit u du Bien général w, outrepassait les pouvoirs qu'il avait reçus et qu'au lieu de recommander simplement un principe aux nations américaines, il prétendait apporter à la signature de leurs représentants un véritable traité. « S'écartant d'un procédé que nous avons « considéré comme seul conforme à notre propre <c constitution, disaient-ils, la Commission « du Bien (t général » ne s'est pas bornée à nous recomman- « der une idée ou un principe dont l'adoption serait •« avantageuse pour nos pays respectifs et pour leurs « mutuelles relations ; elle est allée beaucoup plus « loin et nous propose de conclure an traité solen- « nel. Il n'est pas nécessaire d'invoquer des argu- «( ments pour prouver que la Conférence dont nous