CINQUIÈME VOLUME

(35 janvier 1873 — 3 man 1874).

SESSION DJB 1872-73.

L CHAMBRE DES DÉPUTÉS

Discoan sur les motifs qui avaient décidé le prince de Bisnuurck à se démettre de la présidence dn conseil des ministres de Prusse.

Lettre de Sa Majesté le Roi (sur ce sujet) an prince de Bismarck.

Discoars sar les rapports da ministère pmssien avec le chancelier de TEmpire.

n. CHAMBRE DES SEIGNEURS.

Discoars an sujet de la modification des articles de la Constitution

prussienne réglant les droits de PEtat Tis-à-yis de rÊgliae. Réplique aux orateurs du parti-Centre.

Discours à Tappui des nouvelles lois réglant les rapports de TÉtat et

de rÉglise.

Dispositions principales de ces lois. Discours (à propos de ces mêmes lois) sur la politique dn goavenie-

ment prussien dans le conflit politique-clérical. Discours sur les manœuvres et le but du parti ultramontain. Observations sur la situation du gouvernement par rapport au parti

conservateur.

REICHSTAG DE L'EMPIRE ALLEMAND

Discours sur le projet de loi concernant la situation légale des fonctionnaires de TEmpire.

Discoars sur la situation en particulier des fonctionnaires de TOffice des affaires étrangères.

Explications an sujet des conventions du 29 juin 1872 et du 15 mars 1873 conclues avec la France.

Observations sar le tableau (annael) des décisions du Conseil fédéral

relativement aux résolutions et aux vœux du Reichstag, Discours au sujet du compte-rendu annuel sur la législation et Padmi-

nistration en Alsace-Lorraine.

Discours sur le même sujet, en réponse aux attaques du parti ultra-

montain.

Discours sur le projet de loi tendant à créer un Office impérial des

chemins de fer.

Observations rétrospectives sur la Constitution fédérale. Nouvelles explications et déclarations an sujet de la création d*un Office

impérial des chemins de fer.

Discours à propos du projet de loi sur la presse (pour l'Empire). Discours sur différents postes diplomatiques (dans la discussion du

budget des affaires étrangères).

Discours sur les relations commerciales et douanières de l'Allemagne

avec la Russie.

Discours au sujet du poste d'Envoyé d'Allemagne près le Saint-Siège. Discours sur le projet do loi relatif à Tagrandissemcnt des locaux de

service du ministère des affaires étrangères. Discours sur une demande d'allocation pour l'ambassade d'Allemagne à

Saint-Pétersbourg.

Discours sur les sessions parlementaires.

Observations sur les relations de l'Allemagne avec la Haute-Italie (par

les chemins de fer).

Discours sur le pouvoir législatif provisoire en Alsace-Lorraine. Discours à propos des différents projets de loi sur la presse (pour

l'Empire).

Réplique à ceux qui se donnaient mission de revendiquer «les droits du

peuple».

Observations faites en présentant le traité de commerce avec la Perse.

CHAMBRE DES DEPUTES

Discours à propos du projet de loi sur l'état -civil et le mariage civil. Discours en réponse à des assertions empruntées par les orateurs ultramontains au livre du général italien La Marmora.

REICHSTAG DE L'EMPffiE ALLEMAND.

Discours prononcé par le chancelier de TËmpire à roavertare du noaveau Parlement.

Réponse au sujet du rôle et de rinflaence personnelle attribués aa chancelier dans le développement constitutionnel allemand.

Obsoryations sur le régime exceptionnel de la presse en Alsace- Lorraine

Discours en réponse aux députés d^Alsace-Lorraine qui demandaient la suppression des pouvoirs extraordinaires accordés au présidentsupérieur du Pays de TËmpire.