‹ Les Doctrines catholiques; ou, exposition des vérités enseignées dans l'église réunie, depuis Nicée jusqu'à la ive session du VatinChapitre 45 sur 98 · V. Des juges des excuses et des conflits · texte numérisé non relu

V. Des juges des excuses et des conflits

Afm que l'examen des affaires plus graves dont le très-saint Synode devra s'occuper soit aussi peu gêné ou retardé que faire se pourra par Texpédition des causes qui regardent les personnes privées , Nous décidons que le Synode choisira , au scrutin secret, cinq des Pères du Concile comme « juges des excuses », lesquels recevront et pèseront, selon la règle de la discipline conciliaire et des saints canons , les procurations et les excuses des Prélats absents, de même que les demandes de ceux qui, avant la clôture du Concile , croiraient avoir une

' Conc. Trid. sess. IL Décret. « de mod. viv., § Insaper. »

juste raison de s'en aller. Gela fait, ces juges n'auront pas à prononcer sur ces choses qu'ils soumettront successivement à la Congrégation générale. Nous voulons, en outre, que le même Synode élise, au scrutin secret, cinq autres Pères en qualité de juges des conflits et difficultés. Ces juges s'attacheront à terminer par un jugement sommaire et « économique » , comme on dit , toute controverse relative aux rangs , places et préséances , et toutes autres qui pourraient surgir parmi les Pères assemblés , de manière à ne causer préjudice à personne , ou s'ils ne peuvent les apaiser , ils les soumettront à l'autorité de la Congrégation générale.

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