A ‘ TABLE ALPHABÉTIQUE
Ê Phorsonnes lniesbesees, 69.
Personnes morales. — Capacité en matière de donation, — Droit de Justinien, 60.— Ancien droit, 280. — Amortissement, édits divers, 28r. : — Edit de 1749; 282.
Pollicitation en faveur de l’État et des cités. — Règles qui régissent la pollicitation en droit romain, 64.
Précaire combinée avec la ARR 1480 : «
dans l’ancien droit, 275.
: Prodigue. — Capacité en matière de donation, 39.
Pupille. — Capacité en matière de donation, 39.
Quarte Falcidie. — Extension contre les donations à cause de mort, 72, Quarte legitime. — Voir Légitime.
Rareté de Ia donation à Rome, 3. \
“Religi eux. — Capacité en matière de donation dans le droit de To bien - ‘63, 64. — Dans l'ancien droit, 279.
Révocation des donations. — Naturelle dans la donation à cause de mort, dans la donation entre époux.Voir la table à ces mots : Cas de Révocation légale de la donation entre vifs. — Droit romain : patron donateur, 138.— Survenance d’enfant, 138. — Ingratitude 139. — Inexécution des charges, 140. — Ancien droit ; Ingratitude, 349. — Inexécution des charges, 353, — Survenance d’enfant, 357. — Extension de la loi st unquam, 358. — Son application aux donations faites en contrat dé mariage- 361. — Influence de Du Moulin, 365. AUS quels cas se produit la révocation pour survenance Dentant 369. — Ses effets, 372. — Comment se perd le droit de révocation, 375. — Droit de retour conventionnel, 379. — Droit de HOT légal, 380.
CHER Droit romain, 48.— Ancien droit.— Incapacité de la femme qui contracte des secondes noces ou se conduitmal dans l’année de deuil, 318. —De la mère qui, après avoir accepté la tutelle de ses enfants, se remarie sansleur avoir fait nommer un autre tuteur, 320. — De la veuve qui se | remarie à une personne indigne, 321. — Des époux en cas de second mariage, 322. — Edit des secondes noces de 1560, 323. — Interdiction lépoux remarié de donner à son nouvel époux au delà de la portion de l’enfant le moins prenant, 324, — Interdiction pour l'époux remarié de disposer de la nue-propriété des biens qui lui cp ont de son premier époux, 328.
Hnnet — “une en matière de rs 90:
feinte, 200. — Mouvement favorable à la donation purement consensuelle en pays de Droit Écrit, 203. — Théorie despays de Droit Écrit et des pays coutumiers, au commencement du xvrne siècle ; dernières traces de la tradition en pays coutumiers, 205. — Ord, de aa ; 207
eo
Précepteur. — Incapacité à l'égard de son élève en matière de donation.
We. très ancien a 196. — Tradition MEN 198. — Tradition
