‹ Les Donations: Dans la Législation de Justinien et dans les Pays de Droit ÉcritChapitre 7 sur 232 · ROSE CHAPITRE VIII É · texte numérisé non relu

ROSE CHAPITRE VIII É

De l’irrévocabilité des donations entre vifs. ...................

Secrion I.-— Développement historique de l'idée d’irrévocabilité dans A les dondhions nu; re... EPA EE TE se

SL. — Réaction contre l'instabilité des donations. ........... S IT. — La théorie del’irrévocabilité des donations dans les pays Je DL O ÉRIC np nm NE re)

Secrion IT, — Des cas de révocation légale des donations entre vifs. ST Révocatiôn, pour ingratitude:, 3.4". sem ose - $ IL — Révocation pour inexécution des charges. .....,.......

- SIL. — Révocation pour survenance d' enfant, HS RTS

RER quelles donations s applique, dans les pays de Droit Écrit, la révocation pour survenance d'enfant. . RETSE Hart, IT. — Dans quels casse produit, dans les pays de Droit Écrit,

la révocation pour survenance d’enfant............ Art. III. — Quels sont les effets de la révocation pour survenance (NET URSS RTE EE ERA E RS SERRES Hosts he Art. IV. — Comment se perd le droit de révocation pour surve- RPTance den TAN SNS de Me UE MATINS enr due :

| $Iv. A DTOI de PÉOUTe t 2e Dee eus PISER HOLD ee Arr Droitderetour conventionnel PM. meneur .

L Art. II. — Droit de retour Jesale os RS M SE ie CHAN ROSE SR RES VE AS r eee ÉNE TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES, ..,.,.. name ties AE PE

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