‹ Les droits de Charles-Quint au duché de Bourgogne;Chapitre 14 sur 16 · VI. La Bourgogne était un fief féminin · texte numérisé non relu

VI. La Bourgogne était un fief féminin

VII. Les apanages étaient-ils réservés aux lignées masculines? . 29 1. Ordonnances de Philippe- le-Bel et de Charles V, p. 30. —

2.. Signification des termes « hseres, héritiers, hoirs », p. 33. — 3. Comparaison des chartes par lesquelles furent apanages les enfants de Jean-le-BonvP.39i — 4. La charte de donation de la Bourgogne et d'autres chartes constituant des apanages, p. 42. — 5. Les pairies en France étaient transmissibles par les femmes, p. 46. — 6. Les traités d'Arras, de Conflans, de Péronne et de Crotoy, p. 48.

§ IV. Prétentions de Louis XI sur la Flandre, TArtois, le Hainaut

et la Franche-Comté 57

§ V. Résistance apportée aux projets de Louis XI par Marie de

Bourgogne et ses partisans 59

§ VI. La garde-noble de la duchesse Marie 63

§ V[[. Mariago do Marie de Bourgogne ....

§ VIII. Lettres de l'empereur Frédéric â Louis Xï

§ IX. Procès entamé contre Charles-le-Tén^éraire.

§ X. Trêve. — Conférences de Boulogne »...

§ XI. Conférences d'Arras et de Lille. — Mort de Marie de Bourgogne. — Nouvelles conférences et traité à Arras. — Mort de Louis XI .

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