REVUES ET PÉRIODIQUES

DuvERGiER. — Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements. Année 1891.

Journal des notaires. — 1891.

Journal du notariat. — 1891.

Lois nouvelles. — 1891.

Revue critique de législation et de jurisprudence. — 1871, 1872, 1873, 18717, 1891 et 1892.

Révue générale de droit, de législation et de jurisprudence. — 1891, 1892 et 1893. |

Revue trimestrielle de Droit civil. — 1903 et 1906.

Recueil de l’Académie de législation de Toulouse. —- 1856.

DRroIT ETRANGER.

ConE PRUSSIEN de 1794.

Lexr. — Eléments de droit germanique.

DE MEULENAERE. — Code civil allemand et loi d'introduction, traduits et annotés.

DE LA GRASSERIE. — Le Code civil allemand.

CoDE CIVIL ALLEMAND, traduit et annoté par le Comité de législation étrangère.

ERNEST BARRE. — Le Code civil allemand et le Code civil français comparés entre eux.

Mommsen. — Entwurf eines gesetzes Rechts über das Erbrecht nebst Motiven.

PLancx. — Burgerliches Gesetzbuch nebst Einführungsgesetz. Berlin, 1902.

STROHAL. — Das deutsche Erbrecht auf grundlage des Bürgerlichen Gesetzbuch. Berlin, 1903.

Annales de l’université de Grenoble. — 1909 et 1910.

CopE CIVIL SUISSE. — Avant-projet du département fédéral de justice et police. Lausanne, 4900.

Sr EE

CODE civiL suisse. — Exposé des motifs de l'avant-projet du département fédéral de justice et police. Berne, 1901.

Message du Conseil fédéral à l'assemblée fédérale concernant le projet de Code civil suisse (du 28 mai 1904).

Code civil suisse du 10 décembre 1907. Berne 1908.

ViRGILE Rossez et F. H. MEnTHAa. — Manuel du Droit civil suisse (en cours de publication).

DEFRENOIS. — Résumé de législation étrangère.

Huc. — Le Code civil italien et le Code Napoléon.

OLLIVIER-BEAUREGARD. — Législation italienne.

LEvÉ. — Code civil espagnol traduit et annoté.

LaANEYRIE et Dugois. — Code civil portugais traduit et annoté,