AVANT-PROPOS

L'idée de l’étude que nous entreprenons nous a été suggérée par le Cours de M. Saleilles à la Faculté de Droit de Paris pendant l’année 1908-1909 ; bien que ne concernant pas toujours directement le sujet que nous allons étudier, il a servi de base à notre travail et a singulièrement facilité nos recherches, en nous indiquant souvent des sources et des points de vue intéressants. |

Pendant que le professeur nous exposait la situation que font au conjoint survivant le Code civil allemand de 1900 et le nouveau Code civil suisse, ainsi que les raisons qui ont poussé les auteurs de ces codes à rendre cette situation si favorable, nous songions aux droits que lui accorde notre Code civil, même depuis la modification apportée à l’article 767 par la loi du 9 mars 1891; nous comprenions ainsi pourquoi certains jurisconsultes estiment que les droits de l’époux survivant doivent être augmentés. Et nous avons pensé qu’en comparant au point de vue de ces droits successoraux notre Code et ceux de l'Allemagne et de la Suisse, les plus récents parmi les codes étrangers, nous pourrions montrer que la réforme opérée en France en 1891, avec tant de difficulté, n’a pas été complète, et que le projet présenté par M. Delsol en 1872 n'était pas aussi exagéré qu’on l’a prétendu.