LIVRE I. — Nature des droits des riverains

TITRE I. — Examen de la question telle qu’elle se posait avant la promulgation de la loi du 8 avril 1898. Section 1. — Système qui attribuait aux riverains la propriété du cours d’eau entier .

$ 1. — Ce système est conforme au droit naturel, il doit être admis en l'absence de texte contraire S& 2. — Argument historique.

PDO FONTAINE A CE Man Pr A er ee II. — Ancien droit français . . . . , III. — Droit intermédiaire.

S 3. — Arguments tirés du code civil et de divers

autres textes législatifs.

rextesdu. Cole civile SC RC.

lTexies en dehors du COlelICIVIIE EE Section 2. — Système qui attribuait aux riverains la proprioté dut Seulement. ue. CAM UNE ROULS Section 3. — Systèmes qui reconnaissaient aux riverains JerSMDIES ATOSIQUSALC RE er

8 1. — Système d’après lequel le cours d’eau faisait

parnedu domaine public FC CU,

8 2. — Système d'après lequel le cours d’eau était res nullius. .

Section 4 — Système qui distinguait entre les rivieres

et les ruisseaux , TITRE II. — Examen de la question sous le régime de la

JO AUS ANLIL ISO

Livre II. — Etude des différents droits qui appartiennent aux D'IVOLAINS Se en Er EE EE CC NET CHAPITRE I. — Droits éventuels sur les atterrissements qui peuvent se former dans le cours d’eau.

TITRE I. — Principes généraux et législation antérieure à la loi du 8 avril 1898 Section 1. — Des alluvions.

$S 1. — Généralités $ 3. — Caractères qui distinguent les alluvions. . S 3. — Partage des alluvions .

& 4. — Condition des alluvions. . . . . . . .

Section 2. — De l’avulsion.

8 1. — Géneralites $S 2. — Droits et obligations du propriétaire du terrain enleve: par aNUISION 0 LE PC S 3. — Délai de revendication.

$ 4. — Conséquences de l’avulsion définitivement consommée .

$ 5.— Cas spéciaux qui ont été assimilés à ceux prévus par l'article 559.

Section 3. — Des iles, ilots et atterrissements autres que ceux qui se forment par alluvion ou par avulsion. $ 1. — Généralités . . UC OR, à $S2. — Hypothèse prévue par l’article 562 du Code

CIVU SERIES"

$ 3. — Hypothèse prévue par l’article 561 du code

civiles Section 4. — Du lit abandonné.

S 1. — Généralités

$ 2. — Droits respectifs des anciens et des nouveaux FIVérdins 0"

$ 3. — Partage du lit abandonné.

$ 4. — Effets du changement de lit en ce qui con-

cerne les droits existant sur les terrains envahis par

les eaux.

Section 5, — Hypothèses particulières.

S 1. — De l’inondation .

$S 2. — Disparition du cours d’eau.

TITRE Il. — Modifications apportées au régime antérieur

par la loi du 8 avril 1898 .