R. G., XX

Rhin. — Convention révisée de Mannheim pour la navigation du Rhin, entre la France, la Prusse, les Pays-Bas, la Bavière et les Grands-Duchés de Bade et de Hesse. (Martens, N. R. G., XX, 355.)

Danube. — Extrait du protocole de la Séance de la commission Européenne du Danube, concernant les règlements applicables au Bas-Danube en matière de quarantaine. — Le règlement arrêté par la commission sanitaire de Gonstantinople adopté par la commission Européenne du Danube. (Neumann et Plason. N. S., VI, 313.)

Danube. — Règlements de divers arrêtés par la Commission Européenne du Danube. (Neumann et Plason, N. S., VI, 323.)

Année

Nomenclature de TActe

24 Mars

20 Avril

22 Juin

8 Novembre

27 Janvier 8 Février

Traité de Conunerce et de navigation entre FAutriche et FËspagne. (Neumann et Plason, N. S., Vn, 24.)

Danube. — Note de l'ambassadeur de Turquie à Vienne au comte de Beust, à l'égard de la déclaration de Sulina comme port franc. (Neumann et Plason, N. S., vn, 70.)

Elbe. — Convention entre le gouvernement Austro - Hongrois et celui de la Confédération germanique du Nord, relative à l'abolition des droits de navigation à percevoir sur l'Elbe. (Texte allemand dans Neumann et Plason, N.

S., vn, 76.)

Danube. — Règlement de navigation et de police applicable au Bas -Danube fait par la commission Européenne du Danube. (Neumann et Plason, N. S., vn, 117—153.)

Danube. — Disposition de la commission Européenne du Danube, abrogeant le règlement du 20 Avril 1869 sur l'enregistrement des allèges. (Neumann et Plason, N. S., Vn, 154.)

Pruth. — Règlement de navigation et de police applicable au Pruth, arrêté par la Commission mixte permanente instituée conformément à la convention de Bucarest du 15 Dec. 1866. — L'annexe au protocole No. 2. (Neumann et Plason, N. S., Vn, 186.)

Règlement spécial pour l'administration de la caisse de navigation du Pruth, arrêté

27 Janvier 8 Février

13 Mars

5 Juillet

19 Septembre

2 Novembre

Nomenclature de PActe

conformément à la convention de Bucarest du 15 Dec. 1866. — L'annexe 2 au protocole, (id.)

Pruth. — Tarif provisoire des droits de navigation à percevoir au confluent du Pruth et du Danube, arrêté conformément à la convention de Bucarest du 15. Dec.

1866. (NeumannetPlason,IV.3,Vn,212.)

Danube. — Traité de Londres entre P Autriche-Hongrie, l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l'Italie, la Russie et la Turquie à l'égard de la révision des stipulations du Traité de Paris du 30 Mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire et à celle du Danube. — (Articles 4 et 8.) — (Neumann et Plason, N. S., Vn, 258.)

Danube. — Instructions de la Commission Européenne du Danube, arrêtées en vertu de l'article 9 de l'Acte public du 2 Novembre 1865, suivies des instructions au capitaine de port de Sulîna.

(Neumann et Plason, N. S., Vn, 258.)

Rhin. — Convention préliminaire de Vienne pour la correction du Rhin, de Ereissen au lac de Constance. (Martens, N. R.

G., XX, 171. — Neumann et Plason, N. S., vn, 333.)

Danube. — Disposition de la Commission Européenne du Danube, modifiant l'article XI du tarif de droits de navigation du 9 Novembre 1870. (Neumann et Plason, N. S., VII, 353.)

Année

Nomenclature de l'Acte

8/15 Noyembre

26 Janvier 7 Février

15/27 Février

1 Mai

10 Avril

8 Mai

2 Août

Pruth. — Notice de la Conunission mixte du Pruth, relative au régime douanier à établir sur la partie inférieure du Pruth, en aval de Nemtzeni. (Nenmann et Plason, N. S., VU, 356.)

Pruth. — Dispositions de la Commission mixte du Pruth, modifiant le tarif provisoire des droits de navigation à percevoir au confluent du Pruth et du Danube. (Neumann et Plason, N. S., Vn, 449.)

Pruth. — Règlement de la Commission mixte du Pruth pour la visite et la classification des bâtiments destinés à naviguer sur le Pruth. (Neumann et Plason, N. S., Vn, 451.)

Danube. — Eèglement fixant Tordre des travaux de la Commission Européenne du Danube. (Neumann et Plason, N.

S., vn, 456.)

Escaut. — Dispositions signées à Flessingue pour affiranchir les bateaux à vapeur remorqueurs, etc., de l'obligation de prendre un pilote dans l'Escaut.

(Martens, Nv R. G., I, 130.)

Escaut — Clause additionnelle à la Convention du 31 Mars 1866, relative à.

l'éclairage de l'Escaut, signée à Anvers.

(Martens, N. R. G^ I, 135.)

Escaut. — Convention pour l'établissement de nouveaux feux dans l'Escaut et ses embouchures, signée à Anvers

Année

Nomenclature de l'Acte

2 Août

29 Juin (29 Septembre)

10 Novembre

6 Mars

7 Avril

(17 JniUet)

13 JuiUet

et à la Haye. (Martens, N. B. G., I, 184.)

Escaut. — Convention pour afi&ancliir les bateaux à vapeur remorqueurs et les bateaux à vapeur faisant des courses d'essai de l'obligation de prendre un pilote dans l'Escaut et ses embouchures, signée à Flessingue et à la Haye.

(Martens, N. K. G., I, 129.)

Escaut. — Dispositions arrêtées à Anvers pour affîranchir du droit additionnel les bâtiments qui, dans la Manche ou le Pas-de-Calais, prendront un pilote pour des stations de l'Escaut. (Martens, N.

R. G., I, 224. — id. 223.)

Danube. — Commission Européenne du Danube. Règlement de navigation et de police applicable au Bas -Danube»

(Martens, N. R. G., HI, 572.)

Danube. — Commission Européenne du Danube. Tarif des droits de navigation à prélever à l'embouchure de Soulina.

(Martens, N. R. G., HI, 604.)

Weser. — Convention concernant l'entretien des amarques sur le Bas-Weser, signée à Berlin. (Martens, N. R. G., n, 290.)

Escaut. — Dispositions pour modifier le système des signaux d'appel de pilote établis par le règlement du 20 Mai 1843, signées à Flessingue. (Martens, N. R. G., n, 5. — id. 4.)

Danube. — Traité de Berlin. Art. 52 à 67. (Martens, N. R. G., HI, 449.)

Année

Date

Nomenclature de FActe

10 Novembre

Danube. — Règlement fixant l'ordre des travaux de la Commission Européenne du Danube.

28 Décembre

Danube. — Acte additionnel à l'acte public du 2 Nov. 1865, relatif à la navigation des embouchures du Danube.

10 Mars

Traité de Londres concernant la navigation du Danube.

Liste de quelques Publications récentes^ relatiyes à la

Question du Danube.