PARIS, LES 29 ET 30 JUILLET

Le libraire Hardy note ainsi, dans son Journal des événements^,

i. D'après Bailly, Mémoires, II, 371-373, le second Arrêté sur l'amnistie fut l'ouvratre dos seuls Électeurs; on ne le retrouve pas dans le procès-verbal des représentants de la Commune. « J'eus bien, écrit le maire, quelque connaissance de la fermentation des districts, mais je ne le sus que le lendemain, en partant pour Versailles. »

2. Cet arrêté fut présenté le 31 à l'Assemblée nationale par la preliiière députation de l'Assemblée des représentants de la commune. Après un très long débat (Arcli. pari., VIIJ, 308-314, auquel prirent part Target, Mirabeau, Robespierre, Lally-Tolendal, Barnave, Le Chapelier, il fut approuvé. L'Assemblée nationale déclara « persister dans ses précédents arrêtés relatifs à la responsabilité des ministres et des agents du pouvoir exécutif, ainsi qu'à l'établissement d'un tribunal qui prononcera, et d'un comité destiné à recueillir les indications, instructions et renseignements qui pourraient lui être envoyés». Elle ordonnait « de déposer Besenval dans la ville la plus proche du lieu où il avait été arrêté », et interdisait « d'attenter à sa personne, qui était sous la sauvegarde de la loi ». Le baron de Besenval dut à Necker de ne pas être amené à Paris, mais il fut gardé plusieurs mois au château de Brie Comte-Robert, par un détachement de la basoche de Paris, commandé par Bourdon (de l'Oise). Il fut, le 29 novembre 1789, transféré la nuit dans lu prison du Châtelet, traduit devant le Tribunal national comme criminel do lèse-nation, défendu par de Sèze, et acquitté le 1^'' mars 1790.

3. Comparez la liste de l'Exposé de Godard, à celle du Procès-verbal de Duveyrier.