CLERGÉ, HÔPITAUX^ EDUCATION ET MOEURS
ARTICLE PREMIER
« La Religion, nécessaire à Thomme, Tinstruit dans son enfance, réprime ses passions dans tous les âges de la vie, le soutient dans l'adversité, le console dans la vieillesse. Elle doit être considérée dans ses rapports avec le gouvernement qui l'a reçue, et avec la personne qui la professe.
(( Ses ministres, comme membres de FÉtat, sont sujets aux lois; comme possesseurs de biens, sont tenus de partager toutes les charges publiques; comme attachés spécialement au culte divin, doivent l'exemple et la leçon de toutes les vertus.
« La Religion est reçue librement dans l'État, sans porter aacnne atteinte à sa Constitution. Elle s'établit par la persuasion, jamais par la contrainte.